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Présence du locataire & visite

Twist
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Présence du locataire & visite

Bonjour,

J'ai fais part à ma propriétaire de mon renon en respectant le délais des 3 mois.

Cette dernière me téléphone pour m'informer qu'elle va venir a l'appartement accompagné d'un agent immobilier. Jusque là pas de problème.

Elle me stipule que je ne suis pas obligée d'être présente, sous entendu elle a les clés donc elle fera sans moi.

A ce niveau là je crains le pire pour les visites. je ne souhaite pas qu'elle donne ses clés a l'agent immobilier, qu'il effectue des visites à mon domicile en mon absence.

Je souhaiterai savoir si c'est légal ou non que le propriétaire confit le double a un agent immobilier et que les visites se fassent en mon absence ?

Puis-je faire constater l'infraction par la police ? dois je faire signer un décharge à la propriétaire si il y'a des vols ou détérioration en mon absence ?

je souhaiterai régler cette situation à l'amiable car comme dit précédemment je pars dans 1 mois et demi, donc je n'ai pas de temps a perdre avec ces histoires, mais je souhaiterai que l'on respect ma vie privée un minimun.

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PIM
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Re : Présence du locataire & visite

Ni le proprio, ni l'agent immo ne peuvent évidemment pas s'introduire dans les lieux que vous louez, sans votre consentement.

Ils n'ont pas à disposer ainsi des clés.

Manifestez clairement votre opposition, par écrit.


Erik DECKERS
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Panchito-9340
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Re : Présence du locataire & visite

Soit vous donnez à votre propriétaire 3 créneaux horaires de 2h contiguës par semaine (ce qui figure probablement dans votre contrat de bail); soit vous lui demandez de bien vouloir prendre RV avec vous 24h à l'avance pour chaque visite.

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Erico
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Re : Présence du locataire & visite

Ben oui PERSONNE ne peut s'introduire chez vous sans votre consentement !!!
Ca ne se discute même pas !

Quant au fait qu'un proprio possède un double des clés de son bien...c'est courant, mais alors la moindre des choses est d'en avertir le loc....et le fait de les posséder ne lui autorise rien bien sûr.

Suivez le conseil de PIM manifestez votre refus très vite, par écrit recommandé avec accusé de réception et en attendant de le faire vous le manifestez oralement et/ou mieux par mail ou sms ce qui peut toujours plus ou moins servir de preuve ....mais vous confirmez par écrit recommandé


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grmff
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Re : Présence du locataire & visite

Personnellement, j'ai une clé de l'entrée de tous les locataires avec qui j'ai signé un contrat. Sauf urgence, je ne rentre évidemment pas chez mes locataires sans leur consentement.

J'ai cependant toujours leur consentement, ou presque. C'est vrai que, dans quelques cas, je n'ai pas eu le consentement, et cela a posé problème pour les visites.

Dans le cas où cela pose problème, je ne vous cache pas que je fait ce qui est en mon pouvoir pour relouer. Mais pas hors de mon horaire habituel...

Pour ce qui est du vide locatif ainsi créé par le manque de coopération du locataire, je tente toujours de le faire couvrir par le locataire, d'une manière ou d'une autre.

En fait, mes locataires me donnent rarement un préavis de 3 mois. C'est très souvent moins que cela. Et ils restent responsable du loyer pendant les 3 mois. Ils ont donc tout intérêt à ce que je trouve un locataire...

Si le locataire preste intégralement le préavis, je ne peux pas lui demander de supplément. Je compte alors sur les indemnités légales de 3-2-1 mois d'indemnité s'ils partent dans la 1-2-3e année. Je vous avoue que je n'ai JAMAIS du demander les indemnités légales pour cette raison.

Mes locataires le savent: je ne vis pas des indemnités, et je ne les demande jamais en cas de fin amiable du contrat. Je ne les demande que en cas d'action en justice...


