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PV de Carence
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- totto
- Pimonaute assidu
PV de Carence
bonjour,
que doit contenir un PV de carence?
quelqu'un peut-il m'envoyer un modèle?
merci!
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Re : PV de Carence
1. élection du président et secrétaire
2. vérification par le président (assisté par le secretaire) de la liste des présences fait par le syndic et cloturé à l'heure Y mentionné dans l'invitation
- constat par le président que le quorum n'est pas atteint à l'heure Y
- constat par le président que la session ne peut pas prendre des décisions valables
- mention que la session suivante (avec le même ordre du jour) sera tenu le X à Yh dans la salle A et que le syndic enverra les invitations avant la date X-15.
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Re : PV de Carence
- mention que la session suivante (avec le même ordre du jour) sera tenu le X à Yh dans la salle A et que le syndic enverra les invitations avant la date X-15.
Non, ça c'est de la responsabilité SEUL du syndic.
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Re : PV de Carence
- mention que la session suivante (avec le même ordre du jour) sera tenu le X à Yh dans la salle A et que le syndic enverra les invitations avant la date X-15.
Non, ça c'est de la responsabilité SEUL du syndic.
Date et place: oui
La mention dans le PV: président de l'AG, si le syndic a déja une place et date.
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