Présence d'un(e) concubin(e) à l'AG (Page 1) / Copropriétés forcées / Pim.be
[h1_forum_fluxbb] 2017-03-22T11:29:16+00:00

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Présence d'un(e) concubin(e) à l'AG

LeCommandeur
Pimonaute
Lieu : Nivelles
Inscription : 19-03-2014
Messages : 17

Présence d'un(e) concubin(e) à l'AG

Bonjour,

Lors de notre dernière AG, la concubine d'un copropriétaire, qui ne possède elle-même aucun titre de propriété, s'est révélée fort troublante et perturbatrice vu entre autres son taux d'alcoolémie avéré. mad

Peut-on exclure les personnes n'ayant ni titre de propriété, ni procuration d'aucune sorte d'une AG, même si elles sont la compagne d'un copropriétaire ?

Hors ligne

grmff
Pimonaute non modérable
Lieu : Sibulaga, Onatawani
Inscription : 26-05-2004
Messages : 16 003
Site Web

Re : Présence d'un(e) concubin(e) à l'AG

Oui, vous pouvez. Seul le propriétaire ou le mandataire de l'indivision a le droit d'être présent. Les autres ne sont que tolérés.

Et s'ils sont insortables, mettez les dehors.


Grmf!
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Le bonheur n'est pas une destination. C'est une façon de voyager. (Lao Tseu)
Et un peu de chocolat... (Grmf!)

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