Syndic en justice de paix contre l'AG

Le syndic représente l'ACP. Un syndic ne peut donc pas entamer un procès contre l'ACP (= soi-même), ni contre les trois autres copropriétaires (pas de mandat de l'AG).

Mais elle peut entamer un procès comme copropriétaire si elle démissionne comme syndic.

Mais attention, un avocat du diable vous dira:

Si elle démissionne comme syndic et entame un procès contre l’ACP comme seul copropriétaire-résident elle gagnera probablement. Les trois devront alors payer 1/3 des frais d’avocat, huissier, payer eux-mêmes (chacun 1/3) les primes qu’elle rate, payer un expert pour les travaux et quand même faire les travaux de 25.000 EUR (et peut être plus).

Et probablement comme cerise sur le gâteau un syndic judiciaire aux frais des trois.

Réfléchissez et cherchez le compromis.

A l’école on apprend :
3 * 0 = 0
1 * 1 = 1
Il est donc insuffisant d’avoir une majorité de 3, il faut d’abord et avant tout avoir raison (=1).
En plus c’est un expert, désigné par le juge,  quoi va déterminer si les repartions proposés par l’ACP sont suffisante dans le contexte de la mission de l’ACP : « conserver l’immeuble ».

Cette procédure coutera facilement à l'ACP 3.000 à 6.000 EUR, si elle perd. Si elle gangne, au moins 2.000 EUR à repartir entre les 4.

Si le syndic actuel est bénévole il est logique que les frais supplémentaires du syndic judiciaire professionnel, si l’ACP est perdante, sont lié au jugement et donc à charge des CP, avec l’exclusion du CP qui a gagné.

Je pars du principe que le toit doit être conservé, donc pouvoir fonctionner comme un toit (pas d’infiltration d’eau, …).

Un entrepreneur est forcément partial. Il ne va proposer des techniques qu'il connait et peut mettre à l'œuvre.

Un expert judiciaire ou un expert indépendant (= une personne qui ne fera pas le travail) peut le déterminer correctement. Dans les cas que je connais personnellement un expert de ce type a su épargner en moyenne 40 à 60% du montant initial, pour un honoraire de 2 à 5 % du montant initial des grands travaux.

Exemple concret et réel : on a dans mon ACP quatre fois « réparée » dans le parking souterrain la même fuite d’eau avec des travaux énormes. La 5ème fois était la bonne : on avait finalement cherché d’où l’eau venait (frais initialement considéré comme inutile et superflue) et rendu impossible qu’elle puise entrer dans l’immeuble.

Il faut être riche pour bricoler.