Ceci étant dit sur ma pratique, je vous avoue comprendre votre réticence à ce qu'on s'introduise chez vous en votre absence... C'est votre droit le plus strict. Et si vous avez un doute, n'hésitez pas à changer les clés. C'est votre droit aussi.


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Twist
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Re : Présence du locataire & visite

Merci pour vos réponses.

J'ai mis en application ce qui est prévu dans le bail que nous avons signé. A savoir prevenir 3 mois a l'avance, je l'ai même averti 4 mois  avant par téléphone, mail et LAR.

Mais elle n'a pas jugé bon de mettre le bien immédiatement en location.... il lui reste 1 mois et demi pour trouver un nouvel locataire.
Après je ne pense pas qu'elle soit en droit de pénétrer dans mon logement sous prétexte qu'il faut faire vite....

Je crois malheureusement que nous n'allons pas coupé a l'indémnité de départ qui va servir a rémunérer l'agent immobilier. Car visiblement pour elle nous ne sommes pas humains mais un compte en banque sur patte.

il me reste 6 semaines a tenir, j'aimerai bien que les choses se passent a l'amiable mais ce n'est visiblement pas gagné.

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PIM
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Re : Présence du locataire & visite

Je crois malheureusement que nous n'allons pas coupé a l'indémnité de départ qui va servir a rémunérer l'agent immobilier. Car visiblement pour elle nous ne sommes pas humains mais un compte en banque sur patte.

Ne mélangeons pas les problèmes svp

Pour savoir si une indemnité est due, il faut se référer au bail et à la loi: il s'agit d'un bail de résidence principale ? De quelle durée ? Résilié à quel moment ?


Erik DECKERS
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rexou
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Re : Présence du locataire & visite

Twist a écrit :

il me reste 6 semaines a tenir, j'aimerai bien que les choses se passent a l'amiable mais ce n'est visiblement pas gagné.

Le proprio ne peut bien sur pas pénétrer chez vous sans votre consentement, que ce soit pour visites ou toute autre raison. Sauf urgence. (une fuite d'eau par exemple, ou un détecteur de fumée qui s'est déclenché et dont l'alarme dérange...)

Dans votre courrier à votre propriétaire, vous pouvez indiquer utilement que "conformément à l'art.... du bail" vous serez présent chaque mardi et jeudi par exemple de 18 à 20 H et le samedi de 14 à 16h pour recevoir les visites. (avec aussi possibilité exceptionnelle de rendez-vous à un autre moment, si vous êtes prévenu à l'avance et dans la mesure de votre disponibilité, si vous voulez avoir une attitude conciliante)

@ Grmff : J'ai aussi une clé de la porte d'entrée, et mon bail stipule que si le locataire change la serrure, il est tenu de me remettre copie de sa nouvelle clé de manière à me permettre l'accès aux lieux en cas d'urgence ou de nécessité absolue. (pareil pour permettre le relevé annuel des compteurs, en cas d'absence du locataire -ce qui lui évite des frais supplémentaires liés à un repassage du préposé-)


rexou

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Twist
Pimonaute
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Re : Présence du locataire & visite

@Erik   :  il s'agit d'un bail dit "court" de 3 ans. La clause prévoit effectivement une indémnité de 1,2 ou mois de loyer en fonction de l'année de départ.
En ce qui me concerne le bail se finit en principe le 31 mai 2012. J'ai donné mon renon pour le 31 mars 2012.
Donc là , elle a parfaitement le droit de nous réclamer cette indémnité, et je ne m'y oppose pas. Je ne veux même pas discuter sur ce point avec elle parce que cette dame change d'avis comme de chemise.
l'année dernière je lui avais déjà dit que je ne comptais pas renouveler mon bail et a ce moment l'a elle m'avait dit qu'on pourrait s'arranger mais les écrits reste et les paroles partent.

