[h1_forum_fluxbb] 2017-03-22T11:29:16+00:00

forum   Vous n'êtes pas identifié(e) : Inscription :: Identification | Recherche Forum



Châssis: privatifs ?

FOX
Pimonaute assidu
Inscription : 14-12-2008
Messages : 88

Châssis: privatifs ?

Bonjour à tous,
Dans la copropriété, il y en a des propriétaires qui souhaitent changer leurs châssis.
D'autres pas.
Les châssis sont ils privatifs ?
ou fonts ils partie de la copropriété
et pour le paiement ?

merci de votre avis

Hors ligne

PIM
Pimonaute non modérable
Lieu : Uccle, Bruxelles, Belgique
Inscription : 10-03-2004
Messages : 11 298
Site Web

Re : Châssis: privatifs ?

FOX a écrit :

Bonjour à tous,
Dans la copropriété, il y en a des propriétaires qui souhaitent changer leurs châssis.
D'autres pas.
Les châssis sont ils privatifs ?
ou fonts ils partie de la copropriété
et pour le paiement ?

merci de votre avis

Qu'est-il mentionné dans l'acte de base de votre immeuble à ce sujet ?


Erik DECKERS
Pim's webmaster (notamment...)
Propriétés Immobilières

--------------------
L'expérience est une lanterne attachée dans notre dos, qui n'éclaire que le chemin parcouru - (Confucius)

Hors ligne

FOX
Pimonaute assidu
Inscription : 14-12-2008
Messages : 88

Re : Châssis: privatifs ?

Je vais regarder, je ne l'ai pas sous la main.

Hors ligne

grmff
Pimonaute non modérable
Lieu : Sibulaga, Onatawani
Inscription : 26-05-2004
Messages : 15 670
Site Web

Re : Châssis: privatifs ?

En général, les châssis sont privatifs, mais l'apparence extérieure est commune.

Pour un remplacement, il s'agit donc de remplacer à l'identique sans décision de l'AG, ou de remplacer par autre chose si décision de l'AG et éventuel permis d'urbanisme si différence de couleur.

Il est évident qu'il convient de décider de la couleur des chassis avant de commencer à effectuer des remplacements de chassis en bois par des chassis en PVC...


Grmf!
----------------
Si vous pensez avoir tout compris de l'immobilier,
c'est qu'on vous l'a mal expliqué.

Hors ligne

Nath89
Pimonaute assidu
Inscription : 29-01-2013
Messages : 54

Re : Châssis: privatifs ?

Et si un copropriétaire change ses châssis (PVC blanc à la place du bois) sans demander l’avis de l’AG alors que l’acte de base l’impose, peut-on les lui faire remplacer ?

Hors ligne

grmff
Pimonaute non modérable
Lieu : Sibulaga, Onatawani
Inscription : 26-05-2004
Messages : 15 670
Site Web

Re : Châssis: privatifs ?

En théorie, oui. En pratique, cela risque d'être un peu compliqué s'il est de mauvaise composition. Et cela coûtera cher en frais de procédure et de justice.


Grmf!
----------------
Si vous pensez avoir tout compris de l'immobilier,
c'est qu'on vous l'a mal expliqué.

Hors ligne

Nath89
Pimonaute assidu
Inscription : 29-01-2013
Messages : 54

Re : Châssis: privatifs ?

Ca c’est vraiment passé dans ma copropriété.
Donc, en fait, on peut faire ce qu’on veut sans en être inquiété ?
Je peux donc dès à présent mettre des châssis mauves !

Hors ligne

panchito
Pimonaute non modérable
Inscription : 20-06-2012
Messages : 5 706

Re : Châssis: privatifs ?

Et si un copropriétaire change ses châssis (PVC blanc à la place du bois) sans demander l’avis de l’AG alors que l’acte de base l’impose, peut-on les lui faire remplacer ?

Oui nous l'avons fait! La société ( ***sol) a prétendu qu'elle ne retrouvait pa le même bain (Aluminium Champagne) et le copropriétaire s'était alors retrouvé avec des châssis couleur abricot!

Mais je ne sais pas qui a payé quoi pour les faire remplacer (entre **sol et le copropriéraire en question qui s'était contenté de commander ses châssis dans le  même ton que les autres sans préciser plus).

Hors ligne

Pied de page des forums

Pim.be : votre forum de l'immobilier résidentiel belge depuis 2002.

Les dernières discussions sont ici » Récentes | Sans réponse
Règlement du forum | Liste des membres



derniers-tweets-small Derniers tweets

Retweeted Mon Argent (@monargentbe): Comment déclarer votre crédit-logement pour la première fois bit.ly/2IyzuZG' title='http://bit.ly/2IyzuZG' target="_blank" class='rtw_url_link'>bit.ly/2IyzuZG @PetraDeRouck #immobilier #impôts #GuideImpôts pic.twitter.com/CqB3RCy2ql bit.ly/2IyzuZG' title='http://bit.ly/2IyzuZG' target="_blank" class='rtw_url_link'>bit.ly/2IyzuZG

Hier De PIM's Twitter

Au hasard de nos offres
  • Villa 1 480 000 € RHODE ST GENESE
  • Villa 1 550 000 € UCCLE
  • Villa 1 290 000 € RHODE ST GENESE
  • Villa 3 200 000 € UCCLE
  • Appartement 875 000 € FOREST
  • Appartement 735 000 € UCCLE
  • Appartement 1 050 000 € UCCLE
  • Maison À partir de 675 000 € UCCLE
  • Maison 1 600 000 € IXELLES
  • Penthouse 585 000 € UCCLE
  • Voir toutes les offres »

    Pim's Newsletter

    Informations régulières gratuites.
    Abonnez-vous !
    Inscription
    close-link
    cd0164994e27c46f1c07f07ceb431bb1wwwwwwwww