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bestioles bouffeuses de bois.

marcvdb
Pimonaute
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bestioles bouffeuses de bois.

8 copropriétaires sur 10 de notre copropriétés possèdent une cave.
Des petites bestioles attaquent les chambranles de certaines caves  .
4 caves nécessitent le remplacement des chambranles.
Toutes les autres portes de la cave vont être traitées.

Notre syndic pretend que ces frais doivent être supportés par la copropriété,  même par les copropriétaires qui n'ont pas de cave.

A-t-il raison?

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grmff
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Re : bestioles bouffeuses de bois.

A mon avis, non, il n'a pas raison.


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dach
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Re : bestioles bouffeuses de bois.

marcvdb a écrit :

8 copropriétaires sur 10 de notre copropriétés possèdent une cave.
Des petites bestioles attaquent les chambranles de certaines caves  .
4 caves nécessitent le remplacement des chambranles.
Toutes les autres portes de la cave vont être traitées.

Notre syndic pretend que ces frais doivent être supportés par la copropriété,  même par les copropriétaires qui n'ont pas de cave.

La réponse classique est "Voir les statuts de votre ACP"...
Mais je suppose que ceux-ci ne permettent pas de préciser si les portes sont privatives ou comment répartir les charges d'entretien des portes.

Si l'on se base sur l'usage, une porte de cave privative est à priori privative.
En cas de doute, le syndic devrait poser la question à l'AG. Elle seule est compétente pour décider.
Pour éviter que la question revienne à chaque fois, ce sont les statuts qui doivent être adaptés.

Si l'origine des dégâts n'est pas la vétusté mais un champignon ou des insectes, les dégâts devrait être payés par la personne à l'origine du champignon ou des insectes. Peut-être est-ce  l'ACP...

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marcvdb
Pimonaute
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Re : bestioles bouffeuses de bois.

Effectivement, le syndic pretend que les bêtes se trouvent dans la copropriétés et que c'est donc à la copropriété de s' en débarrasser et de réparer les dégâts. ..

dach a écrit :

marcvdb a écrit : 8 copropriétaires sur 10 de notre copropriétés possèdent une cave.
Des petites bestioles attaquent les chambranles de certaines caves  .
4 caves nécessitent le remplacement des chambranles.
Toutes les autres portes de la cave vont être traitées.

Notre syndic pretend que ces frais doivent être supportés par la copropriété,  même par les copropriétaires qui n'ont pas de cave.
La réponse classique est "Voir les statuts de votre ACP"...
Mais je suppose que ceux-ci ne permettent pas de préciser si les portes sont privatives ou comment répartir les charges d'entretien des portes.

Si l'on se base sur l'usage, une porte de cave privative est à priori privative.
En cas de doute, le syndic devrait poser la question à l'AG. Elle seule est compétente pour décider.
Pour éviter que la question revienne à chaque fois, ce sont les statuts qui doivent être adaptés.

Si l'origine des dégâts n'est pas la vétusté mais un champignon ou des insectes, les dégâts devrait être payés par la personne à l'origine du champignon ou des insectes. Peut-être est-ce  l'ACP...

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grmff
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Re : bestioles bouffeuses de bois.

Et s'il y a des taupes dans le jardin privatif, c'est aussi la copropriété qui intervient?

Portnawak. La porte étant privative, c'est à charge du propriétaire. Cela peut néanmoins être fait en copropriété étant donné qu'il convient de faire le traitement en une seule fois pour des raisons d'efficacité...


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Francis
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Re : bestioles bouffeuses de bois.

Pour moi, c'est à charge du propriétaire !


Francis

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marcvdb
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Re : bestioles bouffeuses de bois.

Le soucis est que ca fait qq mois qu'il y a eu immobilisme. 1  proprio à traité ses chambranles,  mais les bestioles progressent. Si nous n'eradiquons pas, elles s' attaquer ont à tout l'immeuble! Je crois que c'est un soucis que la copropriété doit régler.  Mais si qq'1 le voit autrement avec des arguments...

Francis a écrit :

Pour moi, c'est à charge du propriétaire !

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marcvdb
Pimonaute
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Re : bestioles bouffeuses de bois.

Même s' il y a 5 portes attaquées?

Francis a écrit :

Pour moi, c'est à charge du propriétaire !

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grmff
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Re : bestioles bouffeuses de bois.

Si une fuite inondatoire intervient en l'absence d'un propriétaire, le syndic est parfaitement fondé à intervenir pour sauvegarder l'intérêt de tous.

Les frais resteront à charge du "coupable".

Pareil dans le cas qui nous occupe: le syndic fait faire les travaux, et les fait supporter par les responsables. Chacun étant responsable de sa propre porte.


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Francis
Pimonaute incurable
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Re : bestioles bouffeuses de bois.

Sauf mention spécifique dans l'acte de base, les fermetures ( portes, fenêtres, portes-fenêtres) d,un local privatif sont privatives et donc à charge du propriétaire de l'entité.

De plus, les propriétaires des portes atteintes pourraient être jugés responsable de la prolifération des insectes xylophages dans tout l'immeuble s'ils n'ont pas pris leurs disposition pour éradiqué le problème quand il était limité.

Comme syndic, je confirmerais cela aux propriétaires concernés et au conseil de copropriété.

Techniquement, si l'attaque des insectes est trop avancée, il vaut mieux remplacer les chambranles atteints et peut-être même les portes.


Francis

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marcvdb
Pimonaute
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Re : bestioles bouffeuses de bois.

Merci beaucoup.

Que les chambrales sont touches    les portes étant en contreplaque.

