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Assemblée Générale et syndic

Zlurp
Pimonaute intarissable
Inscription : 31-10-2008
Messages : 727

Assemblée Générale et syndic

Bonjour,

A notre dernière A.G., le Président du C.G. a demandé au Syndic (Un grand groupe français) de sortir pour que nous puissions discuter des problèmes le concernant .
Le syndic a refusé de sortir, prétextant qu'il devait présider l'A.G.
Avait-il le droit de refuser ???


zlurp

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luc
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Lieu : Evere, Bruxelles, Belgique
Inscription : 09-08-2004
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Re : Assemblée Générale et syndic

Zlurp a écrit :

Bonjour,

A notre dernière A.G., le Président du C.G. a demandé au Syndic (Un grand groupe français) de sortir pour que nous puissions discuter des problèmes le concernant .
Le syndic a refusé de sortir, prétextant qu'il devait présider l'A.G.
Avait-il le droit de refuser ???

NON, tant sous la loi actuelle (il n'est pas CP) que sous la nouvelle.

La solution actuelle est dans ce cas de nommer un président d'AG "ad hoc" pour ce point.

Dans le futur il est clairement spécifié que le syndic ne peut pas présider l'AG.


Cordialement,

Luc

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grmff
Pimonaute non modérable
Lieu : Sibulaga, Onatawani
Inscription : 25-05-2004
Messages : 17 149
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Re : Assemblée Générale et syndic

D'accord avec Luc: il ne peut pas refuser de sortir.


Grmf!
----------------
Nonobstant la baisse de confiance induite, je suggère fortement d’essayer les principales voies emblématiques, en prenant toutes les précautions qui s'imposent. (Pipotron)

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rexou
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Inscription : 21-03-2010
Messages : 7 291

Re : Assemblée Générale et syndic

grmff a écrit :

D'accord avec Luc: il ne peut pas refuser de sortir.

Parfaitement d'accord avec vous. Il ne peut pas refuser !

Mais... s'il refuse quand même ? (Et c'est fréquent, j'ai connu ce cas aussi. Les CP ont grogné un peu, puis se sont sagement écrasés...)


rexou

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Zlurp
Pimonaute intarissable
Inscription : 31-10-2008
Messages : 727

Re : Assemblée Générale et syndic

rexou a écrit :

Mais... s'il refuse quand même ? (Et c'est fréquent, j'ai connu ce cas aussi. Les CP ont grogné un peu, puis se sont sagement écrasés...)

Chez nous aussi, de plus, il y avait des travaux à faire à l'ordre du jour et il a demandé de voter sans qu'il y ait de devis, le Syndic nous a dit qu'il les enverrait avec le P.V. et ça sous le regard goguenard du Conseil de Gérance qui n'a rien dit malgré mes multiples demandes de devis.
Ce Syndic est label qualité, j'ai déposé plainte au SNP pour dénoncer ses agissements. Le Syndic (grand groupe français) a répondu par des superbes mensonges. Ma plainte a été classée sans suite sans qu'on me demande ce que je pensais des arguments du syndic. C'est un vrai scandale!!!!


zlurp

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