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    cedé trois piece de l'habitation

    michelle
    Pimonaute
    Lieu : viesville
    Inscription : 30-05-2012
    Messages : 4

    cedé trois piece de l'habitation

    bonjours,j'ai acheté deux batiment qui en fait une seul maison pour les deux avec un seul conteur et une seul arrivée d'eau avec deux portes d'entrée en facade .
    Je voudrai cedé gracieusement trois piece aux rez de chaussée de la plus petite partie a mon beau pere car il a une grave maladie orpheline.
    Mon probleme je voudrai qu'il puisse obtenir un autre numero de porte different du notre qu'elle sont les normes et demarche a faire?

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    rexou
    Pimonaute non modérable
    Lieu : bruxelles
    Inscription : 21-03-2010
    Messages : 6 920

    Re : cedé trois piece de l'habitation

    Il existe deux portes d'entrée et un seul numéro ?
    Il n'a jamais été prévu de numéroter la seconde maison?
    Si le premier batiment porte le numéro 10 et que votre voisin a le 14, vous vous "attribuez" le 12. Sinon, vous splittez 10A et 10B.  Et vous ajoutez dans tous les cas une sonnette et une boite aux lettres.
    Ceci pour la procédure simplifiée et pour le facteur

    Mais si ces deux bâtiments forment à l'urbanisme une seule habitation unifamiliale, vous serez considérés à la commune comme un seul ménage.  Pour obtenir deux habitations, cela implique une demande à l'urbanisme, et sans doute une révision de votre revenu cadastral en cas d'accord.


    rexou

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    grmff
    Pimonaute non modérable
    Lieu : Sibulaga, Onatawani
    Inscription : 25-05-2004
    Messages : 16 442
    Site Web

    Re : cedé trois piece de l'habitation

    Consultez l'urbanisme de la commune.


    Grmf!
    ----------------
    Dans une maison à trois briques, on est souvent à découvert.

    En ligne

    michelle
    Pimonaute
    Lieu : viesville
    Inscription : 30-05-2012
    Messages : 4

    Re : cedé trois piece de l'habitation

    oui il y a deux portes car la ou je reside ,c'etait un magasin qui va le redevenir, notre privé sera derriere le magasin
    quand j'ai acheté ses deux maisons, il avais qu'un seul numero impert et ceux de mes voisins suivent  bien le mien.
    J'avais poser la question pour le 31A et le 31B et ils m'ont dit que cela ne se passait pas comme sa il faut demander une autorisation a l'urbanisme.
    Se qui m'inquiette maintenant si j'offre gracieusement ses pieces du rez de chaussée de cette petite maison a mon beau pere ,est ce que je serai obligé de faire mettre un compteur electrique ,eau, car on a qu'un seul compteur pour tout le batiment surtout qu'il ne paye rien comme consommation tout lui est offert?
    Je tient a se qu'il ai un numero de maison different question financier

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    cochise
    Pimonaute incurable
    Inscription : 06-07-2006
    Messages : 2 732

    Re : cedé trois piece de l'habitation

    Sur l'acte d'achat, qu'est il indiqué? S'il y a deux bâtiments discincts, ils seront cadastrés sous 2 n° différents.
    Pas de problème niveau compteur, que vous ayez un ou deux n°, vous pouvez parfaitement n'avoir qu'un seul compteur.


    Coch'
    ********
    Notre passé est abominable et notre présent est pire; heureusement, nous n'avons pas d'avenir.

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    michelle
    Pimonaute
    Lieu : viesville
    Inscription : 30-05-2012
    Messages : 4

    Re : cedé trois piece de l'habitation

    non c'est indiqué en une seul maison, mais bien deux entrées facade

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    cochise
    Pimonaute incurable
    Inscription : 06-07-2006
    Messages : 2 732

    Re : cedé trois piece de l'habitation

    Donc c'est rapé.


    Coch'
    ********
    Notre passé est abominable et notre présent est pire; heureusement, nous n'avons pas d'avenir.

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    michelle
    Pimonaute
    Lieu : viesville
    Inscription : 30-05-2012
    Messages : 4

    Re : cedé trois piece de l'habitation

    c'est rapé?? se qui veux dire (?)

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