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    ascenseur en panne la veille d'une assemblée !

    HKO
    Pimonaute
    Lieu : BRUXELLES
    Inscription : 30-09-2011
    Messages : 1

    ascenseur en panne la veille d'une assemblée !

    Vous êtes syndic d'immeuble, l'ascenseur tombe en panne la veille d'une assemblée! Le technicien vous informe que le moteur est en panne, qu'il faudra le changer et que ça coute cher !

    -tous les coproprios ne sont pas présent et se point n'ai pas mis à l'ordre du jour!

    -Pas d'argent en caisse pour remplacer le moteur !

    Que faites vous?

    Merci d'avance pour vos conseils concernant les démarches à entreprendre et vos conseil

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    rexou
    Pimonaute non modérable
    Lieu : bruxelles
    Inscription : 21-03-2010
    Messages : 6 929

    Re : ascenseur en panne la veille d'une assemblée !

    Je crois que dans la situation que vous exposez, si le moteur n'est pas dépannable et que rien n'est prévu au fonds de réserve, il n'existe que deux solutions :

    - Convoquer une nouvelle AG avec ce point à l'ordre du jour et lancer un appel de fonds après avoir trois devis minimum à présenter.

    - Laisser l'ascenseur hors service en attendant une décision de faire effectuer les travaux et de les financer.

    Bien sur, le sujet peut être évoqué durant l'AG, de manière informelle, dans les "points divers" et selon les réactions, une piste de réaction peut se dessiner...


    rexou

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    rexou
    Pimonaute non modérable
    Lieu : bruxelles
    Inscription : 21-03-2010
    Messages : 6 929

    Re : ascenseur en panne la veille d'une assemblée !

    J'oubliais : la première chose à faire reste quand même de vérifier les affirmations de votre technicien... Basique, mais pas inutile !


    rexou

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    bada
    Pimonaute intarissable
    Lieu : Foufnille-lez-berdouille
    Inscription : 01-09-2010
    Messages : 872

    Re : ascenseur en panne la veille d'une assemblée !

    rexou à écrit

    - Convoquer une nouvelle AG avec ce point à l'ordre du jour et lancer un appel de fonds après avoir trois devis minimum à présenter.

    Je pense que le syndic n'est pas obligé de convoquer une AGE mais qu'il peut faire exécuter les réparations et s'il n'y a pas d'argent dans la caisse (merci pour l'imprévoyance et l'absence de fond de réserve)), faire un appel de fonds pour couvrir la réparation.


    bada

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    rexou
    Pimonaute non modérable
    Lieu : bruxelles
    Inscription : 21-03-2010
    Messages : 6 929

    Re : ascenseur en panne la veille d'une assemblée !

    Le problème est qu'il n'est pas question d'une petite réparation, mais de l'obligation de remplacer le moteur. Prix élevé et pas d'argent disponible... cela suppose un choix à faire et des soucis de solvabilité au sein de l'ACP.

    Donc pour moi, il faut :

    1- Vérifier la réelle nécessité de remplacer ce moteur.
    2- Demander plusieurs devis
    3- Organiser une AG ou à tout le moins recueillir les avis des CP (si unanimité pour travaux, pas besoin d'AG) par courrier
    4- Faire un appel de fonds et planifier les travaux et leur paiement.

    Le syndic n'est selon moi pas qualifié pour décider seul de remplacer un moteur d'ascenseur. Surtout si en plus il ne dispose pas des fonds nécessaires. Il ne peut invoquer l'urgence; il a été totalement imprévoyant.


    rexou

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    bada
    Pimonaute intarissable
    Lieu : Foufnille-lez-berdouille
    Inscription : 01-09-2010
    Messages : 872

    Re : ascenseur en panne la veille d'une assemblée !

    @ Rexou
    OK pour les points 1, 2, et 4.En ce qui concerne le point 4, l'ascenseur est un élément important dans une copropriété et s'il ne fonctionne plus, il est important de le faire fonctionner et j'estime que le syndic à l'autorité pour le faire; Le hic, c'est qu'il n'y a pas de sous. La faute à qui, le syndic ou les CP qui n'ont pas voulu créer de fond de réserve.
    Pour moi, il peut faire réparer, sans provoquer d'AGE mais comme vous le dites, il peut aussi entendre les commentaires des CP lors de cette AG imminente le tout de voir d’où vient le vent mais dans sa mission de syndic, il a le pouvoir et le devoir de faire fonctionner la copropriété et dans ce cas, l'AGE n'est pas nécessaire


    bada

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    rexou
    Pimonaute non modérable
    Lieu : bruxelles
    Inscription : 21-03-2010
    Messages : 6 929

    Re : ascenseur en panne la veille d'une assemblée !

    Le syndic a le pouvoir de faire effectuer une réparation et de réagir en cas d'urgence, oui.

