Bruxelles: toute la législation sur l'environnement & urbanisme

Par communiqué de l'Agence Bruxelloise pour l'Entreprise:

Le site Brucodex, la base de données des textes juridiques bruxellois dans les domaines de l’environnement et de l’urbanisme, vient de bénéficier de plusieurs améliorations importantes, ceci afin de mieux répondre aux besoins de ses utilisateurs.

Le droit de l’environnement et de l’urbanisme applicable en Région de Bruxelles-Capitale est facilement accessible via le site Brucodex. Ce site s’adresse aux professionnels dans ces matières, notamment les responsables environnement des entreprises, les bureaux d’études, les avocats, les architectes et les administrations. On y trouve les textes législatifs et jurisprudentiels depuis le niveau européen jusqu’au plan communal. Une alerte hebdomadaire communique gratuitement les dernières nouveautés aux abonnés.

Le site existe depuis trois ans. Suite à une enquête d’évaluation menée en 2010 auprès de ses utilisateurs, d’importantes améliorations y ont récemment été apportées :
Le lay-out du site a été simplifié. Les 2 parties, urbanisme et environnement, sont plus faciles à distinguer par la couleur de la fenêtre de recherche.
La fenêtre de recherche s’ouvre d’emblée en haut de la page. Cette fenêtre permet d'effectuer une recherche par mot-clé, thématique et date, ou une recherche libre.
La liste des résultats pour une recherche est plus ciblée puisqu’il est possible d’en exclure d'emblée certains textes dont la portée est limitée, tels que les agréments, certains arrêtés, la jurisprudence et les textes européens.
La recherche peut désormais se faire selon le type de texte : loi, ordonnance, arrêté ministériel, etc.
Découvrez vous-même les nouvelles possibilités de recherche et n'hésitez pas à nous faire part de vos remarques en vous adressant à Veerle Goethals, vgo@abe.irisnet.be, tél. 02/422 52 00.

(fin citation)