question calcul de millieme copropriété

jeremie · #1 10-11-2013 12:49:31

Bonjour,

nous venons de diviser une "grande" maison en 4 appartement a Bruxelles,
et je suis étonné de la part de millième de mon appartement.

le géomètre 'ma dit que j'avais une plus grande part car j’étais au rez de chaussé (???) et que cela valait plus que l'appartement qui est situé au 3eme étages...
je n'ai lu ca nulle part sur le net..est ce vrai ?

par contre , j'ai une cour privative de 50m2
rentre-elle dans le calcul des millième?
comment puis je savoir sa valeur dans les millième?

merci d'avance pour vos réponses !

panchito · #2 10-11-2013 14:59:34

En règle générale les millièmes ne sont basés que sur la superficie.

Si au rez-de-chaussée vous disposez d'une cour privative de 50m², il est tout à fait normal que vos millièmes en tiennent compte.

Si votre appartement a une superficie identique à celui du troisième, la différence de millièmes entre les 2 appartements, vous donnera les millièmes que le géomètre-expert a attribué à votre cour.

Francis · #3 10-11-2013 16:02:00

La superficie de la cour compte dans la répartition des quotités , comme celle des terrasses, des caves, du jardin, etc.

Évidemment ces superficies sont pondérées par rapport à celles des appartements.

Normalement, si la copropriété est récente , le rapport du géomètre doit être motivé .

panchito · #4 11-11-2013 08:57:37

Il est aussi évident que la superficie d'une terrasse / balcon /cour, compte pour beaucoup moins dans vos millièmes que la superficie de vos autres pièces puisque votre cour ne dispose pas de radiateur, et que donc les frais de chauffage ne seront jamais répartis en tenant compte de la superficie totale de votre cour.

Ce sont donc de "petits" millièmes qui ont été attribués à votre cour.

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