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    Remplacement VELUX

    totto
    Pimonaute assidu
    Lieu : Bruxelles
    Inscription : 01-06-2011
    Messages : 98

    Remplacement VELUX

    bonjour,

    Je suis le syndic d'une copropriété où la réfection de la toiture a été acceptée en AG.

    Cette réfection comprend notamment la pose d'un isolant extérieur PIR et le remplacement des 3 VELUX.

    Si la pose de l'isolant est incontestablement à charge de la copropriété, qu'en est-il des VELUX?

    merci pour vos réponses!

    Hors ligne

    grmff
    Pimonaute non modérable
    Lieu : Sibulaga, Onatawani
    Inscription : 25-05-2004
    Messages : 16 449
    Site Web

    Re : Remplacement VELUX

    Le remplacement de la toiture est le principal. Le remplacement des Vélux est accessoire à ce remplacement, rendu nécessaire par le remplacement de la toiture. On dit généralement "l'accessoire suit le principal" Suivant ce raisonnement, les Vélux sont à charge de la copropriété.

    D'autre part, les Vélux étaient sans doute vétustes. Le remplacement des fenêtres est généralement à charge du propriétaire. Le Vélux n'est jamais qu'une fenêtre de toit. Il y a donc "enrichissement sans cause" par ce remplacement rendu indispensable. On peut donc considérer que la vétusté est à charge du propriétaire du châssis, et le solde à charge de la communauté.

    On peut aussi considérer que le Vélux original aurait pu être remis, moyennant coût supplémentaire à charge du propriétaire. Et donc, qu'ayant mis un nouveau Vélux, l'intégralité est à charge du propriétaire.

    On peut aussi se dire que la main d'oeuvre est à charge de la copropriété, étant donné que de toute façon, il aurait fallut enlever le Vélux et le remettre pour refaire la toiture. Et donc que seule la pièce est à charge du copropriétaire.

    D'autre part, on peut aussi considérer que le Vélux à deux fonctions: une fonction fenêtre et une fonction étanchéité de la toiture. Si la fenêtre est à charge du propriétaire, l'étanchéité est à charge de la copropriété. Et donc faire moitié moitié sur la pièce.

    Dernier point à considérer: les inconvénients subits par le propriétaire, à cause de ces travaux de toiture (même s'il bénéficie d'avantage par la suite vu l'isolation...)

    En résumé? Je compterais 100% pour la communauté. Mais vous avez compris qu'il y a des arguments qui vont dans des sens divers... Je connais d'autres syndic qui ont fait moitié moitié.


    Grmf!
    ----------------
    Dans une maison à trois briques, on est souvent à découvert.

    Hors ligne

    Aime ce post :
    totto
    Pimonaute assidu
    Lieu : Bruxelles
    Inscription : 01-06-2011
    Messages : 98

    Re : Remplacement VELUX

    Mon cher grmff,

    merci pour cette réponse complète et claire!

    totto

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