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Châssis: privatifs ?
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- FOX
- Pimonaute assidu
Châssis: privatifs ?
Bonjour à tous,
Dans la copropriété, il y en a des propriétaires qui souhaitent changer leurs châssis.
D'autres pas.
Les châssis sont ils privatifs ?
ou fonts ils partie de la copropriété
et pour le paiement ?
merci de votre avis
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Re : Châssis: privatifs ?
Bonjour à tous,
Dans la copropriété, il y en a des propriétaires qui souhaitent changer leurs châssis.
D'autres pas.
Les châssis sont ils privatifs ?
ou fonts ils partie de la copropriété
et pour le paiement ?merci de votre avis
Qu'est-il mentionné dans l'acte de base de votre immeuble à ce sujet ?
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- FOX
- Pimonaute assidu
Re : Châssis: privatifs ?
Je vais regarder, je ne l'ai pas sous la main.
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- grmff
- Pimonaute non modérable
Re : Châssis: privatifs ?
En général, les châssis sont privatifs, mais l'apparence extérieure est commune.
Pour un remplacement, il s'agit donc de remplacer à l'identique sans décision de l'AG, ou de remplacer par autre chose si décision de l'AG et éventuel permis d'urbanisme si différence de couleur.
Il est évident qu'il convient de décider de la couleur des chassis avant de commencer à effectuer des remplacements de chassis en bois par des chassis en PVC...
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- Nath89
- Pimonaute assidu
Re : Châssis: privatifs ?
Et si un copropriétaire change ses châssis (PVC blanc à la place du bois) sans demander l’avis de l’AG alors que l’acte de base l’impose, peut-on les lui faire remplacer ?
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- grmff
- Pimonaute non modérable
Re : Châssis: privatifs ?
En théorie, oui. En pratique, cela risque d'être un peu compliqué s'il est de mauvaise composition. Et cela coûtera cher en frais de procédure et de justice.
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- Nath89
- Pimonaute assidu
Re : Châssis: privatifs ?
Ca c’est vraiment passé dans ma copropriété.
Donc, en fait, on peut faire ce qu’on veut sans en être inquiété ?
Je peux donc dès à présent mettre des châssis mauves !
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- panchito
- Pimonaute non modérable
Re : Châssis: privatifs ?
Et si un copropriétaire change ses châssis (PVC blanc à la place du bois) sans demander l’avis de l’AG alors que l’acte de base l’impose, peut-on les lui faire remplacer ?
Oui nous l'avons fait! La société ( ***sol) a prétendu qu'elle ne retrouvait pa le même bain (Aluminium Champagne) et le copropriétaire s'était alors retrouvé avec des châssis couleur abricot!
Mais je ne sais pas qui a payé quoi pour les faire remplacer (entre **sol et le copropriéraire en question qui s'était contenté de commander ses châssis dans le même ton que les autres sans préciser plus).
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