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    C.d.C. Qui fait faire des travaux

    Zlurp
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    Messages : 727

    C.d.C. Qui fait faire des travaux

    Bonjour,
    Le C.d.C. a fait appel à un professionnel pour peindre des décors de Noël sur les vitres de l'immeuble sans demander l'accord des copro. Quel recours avons- nous pour ne pas payer ces travaux ?
    Merci pour vos réponses


    zlurp

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    Zlurp
    Pimonaute intarissable
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    Re : C.d.C. Qui fait faire des travaux

    grmff a écrit :

      Aller voir un avocat vous coûtera cher Il vous dira que c'est à l'AG de décider, et que si l'AG a décidé et que vous n'êtes pas d'accord, .

    L'A.G n'a rien décidé puisque ces travaux n'ont jamais été mis à l'ordre du jour. Si l'A.G. avait accepté il n'y aurait pas eu de problème.


    zlurp

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    Basilia
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    Re : C.d.C. Qui fait faire des travaux

    grmff a écrit :

    ..., ou sur un pointillisme légaliste qui confine à l'immobilisme ou à la bureaucratie.

    Que voulez-vous dire exactement ici ? Pouvez-vous donner un exemple concret ?
    Je ne comprends pas pour quelle raison la loi ne devrait pas être respectée ou en quoi le respect de la loi conduirait à un « immobilisme » ou à la « bureaucratie ».


    grmff a écrit :

    ..., j'ai déjà fait sauté des syndics parce que nous n'en étions pas content ou parce qu'ils manipulaient des propriétaires pour son propre combat. Et j'ai déjà dénoncé et fait sauté des couples malsain syndic-CdC. Ne me faites donc pas de procès injustifié.

    Comment avez-vous fait pour faire sauter des syndics et des couples malsain syndic-CdC?

    B.

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    grmff
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    Re : C.d.C. Qui fait faire des travaux

    L'A.G n'a rien décidé puisque ces travaux n'ont jamais été mis à l'ordre du jour. Si l'A.G. avait accepté il n'y aurait pas eu de problème.

    Ok. Ca, c'est pour le passé. Le problème il est là maintenant, et vous me demandez comment s'en sortir?

    Ben, si vous estimez que cela en vaut la peine, il faut refuser les comptes en l'état et refuser le quitus au syndic, virer le syndic s'il refuse de prendre la facture à sa charge, et élire un autre syndic.

    Parce que si la prochaine AG décide d'approuver les comptes, et donnent le quitus au syndic, il ne vous restera que la voie de la justice de paix pour faire invalider l'AG.


    Grmf!
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    Dans une maison à trois briques, on est souvent à découvert.

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    grmff
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    Re : C.d.C. Qui fait faire des travaux

    Basilia a écrit :

    Que voulez-vous dire exactement ici ? Pouvez-vous donner un exemple concret ?
    Je ne comprends pas pour quelle raison la loi ne devrait pas être respectée ou en quoi le respect de la loi conduirait à un « immobilisme » ou à la « bureaucratie ».

    Bonjour Basilia,
    Certains diraient qu'il faut d'abord décider qui va établir le cahier des charges du contrat de syndic, l'année suivante voter le cahier des charges du contrat de syndic, l'année suivante décider qui va avoir un mandat pour trouver un autre syndic, et seulement la 14e année, voter pour un syndic.

    Je ne suis pas de cet avis. Une AG est faite pour discuter des sujets qui sont à l'ordre du jour, et le vote sera fait pour le point inscrit à l'ordre du jour. Mais dans "discuter", il y a la possibilité d'arriver avec des éléments nouveaux et non inclus dans la convocation. Sinon, cela favorise le blocage légaliste, et favorise le couple infernal syndic - CdC.

    Mais on s'éloigne du sujet.

    Basilia a écrit :

    Comment avez-vous fait pour faire sauter des syndics et des couples malsain syndic-CdC?

    Ceci déborde complètement de ce fil de discussion, et mérite un fil de discussion à soi tout seul. Voyez par ailleurs, il me semble d'ailleurs avoir claviardé à ce sujet dans d'autres fils de discussion.


    Grmf!
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    rexou
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    Re : C.d.C. Qui fait faire des travaux

    Après avoir parcouru l'ensemble des débats, j'en retiendrai une citation de Grmff :

    Bref, vous avez mon opinion: pas de soucis pour une déco de Noël, tant que cela reste des petits frais.  Avec les évidences: - petit s'évalue par rapport à la taille de la copropriété et à son standing - pas faire des conneries en peignant avec une peinture non adaptée - y aura toujours des râleurs pour ne pas être d'accord pour quoi que ce soit que qui que ce soit fait.