Francis a écrit :

Sauf mention spécifique dans l'acte de base, les fermetures ( portes, fenêtres, portes-fenêtres) d,un local privatif sont privatives et donc à charge du propriétaire de l'entité.

De plus, les propriétaires des portes atteintes pourraient être jugés responsable de la prolifération des insectes xylophages dans tout l'immeuble s'ils n'ont pas pris leurs disposition pour éradiqué le problème quand il était limité.

Comme syndic, je confirmerais cela aux propriétaires concernés et au conseil de copropriété.

Techniquement, si l'attaque des insectes est trop avancée, il vaut mieux remplacer les chambranles atteints et peut-être même les portes.

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marcvdb
Pimonaute
Inscription : 15-02-2014
Messages : 14

Re : bestioles bouffeuses de bois.

J'ai beaucoup pensé à votre exemple des taupes, mais j'ai bien envie de vous en soumettre un plus proche de mon problème:
Les portes d'entrée d'appartement sur un pallier commun sont bien privatives?
Un feu se déclare sur le palier, et on en trouve pas l'origine.
C'est bien l'assurance incendie de la copropriété qui va intervenir pour réparer les dégâts et remplacer si besoin est ces portes d'entrées?
Toujours d'accord?
Si l'immeuble n'est pas assuré cela sera à la copropriété de payer!
Pour moi ces bêtes sont plus proche d'un feu qui s' est déclaré,  la faute à pas de chance, et que la copropriété doit l'éteindre à ses frais pour empêcher que ce feu ne se propage à tout l'immeuble.
Si on trouve à cause de qui ge feu à pris ou comment ces bestioles sont arrivées là,  la copropriété se retournerait contre cette personne!

Mais en attendant ce sont des dégâts qui selon moi reviennent à la copropriété.


grmff a écrit :

Et s'il y a des taupes dans le jardin privatif, c'est aussi la copropriété qui intervient?

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dach
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Re : bestioles bouffeuses de bois.

grmff a écrit :

Les frais resteront à charge du "coupable".  Pareil dans le cas qui nous occupe: le syndic fait faire les travaux, et les fait supporter par les responsables. Chacun étant responsable de sa propre porte.

Que les frais soit à charge du coupable où plutôt du responsable : OK.
Que le syndic prenne les mesures conservatoire: OK
Mais je ne suis pas d'accord avec le fait que le syndic puisse faire exécuter des travaux comme le remplacement des portes sans l'aval de l'AG ou l'accord du CP si elles sont privative.

marcvdb a écrit :

Un feu se déclare sur le palier, et on en trouve pas l'origine.
C'est bien l'assurance incendie de la copropriété qui va intervenir pour réparer les dégâts et remplacer si besoin est ces portes d'entrées?
Si l'immeuble n'est pas assuré cela sera à la copropriété de payer!

Le cas de l'incendie n'est pas comparable.
Si une assurance intervient dans un sinistre c'est suite à l'application des clauses contractuelle entre elle et l'assuré. Généralement l'assurance incendie commune en copropriété couvre la responsabilité et les biens immeubles tant de l'ACP (les parties communes) que des CP individuellement (les partie privatives).
L'obligation du mode d'assurance est défini dans les statuts. Si en cas sinistre l'assurance n'est pas conforme au statuts, c'est généralement le syndic qui en assumera la responsabilité. (Mais c'est les CP qui en subiront l'efficacité judiciaire)

Dans le cas de ce post, si l'origine des 'bestioles' ne peux être déterminée, chacun devra assumer ses propres dégâts. L'ACP pour les portes communes à repartir selon les statuts et chaque CP pour sa porte privative.

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grmff
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Re : bestioles bouffeuses de bois.

C'est bien l'assurance incendie de la copropriété qui va intervenir pour réparer les dégâts et remplacer si besoin est ces portes d'entrées?
Toujours d'accord?
Si l'immeuble n'est pas assuré cela sera à la copropriété de payer!

Si la copropriété est assurée, l'assurance payera les dégâts, même privatif. C'est d'ailleurs souvent prévu à l'acte de base.

Si l'immeuble n'est pas assuré, chacun payera sa porte.


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grmff
Pimonaute non modérable
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Re : bestioles bouffeuses de bois.

Que les frais soit à charge du coupable où plutôt du responsable : OK.
Que le syndic prenne les mesures conservatoire: OK
Mais je ne suis pas d'accord avec le fait que le syndic puisse faire exécuter des travaux comme le remplacement des portes sans l'aval de l'AG ou l'accord du CP si elles sont privative.

D'accord avec vous. Le syndic peut faire enlever les portes attaquées et faire traiter les autres portes.

Pour changer les portes, il devra avoir l'accord des propriétaires en question.


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rexou
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Re : bestioles bouffeuses de bois.

grmff a écrit :

D'accord avec vous. Le syndic peut faire enlever les portes attaquées et faire traiter les autres portes.

Pour changer les portes, il devra avoir l'accord des propriétaires en question.

Pour moi, le traitement des portes (de toutes les portes) et des boiseries est à charge de l'ACP mais le remplacement des portes atteintes est à charge des CP concernés (ou de leur assurance). Le syndic étant habilité à faire enlever les portes présentant un risque de contagion lors du traitement, à condition de coordonner le remplacement ou la possibilité de remplacer simultanément ces portes.

Pour remplacer les portes, les CP concernés peuvent se rallier à la proposition du syndic, ou s'adresser à toute autre société de leur choix, s'ils respectent les impératifs de présentation et de couleur spécifiés éventuellement dans l'acte de base. Par exemple, un CP pourrait envisager de placer une porte de sécurité métallique


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