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Présence d'un(e) concubin(e) à l'AG

LeCommandeur
Pimonaute
Lieu : Nivelles
Inscription : 19-03-2014
Messages : 19

Présence d'un(e) concubin(e) à l'AG

Bonjour,

Lors de notre dernière AG, la concubine d'un copropriétaire, qui ne possède elle-même aucun titre de propriété, s'est révélée fort troublante et perturbatrice vu entre autres son taux d'alcoolémie avéré. mad

Peut-on exclure les personnes n'ayant ni titre de propriété, ni procuration d'aucune sorte d'une AG, même si elles sont la compagne d'un copropriétaire ?

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grmff
Pimonaute non modérable
Lieu : Sibulaga, Onatawani
Inscription : 26-05-2004
Messages : 16 277
Site Web

Re : Présence d'un(e) concubin(e) à l'AG

Oui, vous pouvez. Seul le propriétaire ou le mandataire de l'indivision a le droit d'être présent. Les autres ne sont que tolérés.

Et s'ils sont insortables, mettez les dehors.


Grmf!
----------------
N'envie pas les autres. Tu ne sais pas ce que l'avenir leur réserve...

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