châssis

Vous ne pouvez pas changer de châssis comme vous voulez. Si l'immeuble a des châssis en bois, couleur bois, vous ne pouvez pas poser des chassis en PVC, couleur anthracite. Si les châssis sont en bois, peint en blanc, vous pourriez poser des châssis en PVC, coloré blanc, mais, c'est une décision pour l'ensemble de l'immeuble qui doit être prise en AG.

Conclusion, vous ne pouvez pas faire n'importe quoi et surtout, ne le faites pas car on vous ferait enlever les châssis nouvellement posés s'ils ne correspondent pas à la conformité esthétique de l'immeuble et à la décision prise en AG.

ce n'est pas mon intention.

Mais concernant ma deuxième question : peut on refuser de remplacer ses châssis même si la majorité des copropriétaires sont d'accord ?

Très juste !

A noter quand même que si les CP en AG décident de remplacer les vieux châssis en bois par du PVC, le prix unitaire sera surement plus intéressant que si vous faites faire ces travaux en solo ultérieurement. A noter aussi que si ces vieux châssis permettent des infiltrations d'eau, les frais pour y remédier seront privatifs et non à charge de la copropriété.

Depuis le 01.09.2010 c'est possible d'imposer des travaux privatifs, moyennant quelques conditions techniques et/ou économiques.

Une infiltration des eaux est possible entre le partie commune (la terrasse) et la partie privative( (les châssis). Quand ces travaux se font séparément il est toujours difficile de déterminer plus tard qui est à l'origine  de l'infiltration.

Il est donc techniquement préférable pour faire les travaux en même temps.

Pour des motifs esthétiques il est préférable de faire les travaux pour tous.

La majorité à obtenir est de 75%, mais à Anderlecht le Juge a imposé il y a quelque années des travaux de ce type (un bien immobilier de 20 étages et une douzaine de colonnes d'appartements)

A noter qu'entre PVC structuré et bois, je vous défie de voir la différence...

Oui, ça risque fort de poser problème. Avec l'urbanisme et avec la copropriété. Les raisons ont déjà été exposées ici et il semble que la copropriété peut imposer le remplacement de TOUS les châssis (à 75% des voix). Cela semble logique et cohérent. De plus, c'est économiquement intéressant.

Le problème se situe au niveau de l'aspect de la façade et au niveau de la responsabilité en cas d'infiltration notamment.

Il faut suivre l'acte de base. Il ne peut pas changer tout seul.
L'AG va définir les modalités de changement, matière, couleur et tout le monde devra se conformer aux prescriptions des futurs nouveaux châssis mais tout le monde ne devra pas nécessairement changer en même temps.

Rexou a écrit

L'aspect extérieur ne sera pas ou peu modifié uniquement avec le blanc. Avec toutes les autres couleurs, l'aspect sera modifié même légèrement et même avec le blanc, un châssis en PVC est plus épais qu'un châssis en alu donc méfiance.
De plus, l'acte de base prévoit qu'il faut le consentement à la majorité relative pour éviter que chacun fasse n'importe quoi.
Il est plus que conseillé de passer par l'autorisation en AG avec le prescrit de ce qui est autorisé.
Souvent, il faudra choisir le même fabricant de châssis pour avoir le même type de profilé et la garantie de la même couleur.
Ce n'est pas une décision anodine qui concerne tout le monde et aussi l'aspect de l'immeuble au travers du temps.

Ne pas modifier l'aspect extérieur de la façade implique bien sur le choix du même profil de châssis (largeur, forme, format et couleur -RAL- des montants). Bois, alu ou PVC peuvent parfois se confondre visuellement, mais ce mimétisme a souvent un prix élevé.

Par contre, je partage l'intérêt de faire avaliser la démarche par une décision prise en AG.

Quant à choisir le même fabricant, c'est peut être un peu abusif...

Rexou, oui, ça peut paraître abusif mais sans citer de fabricant, il existe des profilés de dimension épaisseur/largeur différents rien que dans le PVC, un des matériaux le plus posé actuellement