calcul quotité

kandoo · #1 29-09-2010 20:27:20

Bonsoir,

Petite question,

Dans une copropriété avec 4 appartements +- identique, pour le calcul des provisions et fonds de réserve, est-il possible de diviser par le nombre d'appartements et non selon la quotité ?

exemple assurance : 1000 EUR/4 soit 250 eur par proprio
au lieu de s'amuser avec les quotité ?

Est-ce une erreur, une transgression ?

Nous nous occuperons à tour de rôle du nettoyage et pas de travaux prévus donc c'est plus des charges fixes comme assurance, fonds réserve..

Panchito-9340 · #2 29-09-2010 21:26:17

Tout cela est prévu dans l'acte de base de votre copriété et vous n'avez dès lors pas la possibilité de changer "comme cela" les clés de répartition.

grmff · #3 29-09-2010 21:30:34

Certains frais peuvent être répartis suivant des clés de répartitions spécifiques.

Mais il doit y avoir une raison fondamentale.

Dans le cas de l'assurance, cela ne serait pas justifié. En effet, chacun doit payer l'assurance en fonction de la valeur de son bien. Or, les quotités sont sensées représenter cette valeur. Il serait donc illogique de répartir les frais d'assurance autrement.

Les frais administratifs ne sont pas du tout proportionnels à la valeur du bien. Si il y a 4 propriétaires, c'est 4 courriers. Donc, il est logique de diviser par quatre...

D'un autre côté, si on applique la clé "par propriétaire", et qu'un propriétaire rachète un deuxième appartement, les clés de répartition changent. Ce qui pourrait être considéré comme la preuve par l'absurde qu'il ne faut pas diviser les frais par le nombre de propriétaire...

Perso, je déconseille de s'éloigner de la règle générale: division par quotité.

rexou · #4 30-09-2010 15:49:53

kandoo a écrit :

Nous nous occuperons à tour de rôle du nettoyage et pas de travaux prévus donc c'est plus des charges fixes comme assurance, fonds réserve..

Gmff a déjà exprimé un avis très logique concernant l'assurance.

Pour la répartition des autres frais, si vous ne tenez pas compte des quotités, par esprit de simplification, cela implique aussi à mon sens de ne pas en tenir compte non plus lors des votes... Ceci impliquerait dans tous les cas une majorité obligatoire de 3 voix contre une.

Perso, j'ai connu un cas un peu semblable : 4 proprios pour l'immeuble, répartis 400/210/210/180. Je disposais des 400 et une CP bénévole s'occupait de la gestion. Sauf pour l'assurance (chacun selon ses quotités), les frais étaient tout simplement répartis en parts égales. En acceptant, j'ai aussi accepté (tacitement, mais en bonne logique) de limiter le poids de mon vote à celui des autres CP. Si tout va bien au niveau entente et communication, pas de soucis. Peu de frais communs courants... Mais en cas de gros travaux -par exemple une nouvelle toiture- et si un appartement était vendu ?

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