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RC Syndic

Belzebuth05
Pimonaute
Lieu : Bruxelles, Belgique
Inscription : 06-06-2011
Messages : 1

RC Syndic

Bjr,

Je voulais savoir si quelqu'un pouvait me dire comment la charge de RC Syndic doit être répartie entre les copropriétaires. Est ce en fonction des millièmes ou simplement de manière égale entre les copropriétaires.

Merci

Hors ligne

PIM
Pimonaute non modérable
Lieu : Uccle, Bruxelles, Belgique
Inscription : 10-03-2004
Messages : 12 058
Site Web

Re : RC Syndic

Bonjour,

- Il s'agit d'un syndic professionnel, agréé IPI ?
Si oui, il doit s'assurer pour son activité professionnelle et je ne vois pas à quel titre il en répercuterait directement le coût dans les charges de l'ACP.
Ses frais de fonctionnement, en ce compris les assurances, sont couverts par ses émoluments facturés à l'ACP.

- Il ne s'agit pas d'un syndic professionnel, mais d'un copropriétaire-syndic ?: sa couverture d'assurance en RC me paraît être une charge comme les autres et doit rentrer dans les décomptes payables par quotités (sauf stipulation contraire dans les statuts de l'ACP)


Erik DECKERS
Pim's webmaster (notamment...)
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