Arbres du voisin "gênants"

cochise · #1 27-06-2011 06:30:13

Bonjour,

Mon beau-père a de nouveaux voisins (en face, de l'autre côté de la rue) depuis quelques années. Dans leur jardin, il y a d'immenses marronniers qui, du temps de l'ancien propriétaire, étaient taillés régulièrement. Maintenant, le nouveau les laisse pousser et les branches surplombent la route les séparant (jusque la moitier environ). Le hic, c'est que des feuilles viennent maintenant obstruer les gouttières de mon beau-père et il doit les faire déboucher une à deux fois par an. Il lui en a parlé mais rien ne bouge.
Pensez-vous qu'il y ait un quelconque recours?

PIM · #2 27-06-2011 18:24:23

Oh, il doit bien y avoir un gros paquet de jurisprudence à ce sujet....

En tout cas, commencer par adresser un courrier ferme rappelant les règles de bon voisinage et invitant ce voisin à faire le nécessaire.

Dans un 2e temps, si rien ne bouge, quelques photos et direction Juge de äix

cochise · #3 27-06-2011 19:10:02

Donc on peut reprocher légalement à quelqu'un que ses arbres perdent leurs feuilles?
Nous vivons dans un monde formidable lol

rexou · #4 27-06-2011 19:19:44

cochise a écrit :

Donc on peut reprocher légalement à quelqu'un que ses arbres perdent leurs feuilles?
Nous vivons dans un monde formidable

Oui, mais je crois qu'il faut conserver les feuilles à titre de pièces à conviction ! lol

YAKA · #5 28-06-2011 07:15:20

J'ai 2 dossiers à mon boulot de ce genre. Il n'y a pratiquement rien à faire, d'autant si l'arbre est "remarquable". Le CWATUPE dit que si l'arbre est remarquable (trentenaire) il faut une autorisation pour l'élaguer, le soucis est que le Région n'a jamais édicté une liste de ces fameux arbres remarquables.
La seule chose qui pourrait se faire, est de faire venir un entrepreneur pour dégager la ou les corniches obstruées par ces feuilles de marronniers et envoyer la facture au propriétaire de l'arbre, et si refus Juge de paix.
J'ai le même soucis chez moi où un érable est à 2 m de ma façade.

cochise · #6 28-06-2011 07:27:56

Trentenaires, ils le sont, c'est sur. Ils doivent bien faire 25m de haut. Ils ne sont pas tout près, puisque de l'autre côté de la rue. Je dirais une dizaine de mètres mais les branches commencent à surplomber la route. Elles ne touchent pas encore les fils électriques, car ils sont du côté de mon beau père mais ca viendra. Par contre, ils me semblent bien proches de la limite du terrain du voisin (2m peut-être).
Pour ne pas envenimer les relations de voisinage, je me demande s'il ne pourrait pas "suggérer" à la commune de demander au voisin de couper les branches surplombants la chaussée. lol

rexou · #7 28-06-2011 09:43:46

YAKA a écrit :

La seule chose qui pourrait se faire, est de faire venir un entrepreneur pour dégager la ou les corniches obstruées par ces feuilles de marronniers et envoyer la facture au propriétaire de l'arbre, et si refus Juge de paix.
J'ai le même soucis chez moi où un érable est à 2 m de ma façade.

Envoyer la facture au propriétaire de l'arbre ? C'est une blague ? Pourquoi ne pas extrapoler au ramassage, à l'entretien des jardins environnants...

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