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    Achat en copropriété

    wolf2121
    Pimonaute
    Inscription : 04-12-2013
    Messages : 16

    Achat en copropriété

    Bonjour,

    nous imaginons acheter une "double" maison, ma fille avec son mari, et nous.
    Je suppose que l'on peut appeler cela une copropriété?
    Ma question est la suivante: Je suis déjà propriétaire, mais compte vendre ma maison. Ma fille n'est pas propriétaire.
    -Quid des droits d'enregistrement dans un cas pareil?

    Merci d'avance pour vos réponses
    Christian

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    PIM
    Pimonaute non modérable
    Lieu : Uccle, Bruxelles, Belgique
    Inscription : 10-03-2004
    Messages : 11 860
    Site Web

    Re : Achat en copropriété

    wolf2121 a écrit :

    Bonjour,

    nous imaginons acheter une "double" maison, ma fille avec son mari, et nous.
    Je suppose que l'on peut appeler cela une copropriété?
    Ma question est la suivante: Je suis déjà propriétaire, mais compte vendre ma maison. Ma fille n'est pas propriétaire.
    -Quid des droits d'enregistrement dans un cas pareil?

    Merci d'avance pour vos réponses
    Christian

    Les droits d'enregistrement sont régionalisés....
    Merci de préciser la localisation (régionale) de l'immeble.

    Quant au principe de l'achat en indivision, tout va bien quand tout va bien...


    Erik DECKERS
    Pim's webmaster (notamment...)
    Propriétés Immobilières

    --------------------
    L'expérience est une lanterne attachée dans notre dos, qui n'éclaire que le chemin parcouru - (Confucius)

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    grmff
    Pimonaute non modérable
    Lieu : Sibulaga, Onatawani
    Inscription : 25-05-2004
    Messages : 16 369
    Site Web

    Re : Achat en copropriété

    Qu'aurez vous en commun? Juste le mur mitoyen? Ou une entrée avec des sonnettes qui fonctionnent en commun?
    Ou bien vous serez propriétaire ensemble de l'ensemble d'une maison que vous diviserez en deux ensuite pour occuper chacun une partie?

    Soyez plus précis sur votre situation si vous voulez un avis qui a du sens.


    Grmf!
    ----------------
    N'envie pas les autres. Tu ne sais pas ce que l'avenir leur réserve...

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    wolf2121
    Pimonaute
    Inscription : 04-12-2013
    Messages : 16

    Re : Achat en copropriété

    En fait c'est une ferme située en Wallonie.
    450 m2 au sol. 900m2 en tout.
    2 Entrées séparées, 2 garages attenants, et 1 grand fenil au dessus des garages.

    Voila, et merci.
    Christian

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    grmff
    Pimonaute non modérable
    Lieu : Sibulaga, Onatawani
    Inscription : 25-05-2004
    Messages : 16 369
    Site Web

    Re : Achat en copropriété

    Donc, vous n'aurez rien d'autre en commun qu'un mur mitoyen. Le fenil sera commun? Il est au dessus des garages de chacune des maisons? Il est séparé?
    Vous aurez un jardin en commun?

    En fait, pour avoir une situation simple, il faut deux propriétés séparées, chacun son sol, chacun son hall d'entrée, chacun son terrain, chacun ses compteurs. Si une partie d'un des lots est au dessus du lot voisin, cela devient compliqué (d'où la question sur le fenil...)

    Vous pouvez avoir un chemin d'accès commun, avec une servitude croisée d'usage de l'entrée.

    Si la situation est simple, demandez à votre notaire de faire la division, éventuellement avec plan et bornage. Vous serez alors voisins, avec chacun votre propre maison, et ces maisons seront simplement mitoyennes.


    Grmf!
    ----------------
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    panchito
    Pimonaute non modérable
    Inscription : 19-06-2012
    Messages : 6 540

    Re : Achat en copropriété

    Je suppose que pour le moment c'est une seule unité cadastrale.

    Donc vous allez acheter à plusieurs un bien en y créant de la sorte une indivision.

    Mais pas une copropriété qui requiert l'existence de plusieurs unités cadastrales.

    Pour pouvoir diviser ce bien en plusieurs lots, il faut en faire la demande et obtenir un permis d'urbanisme ce qui prend des mois ...après que vous en soyez devenu propriétaire.

    Les droits d'enregistrement doivent être payés par chaque membre de l'indivision au prorata de se part d'indivision.

    Hors ligne

    wolf2121
    Pimonaute
    Inscription : 04-12-2013
    Messages : 16

    Re : Achat en copropriété

    Il y a déjà 2 N° attribués à cette battisse. (entrées individuelles) (2 compteurs,2 chauffages,...)
    La partie gauche: 1ère "maison" avec 1 étage
    La partie centrale: 2ème "maison", sans étage
    La partie droite: les 2 garages avec le fenil au dessus.
    Le tout dans un même batiment. Les murs mitoyens sont entre la partie gauche et centrale.

    Terrain de 21 ares faisant le tour.
    Ce qui nous intéresse, c'est le partage du fenil( +/- 300m2). Mon beau-fils est indépendant en toiture, et moi "bientôt" retraité.

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