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    Trouble de voisinage

    grmff
    Pimonaute non modérable
    Lieu : Sibulaga, Onatawani
    Inscription : 25-05-2004
    Messages : 16 373
    Site Web

    Trouble de voisinage

    Mon locataire se plaint de trouble de voisinage. Le voisin (une boîte...) met sa musique tous les soirs, et cela est infernal pour mon locataire.

    Les plaintes à la police ne donnent rien (ils l'envoient sur les roses...)
    Le voisin dit qu'il va isoler phoniquement, mais il ne le fait pas.
    Le gérant précédent est en justice pour je ne sais quelle raison, mais il a remis son affaire et on est donc reparti pour un tour (c'est son fils...)

    Quelles sont les possibilités?
    Est-ce que cela relève de la justice de paix?
    Le gérant de la boite de nuit est locataire. Contre qui dois-je agir? Contre le propriétaire? Contre le locataire? Contre la police? Contre la Ville qui aurait donné l'autorisation sans vérifier l'isolation phonique? Contre tout le monde à la fois?
    Est-ce que cela peut rentrer dans une procédure de conciliation?

    Bref, je prends tous les conseils...


    Grmf!
    ----------------
    N'envie pas les autres. Tu ne sais pas ce que l'avenir leur réserve...

    Hors ligne

    panchito
    Pimonaute non modérable
    Inscription : 19-06-2012
    Messages : 6 541

    Re : Trouble de voisinage

    Et avant de louer votre locataire avait quand même bien vu la boîte de nuit tout de même?

    Hors ligne

    Francis
    Pimonaute incurable
    Lieu : Bruxelles
    Inscription : 28-05-2004
    Messages : 3 478

    Re : Trouble de voisinage

    Que dit la commune sur l'affectation des lieux à usage de boîte de nuit ?

    Il peut y avoir une autorisation communale mais avec des conditions strictes d'heures d'ouverture et de nuisance sonore.

    En principe, c'est plutôt à votre locataire d'intenter une action pour ce trouble mais vous pouvez vous joindre à la cause pour le motif que cela rend votre bien plus difficilement louable mais tout dépend des autorisations que le voisins détient.


    Francis

    Il n´y a que deux définitions concernant l´infini:
    l´univers et la bêtise humaine...
    Albert Einstein...

    Hors ligne

    rexou
    Pimonaute non modérable
    Lieu : bruxelles
    Inscription : 21-03-2010
    Messages : 6 891

    Re : Trouble de voisinage

    Je partage ce qu'écrit Francis : c'est à votre locataire de prendre l'initiative d'une action en justice (de paix) et vous pouvez éventuellement vous joindre à la cause pour la plus grande difficulté à louer dans cet environnement.

    La personne à poursuivre serait logiquement l'auteur du trouble, soit le gérant de la boite.

    L'inertie de la police peut être mentionnée... à titre indicatif, mais une action contre la police ou la ville me semble vouée à l'échec (surtout si vous n'êtes pas directement "victime" directe du bruit existant. Le propriétaire n'est à mon sens pas responsable des éventuels débordements de son locataire.

    Une piste peut-être : récolter les doléances de nombreux voisins et faire signer une pétition dont le poids sera plus important qu'une action isolée et individuelle.

    Mais aussi... votre locataire avait connaissance de l'existence de cette boite avant de louer... (pareil pour une voie ferrée, un cinéma, une école, un aéroport...)


    rexou

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