    Sous les conditions citées, ces petits frais sont normaux et contribuent à une bonne ambiance et entente et sont de bonne gestion. Comme les étrennes du facteur ou des éboueurs, la gerbe de fleurs à l'occasion d'un décès, ou la boite de pralines offerte pour le nouvel an de la concierge. Et ces frais sont des services aux occupants et à charge des locataires.

    Vous pouvez toujours faire porter ce point à l'ordre du jour de la prochaine AG et voir si une majorité de CP vous suivent, auquel cas ce genre d'initiative ne pourra se répéter.
    Ou si vous avez du temps et de l'argent à perdre, vous pouvez refuser d'approuver les comptes et introduire une requête en justice de paix... ce ne sera sans doute pas le meilleur moyen de vous faire aimer dans votre immeuble !


    rexou

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    Zlurp
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    Re : C.d.C. Qui fait faire des travaux

    rexou a écrit :

    ces petits frais sont normaux et contribuent à une bonne ambiance et entente et sont de bonne gestion. Comme les étrennes du facteur ou des éboueurs, la gerbe de fleurs à l'occasion d'un décès, ou la boite de pralines offerte pour le nouvel an de la concierge. Et ces frais sont des services aux occupants et à charge des locataires.

    La bonne ambiance c'est plutôt les gens qui se disent bonjour, qui ne vous lâchent pas la porte sur la figure, qui aident en cas de maladie .....mais certainement pas ces fresques de Noël. On a nos sapins avec des jolies lumières qui illumine nos halls d'entrée.
    Étrennes des éboueurs : 25€ au total , bouquet de fleur lors d'un décès ( même pas une petite carte de condoléances) pralines pour la concierge : rien du tout, chacun donne ce qu'il veut.


    zlurp

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    rexou
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    Re : C.d.C. Qui fait faire des travaux

    Zlurp a écrit :

    La bonne ambiance c'est plutôt les gens qui se disent bonjour, qui ne vous lâchent pas la porte sur la figure, qui aident en cas de maladie .....mais certainement pas ces fresques de Noël. On a nos sapins avec des jolies lumières qui illumine nos halls d'entrée.
    Étrennes des éboueurs : 25€ au total , bouquet de fleur lors d'un décès ( même pas une petite carte de condoléances) pralines pour la concierge : rien du tout, chacun donne ce qu'il veut.

    On a compris que vous n'aimez pas ces décos de Noel. Mais quel prix pour ces décos, et à répartir sur combien d'appartements ? Si le prix est abusif et/ou si une majorité de CP partage votre aversion pour ces dessins, la prochaine AG votera la non reconduction de cette pratique...

    En attendant, est-il vraiment justifié de partir en guerre pour un si petit détail ? Si vous pensez que oui, vous avez raison : refusez d'approuver les comptes, consultez un avocat et estez en justice. Il est possible que vous soyez dispensé de payer votre participation de quelques euros pour ce poste. Vous devrez seulement payer l'avocat et les frais de requête.

    Tous les CP qui partagent votre position vous salueront, ne vous lâcheront pas la porte à la figure et vous aideront en cas de maladie, sans aucun doute. Mais les autres ? Le CDC ne fait pas de faute et essaie d'égayer un peu l'immeuble. Si vous mordez tous azimuts, vous n'aurez pas que des amis !

    Ah, les pralines offertes par l'ACP à la concierge, cela n'empêche personne de contribuer à titre personnel aux étrennes...


    rexou

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    Zlurp
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    Re : C.d.C. Qui fait faire des travaux

    A ceux qui trouvent que c'est une bonne initiative: si vous me communiquez votre adresse je me ferai un plaisir de vous envoyer l'artiste pour qu'il vienne décorer les vitres de vos immeubles (si toutefois vous habitez en copropriété)


    zlurp

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    Francis
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    Re : C.d.C. Qui fait faire des travaux

    C'est marrant !  Un sujet copropriété qui n'attire pas notre ami Luc ?


    Francis

    Il n´y a que deux définitions concernant l´infini:
    l´univers et la bêtise humaine...
    Albert Einstein...

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    rexou
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    Re : C.d.C. Qui fait faire des travaux

    Francis a écrit :

    C'est marrant !  Un sujet copropriété qui n'attire pas notre ami Luc ?

    Ccchhhuuuttt !
    Il range ses peintures et pinceaux...  wink

    @ Zlurp : vivre en copropriété, c'est aussi savoir accepter de petites choses parfois déplaisantes ou peu utiles, mais correspondant à une certaine demande d'autres CP. Et une déco de Noel, franchement, cela ne vaut pas une déclaration de guerre !


    rexou

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    luc
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    Re : C.d.C. Qui fait faire des travaux

    rexou a écrit :

    Francis a écrit : C'est marrant !  Un sujet copropriété qui n'attire pas notre ami Luc ?

