regularisation des comptes

Bonjour,

merci pour l'information mais notre syndic actuel des qu'il est arrivé nous a fait change de formule comme je dis soit disant que cela serait plus representatif de notre consommation.

Je voudrais juste savoir si il y'a une formule que tous les syndics utilisent pour la regularisation car je suppose que chaque batiment n'a pas sa PROPRE Formule ?

Je vais taper un oeil ds l'acte de base ..
J'ai deja parcourru ce document et je trouve que c'est le bordel dedans ..enfin ..

Je te remercie
Christophe

Panchito, le commissaire aux comptes est aussi obligatoire pour les copropriétés de moins de 20 lots.

Je suis moi-même Ingénieur Civil ET commissaire aux comptes dans plusieurs copropriétés. Je suis très étonnée que votre propre commissaire aux comptes ne peut vous expliquer les formules que vous avez publiées et qui sont communes à peu de choses près à de nombreuses copropriétés.

Les frais de chauffage sont souvent répartis (cfr votre acete de base):
- avec une partie fixe (chez vous apparemment 20%) répartie sur base des quotités
- avec une partie variable (80%) répartie sur base des consommations.

Une partie du combustible (le gaz chez vous) est utilisé pour chauffer l'eau et ne doit donc pas être repris dans le décompte "chauffage" mais dans le décompte "eau chaude"

Donc tout me semble très clair au contraire...

C'est votre 1ère expérience en copropriété?

cela consomme moins d'énergie, si c'est installé et entretenu correctement.

Bonjour,

La 1e règle, face à n'importe quelle question en copropriété : épluchez votre acte de base !
Le cas échéant, retrouvez dans d'ancien PV d'AG quelles règles spécifiques auraient éventuellement pu être mises en œuvre (je pense à la part fixe de consommation d'énergie qui est répartie suivant les quotités. Cette part fixe tend à refléter "l'énergie perdue" par le simple fonctionnement de la chaufferie. Une chaufferie qu'on maintient en régime consomme. Cette part varie habituellement de 20 % à 40 %).

Plusieurs cas de figure se présentent. Voici les deux plus courants :
1/ Dans d'ancienne chaufferie, il n'est pas possible de déterminer précisément la part de combustible absorbé par l'eau chaude sanitaire. Les sociétés de calculs (Ista, Caloribel, etc.) ont des abaques qui permettent de déterminer forfaitairement la part de combustible absorbée par l'eau chaude sanitaire.
2/ Un comptage énergétique est possible pour la production d'eau chaude sanitaire. (pour résumer, le ballon d'eau chaude sanitaire possède une forme de calorimètre)

Il ne faut jamais perdre de vue que les périodes de calculs des charges de chauffage et d'eau chaude sanitaire ne correspondent jamais aux clôtures comptables.
De même, les factures de clôture de gaz ne correspondent pas non plus aux périodes comptables.

Comme nous le voyons, nous pouvons avoir jusqu'à 3 périodes qui se chevauchent - voire 4 périodes si une individualisation de la consommation électrique de la chaufferie est possible (cas déjà rencontré !).

La conséquence inéluctable de ces chevauchements de période font que vous n'aurez jamais de correspondance entre ce qui "entré" dans un exercice comptable et ce qui régularisé durant ce même exercice comptable - puisque la régularisation portera en partie sur des consommations payées sur l'exercice précédent.

Bref, les régularisations de charge de chauffage et eau chaude sanitaire fonctionnent un peu en "roue libre" et doivent s'analyser en regard des deux exercices comptables qu'elles chevauchent.
C'est particulièrement casse-tête, je le reconnais. Surtout quand vous devez traiter le cas d'un emménagement déménagement...

Dernière réflexion : votre Syndic n'a aucun droit de modifier les règles de répartition de sa propre initiative, sauf si, bien entendu, ces modifications veillent à respecter... l'acte de base.

Cordialement,
X. NINANE