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    RC Syndic

    Belzebuth05
    Pimonaute
    Lieu : Bruxelles, Belgique
    Inscription : 06-06-2011
    Messages : 1

    RC Syndic

    Bjr,

    Je voulais savoir si quelqu'un pouvait me dire comment la charge de RC Syndic doit être répartie entre les copropriétaires. Est ce en fonction des millièmes ou simplement de manière égale entre les copropriétaires.

    Merci

    Hors ligne

    PIM
    Pimonaute non modérable
    Lieu : Uccle, Bruxelles, Belgique
    Inscription : 10-03-2004
    Messages : 11 860
    Site Web

    Re : RC Syndic

    Bonjour,

    - Il s'agit d'un syndic professionnel, agréé IPI ?
    Si oui, il doit s'assurer pour son activité professionnelle et je ne vois pas à quel titre il en répercuterait directement le coût dans les charges de l'ACP.
    Ses frais de fonctionnement, en ce compris les assurances, sont couverts par ses émoluments facturés à l'ACP.

    - Il ne s'agit pas d'un syndic professionnel, mais d'un copropriétaire-syndic ?: sa couverture d'assurance en RC me paraît être une charge comme les autres et doit rentrer dans les décomptes payables par quotités (sauf stipulation contraire dans les statuts de l'ACP)


    Erik DECKERS
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