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Hygiene

christopheEU
Pimonaute assidu
Lieu : dinant
Inscription : 28-07-2008
Messages : 125

Hygiene

Bonjour,

je vis dans une copropriete de +- 40 lots dans la province de namur.

Certaines personnes vivant dans l'immeuble se plaigent d'odeurs provenant d'un appartement.
Comme ils me disent ils n'osent plus sortir sur leur terrasse ni meme ouvrir leur fenetre tellement l'odeur y est forte.

Ils m'ont explique que ce point sera mis à l'ordre du jour de notre prochaine a.g.
Dans un souci de preparer ce point, je souhaiterais connaitre votre experience  ?

- Que pouvons nous faire ?
- Peut on obliger les proprietaires ou locataires a faire quelque chose ?
car si un jour malheureusement nous avons des cafards, c'est une fois de plus l'ensembe des habitants qui devra payer pour la negligence de certains ..

Je vous remercie
Christophe


-

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phil7578
Pimonaute assidu
Inscription : 15-09-2006
Messages : 190

Re : Hygiene

Normalement, c'est le syndic qui doit gérer la situation.

Sinon, vous pouvez simplement alerter le service hygiène-environnement de votre commune qui prendra contact avec les plaignants. Je crois qu'ils ont le droit de verbaliser et/ou de se faire assister de la police si l'auteur des nuisances ne veut rien entendre.

Si le problème vient des communs, alors c'est à la copropriété d'agir.

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tempura
Pimonaute bavard
Inscription : 18-02-2006
Messages : 298

Re : Hygiene

christopheEU a écrit :

Bonjour,

je vis dans une copropriete de +- 40 lots dans la province de namur.

Certaines personnes vivant dans l'immeuble se plaigent d'odeurs provenant d'un appartement.
Comme ils me disent ils n'osent plus sortir sur leur terrasse ni meme ouvrir leur fenetre tellement l'odeur y est forte.

Ils m'ont explique que ce point sera mis à l'ordre du jour de notre prochaine a.g.
Dans un souci de preparer ce point, je souhaiterais connaitre votre experience  ?

- Que pouvons nous faire ?
- Peut on obliger les proprietaires ou locataires a faire quelque chose ?
car si un jour malheureusement nous avons des cafards, c'est une fois de plus l'ensembe des habitants qui devra payer pour la negligence de certains ..

Je vous remercie
Christophe

Il s'agit typiquement d'un cas susceptible d'être visé par l'article 544 du Code civil (troubles de voisinage). Cette disposition permet aux "voisins" d'obtenir  du juge qu'il ordonne à l'intéressé de faire cesser un trouble qui dépasse les inconvénients normaux de voisinage(et cela semble être le cas dans votre bâtiment) ou d'indemniser les personnes qui subissent ce trouble. Il faut, après avoir mis l'intéressé en demeure de faire cesser le trouble, le menacer d'une procédure judiciaire. Il me semble que la copropriété, par la voie du syndic, peut agir en ce sens encore que tous les voisins sont également fondés à agir individuellement. Je ne sais pas dans quelle mesure les services de l'hygiène pourraient intervenir. C'est une piste qu'il faudrait peut-être également explorer. Peut-être existe-t-il aussi un médiateur urbain qui pourrait intervenir.

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bada
Pimonaute intarissable
Lieu : Foufnille-lez-berdouille
Inscription : 02-09-2010
Messages : 868

Re : Hygiene

ChristopheEU a écrit

Certaines personnes vivant dans l'immeuble se plaigent d'odeurs provenant d'un appartement.

Les occupants de cet appartement nauséabond sont locataires ou propriétaires ?


bada

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luc
Pimonaute incurable
Lieu : Evere, Bruxelles, Belgique
Inscription : 10-08-2004
Messages : 4 774
Site Web

Re : Hygiene

phil7578 a écrit :

Sinon, vous pouvez simplement alerter le service hygiène-environnement de votre commune qui prendra contact avec les plaignants. Je crois qu'ils ont le droit de verbaliser et/ou de se faire assister de la police si l'auteur des nuisances ne veut rien entendre.

C'est la procédure à suivre. Rapide, efficace et la moins coûteuse.

Seul "inconvénient": on ne peut pas se cacher derrière le syndic et rester anonyme. On doit informer le syndic de la procédure en cours, vu que les parties communes peuvent être impliqués.

Grand avantage: elle n'augmente pas les frais de l'ACP, sauf si les parties communes sont à l'origine du problème.


Cordialement,

Luc

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christopheEU
Pimonaute assidu
Lieu : dinant
Inscription : 28-07-2008
Messages : 125

Re : Hygiene

Bonjour,

merci deja pour vos reactions qui me seront bien utile.

@bada => ce sont des locataires

@phil7578, @tempura et @luc => je vais attendre l'assemblee qui se deroulera dans un peu plus d'un mois.
Je vais essayer entre temps d' appeler la commune afin de prendre contact avec le service hygiene..

Je vous remercie et vous tient au courant des suites
Christophe


-

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bada
Pimonaute intarissable
Lieu : Foufnille-lez-berdouille
Inscription : 02-09-2010
Messages : 868

Re : Hygiene

merci deja pour vos reactions qui me seront bien utile.  @bada => ce sont des locataires

Si ce sont des locataires, le syndic doit informer le propriétaire de la situation en le priant d'y mettre fin, d'intervenir afin que les désagréments cessent.
Et donc, c'est le propriétaire qui doit intervenir auprès de ses locataires.

Si, après cette 1ère intervention, rien ne bouge, vous sortez le bazooka en faisant intervenir le service hygiène-environnement.


bada

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