@ rexou : Il faudrait que je reprenne l'état des lieux d'entrer pour voir si nous avions bien signaler que la proriétaire avait un double des clés. Dans mon bail rien n'est écrit concernant ce sujet.
Je peux comprendre qu'elle possède un double des clés en cas d'extreme urgence , mais concernant pour les fuites d'eau , les travaux (peinture, fissure) elle n'est jamais venue.
elle prenait les rendez-vous et a moi de m'adapter. parfois même les artisans se présenter au domicil mais comme nous n'étions pas prévenue, personne n'était la pour leur ouvrir...
Et puis changer la clé pour 6 semaines, ce n'est pas là peine.

Je pense effectivement rédiger un courrier, exprimant mon refus que l'appartement soit visité en mon absence.
Après je ne pourrai jamais être sur qu'elle respect ça sauf en mettant mon appartement sous vidéo surveillance...

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Panchito-9340
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Re : Présence du locataire & visite

mais concernant pour les fuites d'eau , les travaux (peinture, fissure) elle n'est jamais venue.

Comment, mais il vous appartient d'appeler immédiatement votre plombier pour une fuite d'eau provenant d'une conduite accessible et de déclarer le sinistre à votre assureur!!

Si vous avez traîné, je comprends qu'il y ait de l'eau dans le gaz à présent entre vous et votre propriétaire.

D'autrepart, vous avez aussi beaucoup de chance car les baux de type court (1, 2, 3 ans) ne sont jamais résiliables sauf clause explicite. Ce qui est votre cas!

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Twist
Pimonaute
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Re : Présence du locataire & visite

@Panchito : Tous les locataire ne sont pas mauvais. Je veux simplement être juste. Et de nos jours excusez moi de me méfier de tous le monde

Je n'ai pas dis que c'était les grandes eaux chez moi. smile Bien sur que j'ai alerté les personnes concernées d'autant plus que l'eau s'écoulé par un cable électrique, passait par le spot des WC... Le boiler du voisin du dessus avant du calcaire et donc lorsque le boiler se mettait en route, de l'eau s'écoulait par le plafond.

la propriétaire a bien sur été prévenue, des photos lui ont été envoyé. elle n'a pas jugé nécessaire de faire intervenir l'assurance. elle a du s'arranger avec l'autre propriétaire.

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Panchito-9340
Pimonaute
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Re : Présence du locataire & visite

Votre immeuble n'est pas géré par un Syndic?

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Twist
Pimonaute
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Re : Présence du locataire & visite

Oui l'immeuble est bien géré par un Syndic. Les propriétaires ont changé de syndic au cours de l'année 2011. C'est tout ce que je sais.
Nous ne savons quasi riend e la gestion de l'immeuble, la propriétaire n'est pas très communicative a ce sujet.  Nous n'avons jamais reçu le réglemetn de co-propriété, ni la clé de secours du l'immeuble et encore moins le décompte des charges annuel pour lesquelles nous versons une provision pour charges chaque mois....

mais je pense que nous nous égarons là du la réel question a savoir effectuer des visites ayant pour but de re louer l'appartement sans la présence du locataire actuel des lieux. Y'a til un article de loi, ou une jurisprudence sur laquelle je peux m'appuyer  ?

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Panchito-9340
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Re : Présence du locataire & visite

Y'a til un article de loi, ou une jurisprudence sur laquelle je peux m'appuyer ?

Votre contrat de bail fait loi.

Donc proposez par écrit 3 crénaux de 2h pour les visites; tels que:
- les lundis de 18 à 20h
- les mercredis de 18h à 20h
- les samedis de 10h à 12h

Et confirmez qu'en dehors de ces plages horaires, il est évidemment exclu d'avoir accès au bien.

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grmff
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Re : Présence du locataire & visite

Votre contrat fait loi. Mais hors de ce contrat, vous ne pouvez vous comporter de manière à causer un dommage à votre propriétaire.

Il me semble raisonnable de prévoir une méthode pour effectuer les visites: soit laisser visiter hors de votre présence, soit un rendez-vous 24h à l'avance, soit 3 périodes fixes de 2h de visite par semaine.