    Remarque hors sujet?
    Pour ceux qui s'y intéressent: ils trouveront la réponse sur mon Blog principal dans quelques jours.


    Cordialement,

    Luc

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    luc
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    Re : C.d.C. Qui fait faire des travaux

    rexou a écrit :

    @ Zlurp : vivre en copropriété, c'est aussi savoir accepter de petites choses parfois déplaisantes ou peu utiles, mais correspondant à une certaine demande d'autres CP. Et une déco de Noel, franchement, cela ne vaut pas une déclaration de guerre !

    1. Déposer une plainte pénale est une déclaration de guerre. Il faut dans ce cas savoir que si on perd, on prend le risque d’une contre-plainte pénale, si on ne veut pas réparer les dégâts causés par sa plainte initiale.

    2. Déposer une plainte civile (dont Zlurp parle) est par contre une demande à la justice d’écouter les deux versions et de trancher le litige « en Paix » (= sans une sanction pénale).

    Conclusion:
    De grâce arrêtez de dire qu’un CP attaque la copropriété, mais dites qu’un CP transmet le litige pour un règlement pacifique au Juge de Paix.


    Cordialement,

    Luc

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    luc
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    Re : C.d.C. Qui fait faire des travaux

    grmff a écrit :

    Citation :L'A.G n'a rien décidé puisque ces travaux n'ont jamais été mis à l'ordre du jour. Si l'A.G. avait accepté il n'y aurait pas eu de problème.
    Ok. Ca, c'est pour le passé. Le problème il est là maintenant, et vous me demandez comment s'en sortir?

    Ben, si vous estimez que cela en vaut la peine, il faut refuser les comptes en l'état et refuser le quitus au syndic, virer le syndic s'il refuse de prendre la facture à sa charge, et élire un autre syndic.

    Parce que si la prochaine AG décide d'approuver les comptes, et donnent le quitus au syndic, il ne vous restera que la voie de la justice de paix pour faire invalider l'AG.

    @grmff
    D'accord, mais vous y ajoutez une couche de trop.
    Le JP n'annuelle pas  l’AG elle-même, mais annule seulement des décisions d'AG.
    Dans le cas du sujet il va au maximum annuler le poste "décoration fenêtres" dans les comptes de 2013, et pas les autres décisions.

    @Zlurp
    Si vous allez en justice, demandez dans le cas de l’annulation de ce poste, que le remboursement soit mis à charge du syndic ET qu’une astreinte dissuasif soit imposé à l’ACP et au syndic en cas de travaux dépassant un certain montant sans autorisation de l’AG.

    Si vous demandez, astreinte à charge du syndic et/ou remboursement par le syndic, citez aussi le syndic.

    N’allez pas en justice civile, si vous ne savez pas démontrer qu’il s’agit d’un incident volontaire et répétitif.


    Cordialement,

    Luc

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    rexou
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    Re : C.d.C. Qui fait faire des travaux

    luc a écrit :

    De grâce arrêtez de dire qu’un CP attaque la copropriété, mais dites qu’un CP transmet le litige pour un règlement pacifique au Juge de Paix.

    Bien bien bien... la formulation est une chose. Exprimé ainsi, cela en deviendrait poétique.

    Le ressenti des personnes concernées s'exprime par des portes claquées à la figure notamment. Peut-être ces personnes ont-elles l'impression qu'un CP "fabrique" un litige et provoque une tempête dans un verre d'eau pour une futilité.

    A noter que nous n'avons toujours aucune connaissance du montant de ces décos et du nombre d'appartement sur lequel se répartit cette dépense. Pas plus que du nombre de farouches opposants à ces décos...

    Et quelle que soit l'issue du règlement pacifique du "litige", la popularité de l'instigateur de cette démarche pacifique n'en sortira sans doute pas meilleure.


    rexou

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    Francis
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    Re : C.d.C. Qui fait faire des travaux

    @ Luc,
    Vous intervenez dans tous les sujets d'ACP et ici vous traitez mon post d'hors sujet.  Je rêve ou  quoi !
    Ou alors l'urbanisme est dans la même ACP ?


    Francis

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    Francis
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    Re : C.d.C. Qui fait faire des travaux

    Sorry, j'ai écrit Zlurp et cette foutue tablette à proposé urbanisme sans que je m'en rende compte.

    Ah la technologie !


    Francis

    Il n´y a que deux définitions concernant l´infini:
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    luc
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    Re : C.d.C. Qui fait faire des travaux

    rexou a écrit :

    luc a écrit :

    De grâce arrêtez de dire qu’un CP attaque la copropriété, mais dites qu’un CP transmet le litige pour un règlement pacifique au Juge de Paix.

    Bien bien bien... la formulation est une chose. Exprimé ainsi, cela en deviendrait poétique.

