Qu'entend-on par "lot" (Page 1) / Copropriétés forcées / Pim.be
[h1_forum_fluxbb] 2017-03-22T11:29:16+00:00

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Qu'entend-on par "lot"

panchito
Pimonaute non modérable
Inscription : 20-06-2012
Messages : 6 040

Qu'entend-on par "lot"

Bonjour,
Je pense qu'un lot est un "item" auquel on a attribué un certain nombre de quotités distinctes.
Un copropriétaire qui a 2 appartements ayant chacun leurs quotités a 2 lots.


S'il a en plus un garage avec ses quotités propres, il a 3 lots.

C'est ça?

En ligne

grmff
Pimonaute non modérable
Lieu : Sibulaga, Onatawani
Inscription : 26-05-2004
Messages : 15 999
Site Web

Re : Qu'entend-on par "lot"

Oui, c'est cela.

Un lot peut-être un appartement, un studio, un kot, un bureau, un commerce, un loft, un garage, un emplacement de parking extérieur, une cave.

Chaque 'lot' doit avoir des quotités, définies à l'acte de base, et faire partie d'une copropriété.

Evidemment, il y a aussi les lots de consolation, les beaux p'tits lots, les lot-lots, les lots de lotissements, les lots "terie", les Lots Tégaronne, les lot qui sont trop lot-lot, etc.

Mais je ne pense pas que vous faisiez allusions à aucun de ceux-lot.  lol


Grmf!
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