    Si cette urgence (dont le concept est discutable, selon le cas précis de l'immeuble en question : nombre d'étages ? des personnes âgées ou handicapées aux étages supérieurs ,) est avérée, elle ne peut à mon sens être prise en considération à cause de l'imprévoyance manifeste du syndic. Trop de syndics laissent aller les choses dans l'attente d'un incident qui leur permettra de prendre une mesure dite "urgente" en dehors de tout contrôle.

    Et si le syndic n'a pas été imprévoyant et que les CP ont refusé de constituer un fonds de réserve ou manquent de moyens financiers, cela ne plaide pas en faveur de frais importants décidés par le syndic.

    Donc, au niveau de ses pouvoirs, c'est discutable et à voir dans un contexte précis. Au niveau de son devoir, encore en fonction du contexte, mais si le bon usage de l'ascenseur n'est pas vital, il me semble inapproprié d'engager des frais importants sans avoir les fonds ni l'accord des CP.


    rexou

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    bada
    Pimonaute intarissable
    Lieu : Foufnille-lez-berdouille
    Inscription : 01-09-2010
    Messages : 872

    Re : ascenseur en panne la veille d'une assemblée !

    Rexou à écrit

    Donc, au niveau de ses pouvoirs, c'est discutable et à voir dans un contexte précis. Au niveau de son devoir, encore en fonction du contexte, mais si le bon usage de l'ascenseur n'est pas vital, il me semble inapproprié d'engager des frais importants sans avoir les fonds ni l'accord des CP.

    Je veux bien vous suivre sur cette appréciation.


    bada

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    rexou
    Pimonaute non modérable
    Lieu : bruxelles
    Inscription : 21-03-2010
    Messages : 6 929

    Re : ascenseur en panne la veille d'une assemblée !

    bada a écrit :

    Je veux bien vous suivre sur cette appréciation.

    wink

    HKO ne répond plus... j'espère qu'il n'est pas coincé dans l'ascenseur en panne !  lol


    rexou

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    kaplan
    Pimonaute intarissable
    Inscription : 23-04-2004
    Messages : 675

    Re : ascenseur en panne la veille d'une assemblée !

    comme il n'y pas de tunes dans cette copropriété et que faire des appels de fonds demandent plusieurs trimestres au minimum pour obtenir la somme nécessaire pour lancer les travaux, pourquoi ne pas voter en AGE un emprunt bancaire qui amènerait les fonds necessaires plus rapidement?

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    rexou
    Pimonaute non modérable
    Lieu : bruxelles
    Inscription : 21-03-2010
    Messages : 6 929

    Re : ascenseur en panne la veille d'une assemblée !

    kaplan a écrit :

    comme il n'y pas de tunes dans cette copropriété et que faire des appels de fonds demandent plusieurs trimestres au minimum pour obtenir la somme nécessaire pour lancer les travaux, pourquoi ne pas voter en AGE un emprunt bancaire qui amènerait les fonds necessaires plus rapidement?

    Si 75% des présents à cette AG entérinent ce choix, c'est faisable. De là à estimer que c'est une solution...

    Si j'étais syndic, je serais fort réticent. Perspective de problèmes en vue...

    Si j'étais un CP avec des capacités financières normales et sans besoin vital et urgent d'un ascenseur en état, je refuserais d'assumer une charge d'emprunt dont je n'ai pas besoin.

    Si j'étais un CP endetté et en défaut de paiement de ses charges, je me tairais et je monterais à pied.


    rexou

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    kaplan
    Pimonaute intarissable
    Inscription : 23-04-2004
    Messages : 675

    Re : ascenseur en panne la veille d'une assemblée !

    Les travaux c'est bien majorité des 3/4 mais la décision de l'emprunt c'est plutôt majorité absolue ( 50+1) non?

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    rexou
    Pimonaute non modérable
    Lieu : bruxelles
    Inscription : 21-03-2010
    Messages : 6 929

    Re : ascenseur en panne la veille d'une assemblée !

    kaplan a écrit :

    Les travaux c'est bien majorité des 3/4 mais la décision de l'emprunt c'est plutôt majorité absolue ( 50+1) non?

    Dans l'ordre, il faut de toute manière d'abord voter les travaux, et ensuite seulement leur financement.
    Donc, si pas de majorité de 75%, pas d'emprunt.


    rexou

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    bada
    Pimonaute intarissable
    Lieu : Foufnille-lez-berdouille
    Inscription : 01-09-2010
    Messages : 872

    Re : ascenseur en panne la veille d'une assemblée !

    @ HKO
    En fait, ça coute combien de remplacer ce moteur ?

    Kaplan à écrit

    de fonds demandent plusieurs trimestres au minimum pour obtenir la somme nécessaire pour lancer les travaux

    Oufti !!! on n'est pas en Somalie ici !


    bada

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