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répartition des coûts

MarCar
Pimonaute
Lieu : Bruxelles
Inscription : 28-03-2013
Messages : 9

répartition des coûts

Je suis propriétaires d’un appartement dans un petit copropriété composée de trois appartements plus un magasin au rez-de-chaussée. L'un des propriétaires veut « modifier » la porte d’entrée du bâtiment pour améliorer la sécurité du bâtiment, et je me demandais si le magasin doit aussi contribuer sur la base des milliers. L’idée est de laisser l’ancienne porte et la moderniser avec un système à code d’entrée, vidéophone etc etc. et plus de 2,000 eur des coûts.

Normalement le magasin n’a pas besoin d’utiliser la porte d’entrée qui se trouve juste à leur côté, sauf à l'exception si on dois faire des travaux dans leur toiture située dans une cour fermée entouré par des autres bâtiments. Le seule accès pour leur toiture est par l'escaliers commune au trois appartements (et ils sont demandé accès il ya quelque temps pour fixer des infiltrations d’eau).

Malheureusement l’Act de Base ou je pense je pourrai trouver des informations est en néerlandais, langue que je ne comprendre très bien. Les milliers sont divisée: 35 pour le magasin et 22, 22, 21 respectivement pour les autres appartements.

Le syndic est la même personne qui demande le travaux et je ne pense pas qu'il a l'intention de demander un remboursement à le magasin (ils sont en très bonne relation…).

Merci pour Votre aide


Marco Car

Hors ligne

tempura
Pimonaute bavard
Inscription : 18-02-2006
Messages : 298

Re : répartition des coûts

MarCar a écrit :

Je suis propriétaires d’un appartement dans un petit copropriété composée de trois appartements plus un magasin au rez-de-chaussée. L'un des propriétaires veut « modifier » la porte d’entrée du bâtiment pour améliorer la sécurité du bâtiment, et je me demandais si le magasin doit aussi contribuer sur la base des milliers. L’idée est de laisser l’ancienne porte et la moderniser avec un système à code d’entrée, vidéophone etc etc. et plus de 2,000 eur des coûts.

Normalement le magasin n’a pas besoin d’utiliser la porte d’entrée qui se trouve juste à leur côté, sauf à l'exception si on dois faire des travaux dans leur toiture située dans une cour fermée entouré par des autres bâtiments. Le seule accès pour leur toiture est par l'escaliers commune au trois appartements (et ils sont demandé accès il ya quelque temps pour fixer des infiltrations d’eau).

Malheureusement l’Act de Base ou je pense je pourrai trouver des informations est en néerlandais, langue que je ne comprendre très bien. Les milliers sont divisée: 35 pour le magasin et 22, 22, 21 respectivement pour les autres appartements.

Le syndic est la même personne qui demande le travaux et je ne pense pas qu'il a l'intention de demander un remboursement à le magasin (ils sont en très bonne relation…).

Merci pour Votre aide

Vous ne trouverez pas la réponse ailleurs que dans l'acte de base. Il faudrait le soumettre à quelqu'un qui peut en traduire les dispositions pertinentes.

Hors ligne

rexou
Pimonaute non modérable
Lieu : bruxelles
Inscription : 21-03-2010
Messages : 6 770

Re : répartition des coûts

MarCar a écrit :

Malheureusement l’Act de Base ou je pense je pourrai trouver des informations est en néerlandais, langue que je ne comprendre très bien. Les milliers sont divisée: 35 pour le magasin et 22, 22, 21 respectivement pour les autres appartements.

Le syndic est la même personne qui demande le travaux et je ne pense pas qu'il a l'intention de demander un remboursement à le magasin (ils sont en très bonne relation…).

La réponse se trouve en effet dans l'acte de base.

Par contre, si le commerce n'a pas l'usage de cette porte d'entrée et ne bénéficiera pas de sa sécurisation, de la vidéophonie et de son système à codes, il risque de ne pas voter l'installation que vous souhaitez et dont il ne bénéficiera pas. Et vu qu'un vote décisionnel doit réunir 75% des quotités, le problème est réel ! Et la position du commerçant est défendable.

Il serait logique d'exempter le commerce, qui dispose d'une entrée indépendante et n'a pas l'usage de cette porte (sauf pour les travaux de toiture que vous mentionnez qui demandent seulement un droit de passage exceptionnel et parfaitement normal). Un vote unanime en ce sens solutionnerait le problème.

A noter qu'il n'appartient pas au syndic de décider comment répartir l'imputation des frais en fonction de la qualité de ses relations avec l'un ou l'autre. Il se réfère à l'acte de base et à la décision que prennent les CP lors de l'AG.


rexou

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