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    Châssis: privatifs ?

    FOX
    Pimonaute assidu
    Inscription : 14-12-2008
    Messages : 88

    Châssis: privatifs ?

    Bonjour à tous,
    Dans la copropriété, il y en a des propriétaires qui souhaitent changer leurs châssis.
    D'autres pas.
    Les châssis sont ils privatifs ?
    ou fonts ils partie de la copropriété
    et pour le paiement ?

    merci de votre avis

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    PIM
    Pimonaute non modérable
    Lieu : Uccle, Bruxelles, Belgique
    Inscription : 10-03-2004
    Messages : 11 857
    Site Web

    Re : Châssis: privatifs ?

    FOX a écrit :

    Bonjour à tous,
    Dans la copropriété, il y en a des propriétaires qui souhaitent changer leurs châssis.
    D'autres pas.
    Les châssis sont ils privatifs ?
    ou fonts ils partie de la copropriété
    et pour le paiement ?

    merci de votre avis

    Qu'est-il mentionné dans l'acte de base de votre immeuble à ce sujet ?


    Erik DECKERS
    Pim's webmaster (notamment...)
    Propriétés Immobilières

    --------------------
    L'expérience est une lanterne attachée dans notre dos, qui n'éclaire que le chemin parcouru - (Confucius)

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    FOX
    Pimonaute assidu
    Inscription : 14-12-2008
    Messages : 88

    Re : Châssis: privatifs ?

    Je vais regarder, je ne l'ai pas sous la main.

    Hors ligne

    grmff
    Pimonaute non modérable
    Lieu : Sibulaga, Onatawani
    Inscription : 25-05-2004
    Messages : 16 364
    Site Web

    Re : Châssis: privatifs ?

    En général, les châssis sont privatifs, mais l'apparence extérieure est commune.

    Pour un remplacement, il s'agit donc de remplacer à l'identique sans décision de l'AG, ou de remplacer par autre chose si décision de l'AG et éventuel permis d'urbanisme si différence de couleur.

    Il est évident qu'il convient de décider de la couleur des chassis avant de commencer à effectuer des remplacements de chassis en bois par des chassis en PVC...


    Grmf!
    ----------------
    N'envie pas les autres. Tu ne sais pas ce que l'avenir leur réserve...

    Hors ligne

    Nath89
    Pimonaute assidu
    Inscription : 29-01-2013
    Messages : 54

    Re : Châssis: privatifs ?

    Et si un copropriétaire change ses châssis (PVC blanc à la place du bois) sans demander l’avis de l’AG alors que l’acte de base l’impose, peut-on les lui faire remplacer ?

    Hors ligne

    grmff
    Pimonaute non modérable
    Lieu : Sibulaga, Onatawani
    Inscription : 25-05-2004
    Messages : 16 364
    Site Web

    Re : Châssis: privatifs ?

    En théorie, oui. En pratique, cela risque d'être un peu compliqué s'il est de mauvaise composition. Et cela coûtera cher en frais de procédure et de justice.


    Grmf!
    ----------------
    N'envie pas les autres. Tu ne sais pas ce que l'avenir leur réserve...

    Hors ligne

    Nath89
    Pimonaute assidu
    Inscription : 29-01-2013
    Messages : 54

    Re : Châssis: privatifs ?

    Ca c’est vraiment passé dans ma copropriété.
    Donc, en fait, on peut faire ce qu’on veut sans en être inquiété ?
    Je peux donc dès à présent mettre des châssis mauves !

    Hors ligne

    panchito
    Pimonaute non modérable
    Inscription : 19-06-2012
    Messages : 6 540

    Re : Châssis: privatifs ?

    Et si un copropriétaire change ses châssis (PVC blanc à la place du bois) sans demander l’avis de l’AG alors que l’acte de base l’impose, peut-on les lui faire remplacer ?

    Oui nous l'avons fait! La société ( ***sol) a prétendu qu'elle ne retrouvait pa le même bain (Aluminium Champagne) et le copropriétaire s'était alors retrouvé avec des châssis couleur abricot!

    Mais je ne sais pas qui a payé quoi pour les faire remplacer (entre **sol et le copropriéraire en question qui s'était contenté de commander ses châssis dans le  même ton que les autres sans préciser plus).

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