forum   Vous n'êtes pas identifié(e) : Inscription :: Identification | Recherche Forum



Historique d'une maison: retrouver le nombre d'appartements

philippe
Pimonaute assidu
Inscription : 28-04-2004
Messages : 57

Historique d'une maison: retrouver le nombre d'appartements

Bonjour

Soit une maison sise à Ixelles pour laquelle j'ai besoin de fournir des preuves qu'elle était divisée en appartements avant 1993. J'ai déjà tenté Sibelga (J'attends la réponse), le bureau d'Enregistrement des baux, Belgacom et le service de la Population de la Commune.
Voyez-vous d'autres pistes possibles?
Merci d'avance

Philippe

Hors ligne

panchito
Pimonaute non modérable
Inscription : 19-06-2012
Messages : 10 012

Re : Historique d'une maison: retrouver le nombre d'appartements

Le cadastre!

Hors ligne

PhiBxl
Pimonaute assidu
Lieu : Bruxelles
Inscription : 28-05-2011
Messages : 122

Re : Historique d'une maison: retrouver le nombre d'appartements

Hydrobru / Vivaqua

Même avec un seul compteur, les consommations d'eau sont sans équivoque sur le nombre de personnes vivant dans la maison.

Bonne recherche,

Hors ligne

PIM
Pimonaute non modérable
Lieu : Uccle, Bruxelles, Belgique
Inscription : 10-03-2004
Messages : 17 570
Site Web

Re : Historique d'une maison: retrouver le nombre d'appartements

L'historique des domiciliations au service population de la commune concernée
(NB: la date charnière concernée n'est pas 1993, mais le 01/07/1992 : lecture utile ici )

Hors ligne

Pied de page des forums

Pim.be : votre forum de l'immobilier résidentiel belge depuis 2002.

Les dernières discussions sont ici » Récentes | Sans réponse
Règlement du forum | Liste des membres