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    Pim's newsetter

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    quotités dans l'acte de base

    Zlurp
    Pimonaute intarissable
    Inscription : 31-10-2008
    Messages : 727

    quotités dans l'acte de base

    Bonjour,
    J'ai reçu des procurations pour l'A.G. de ce soir, sur une d'elle, les quotités ne sont pas indiquées.. Je regarde dans l'acte de base pour pouvoir les ajouter et je constate qu'aucune quotité n'est indiquée, pour aucun appart ni aucun garage ni même la totalité des quotités . Cet acte de base est-il valable ?
    Merci pour vos réponses


    zlurp

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    grmff
    Pimonaute non modérable
    Lieu : Sibulaga, Onatawani
    Inscription : 25-05-2004
    Messages : 16 449
    Site Web

    Re : quotités dans l'acte de base

    Les quotités doivent se trouver dans l'acte de base. Cherchez mieux.


    Grmf!
    ----------------
    Dans une maison à trois briques, on est souvent à découvert.

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    Zlurp
    Pimonaute intarissable
    Inscription : 31-10-2008
    Messages : 727

    Re : quotités dans l'acte de base

    grmff a écrit :

    Les quotités doivent se trouver dans l'acte de base. Cherchez mieux.

    Je les ai trouvées, excusez-moi.

    Merci


    zlurp

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