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bonsoir a tous. J'ai parcouru le forum , mais ne m'y retrouve pas entre les différentes questions/réponses. Voici le cas que j'expose: bail de 3ans signé le 1/2/2007, résidence principale. le locataire reste dedans (pas de préavis reçu ni envoyé 3 mois avant ce 1/2/2010). Le locataire m'informe aujourd'hui qu'il veut quitter le 1/6/2010. Si je comprend bien, nous sommes dans un bail de 9ans. Le locataire a t il des indemnités a payer pour rupture, si oui, ça se chiffre a combien? (pas mon but de les demander, mais pour infos personnel)? si oui tjs, les indemnités sont elles liées aux "triennat"? Si pas d'indemnités de ruptures, a quoi servirais un bail de 9ans? Aussi, comment annoncez vous au locataire qu'il aura une indemnité et quand la demander? a la remise des clefs? avant? Comment demander le paiement des charges puisque le syndic les émet une fois par trimestre et ce sont des provisions? Bcp de questions,...Merci à tous et au plaisir de vous lire,
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Une petite précision. Il s'agit d'un congé donné "à tout moment".
Dans ce cas, le délai de préavis court à partir d'un premier de mois, pour se terminer un dernier de mois. S'il parvient au bailleur dans le courant du mois de février 2010, il court à partir du 1er mars, pour se terminer le 31 mai 2010 (et non pas le 1er juin).
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Un grand merci pour vos interventions. Je vais refaire un autre "post" pour l'histoire des charges que je ne sais pas comment clôturer,... A plus tard
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