    Le ressenti des personnes concernées s'exprime par des portes claquées à la figure notamment. Peut-être ces personnes ont-elles l'impression qu'un CP "fabrique" un litige et provoque une tempête dans un verre d'eau pour une futilité.

    A noter que nous n'avons toujours aucune connaissance du montant de ces décos et du nombre d'appartement sur lequel se répartit cette dépense. Pas plus que du nombre de farouches opposants à ces décos...

    Et quelle que soit l'issue du règlement pacifique du "litige", la popularité de l'instigateur de cette démarche pacifique n'en sortira sans doute pas meilleure.

    Dans le temps (je crois vers 2003/2006, on a aussi utilisé des "décos" pour me ridiculiser. Comment? C'était du folklore, qui s'est retourné comme un boomerang contre les instigateurs.

    Zlurp a deux choix:

    1. pas aller chez le juge (la méthode proposé par vous et que j’ai aussi du appliquer dans mon ACP). Ces décos sont un exemple classique comment un groupe au pouvoir utilise l'argent de tous. La majorité silencieuse prend en fait mentalement note. Dès qu’un certain niveau de petits détails est atteint, tout explosera. Un petit détail sera l’étincelle.

    2. aller chez le juge (solution logique, si les gens ne claquent pas avec des portes = veulent écouter). Cela permettra d'éteindre la mèche avant que tout est mis à nu. Le juge pourra calmer le jeu, si on veut écouter ET si tous les CP comprennent que vivre en copropriété n'est pas imposer sa vue, mais écouter les autres.


    Cordialement,

    Luc

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    rexou
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    Re : C.d.C. Qui fait faire des travaux

    Zlurp a écrit :

    A ceux qui trouvent que c'est une bonne initiative: si vous me communiquez votre adresse je me ferai un plaisir de vous envoyer l'artiste pour qu'il vienne décorer les vitres de vos immeubles (si toutefois vous habitez en copropriété)

    Il ne nous appartient pas de juger si c'est ou non une bonne initiative. Vous avez d'une part un CDC qui consacre bénévolement temps et énergie à la bonne tenue de l'immeuble et qui prend une initiative allant dans ce sens. Si cela déplait à un nombre suffisant de CP, des limites seront à fixer lors de la prochaine AG.

    Une initiative, quelle qu'elle soit, trouvera toujours un détracteur qui critiquera. Si vous êtes isolé, une démarche en justice de paix est selon moi en effet une déclaration de guerre à l'ensemble de la copropriété en général et au CDC et au syndic en particulier.

    Qualifier ce geste d'action pacifique comme le fait Luc est une façon de voir. Une autre façon de voir serait de considérer l'élément libre (et isolé) comme un perturbateur ou un emm...


    rexou

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    luc
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    Re : C.d.C. Qui fait faire des travaux

    rexou a écrit :

    Qualifier ce geste d'action pacifique comme le fait Luc est une façon de voir. Une autre façon de voir serait de considérer l'élément libre (et isolé) comme un perturbateur ou un emm...

    L’article suivant est utile pour savoir pourquoi quelqu’un "emmerde son monde": Vous aussi, devenez un emmerdeur au travail

    Quelques citations :

    Dans certains cas, il faut savoir s’imposer, quitte à passer pour un casse-pieds.

    Jouer les casse-pieds est alors une façon de tirer la sonnette d’alarme.

    Gardez-vous bien de jouer les emmerdeurs avec un manager autoritaire : n’appréciant pas de voir son légitimité contestée, il pourrait vous placardiser, par mesure de rétorsion.

    La seule règle à respecter est de ne pas vous laisser submerger par vos émotions. Pour être efficace, le casse-pieds ne doit pas agir de manière impulsive mais extrêmement réfléchie. C’est ce que les experts appellent une "colère froide" ou "sainte colère" : "Le fond de votre pensée est maîtrisé, vous savez quels arguments vous devez avancer, mais son expression est plus débridée que d’habitude", observe Didier Weyne. A ce stade, vous serez alors vous aussi devenu un parfait emmerdeur.

    En plus je vous signale « qu’un élément libre (et isolé) » peut parfois obtenir plus que 100 éléments obéissant aveuglement à un esprit de groupe mal compris :
    - 100 * 0 = 0
    - 1 * 1 = 1


    Cordialement,

    Luc

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    rexou
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    Re : C.d.C. Qui fait faire des travaux

    Luc, je vous ai lu.
    Je ne suis pas pour autant convaincu que l'attitude de Zlurp soit la meilleure.

    Ceci dit, je n'émets qu'un avis perso, sur base des éléments connus...

    Et je répète : vivre en copropriété implique d'avoir parfois à supporter aussi les désirs émis par d'autres.


    rexou

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