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Erico
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Re : Présence du locataire & visite

J'ai toujours trouvé ça beaucoup moi , 3 x 2 h, je trouve que 2 x 2 h c'est bien, avec possibilité exceptionnellement de l'une ou l'autre visite sur RV si tout le monde s'accorde....
Perso de toutes façons j'ai pas non plus l'envie ni le temps de faire visiter 3 x 2 h semaine....donc chez moi, tant pour locaux commerciaux qu'appartements, je ne demande pas plus que 2 x 2 h semaine, une fois en semaine soirée....et une fois le w e ( samedi matin ou samedi A M )


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Twist
Pimonaute
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Re : Présence du locataire & visite

@grmff : Justement le problème c'est que j'ai beau lire et relire mon contrat, je trouve que le paragraphe concernant les visites du bailleur, n'est pas assez précis / détaillé. la seule phrase sur la quelle je puisse m'appuyer pour me défendre c'est "le bailleur est également habilité à prendre rdv avec le preneur [...] de faire visiter le bien par un professionnel de l'immobilier...
Cette faculté doit tenir compte de la vie privée du Preneur, être exercée de bonne foi, et avec la plus grande modération".

Je n'est pas envie de lui causer des soucis pour louer son appartement, je déplore juste le fait qu'elle si prenne tardivement.


@Rico: effectivement 3*2h c'est beaucoup et ça demande de l'organisation. Ce qui est encore plus désagréable c'est que les visiteurs ne viennent pas, que l'agent immobilier arrive en retard et que c'est au locataire de faire son job

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rexou
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Re : Présence du locataire & visite

La proposition de Grmff est raisonnable : contactez votre bailleur et convenez d'un mode de visite qui convienne à chacun. En y mettant un peu de bonne volonté de part et d'autre, il ne devrait pas y avoir de souci majeur. L'idéal est d'accepter les visites hors de votre présence, mais en informant (par écrit) le bailleur que ces visites se déroulent alors sous sa seule responsabilité.

Ah... les rendez-vous qui ne viennent pas, cela fait partie des joies des propriétaires !

@ Rico : je ne trouve pas que 3 x 2 h soit excessif. Cela varie bien sur d'un cas à un autre. Pour ma part, j'habite à 5 minutes à pied des biens que je loue et je me déplace donc facilement... (en général, visites possibles tous les jours de 18 à 20 h, sur rendez-vous... et le visiteur est prié de me sonner sur gsm 10 minutes avant son arrivée effective. Cela permet d'éviter les attentes stériles -surtout par ces douces températures! Mon locataire accepte les visites en son absence; il souhaite partir au plus vite et plus vite je trouve un locataire, plus vite il sera libéré de ses obligations.   smile


rexou

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Erico
Pimonaute non modérable
Inscription : 04-10-2006
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Re : Présence du locataire & visite

Rexou comme vous ditez un cas n'est pas l'autre, j'habite à 20 km de mes biens et pour mes locs c'est beaucoup aussi 3 x semaines....j'ai toujours fait 2 x semaines et j'ai toujours reloué très rapidement et ça arrange tout le monde....et je vais même vous dire ,parfois malgré que 2 x semaine sont prévues dans le bail, je limite à 1 x semaine au début et comme souvent c loué très vite...ben pas besoin de passer ensuite à 2 x semaine...;-)


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rexou
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Re : Présence du locataire & visite

En effet Rico, entre 200 mètres et 20 km, cela fait toute la nuance !  smile

Au niveau des locataires, je ne me souviens pas avoir eu un souci concernant la fréquence des visites. La plupart du temps, c'est le loc qui désire quitter les lieux sans aller au terme de son bail et dans ce cas, je conclus toujours un accord bien plus favorable que les conditions du bail. Il est donc de l'intérêt même du locataire que je reloue au plus vite. La proximité facilite aussi les contacts fréquents et une entente plus cordiale.


rexou

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