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Barbecues sur terrasse

YellowSubmarine
Pimonaute assidu
Lieu : Brabant Wallon
Inscription : 02-02-2012
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Barbecues sur terrasse

Bonjour,

Le bon temps revenant, un locataire a décidé de faire un barbecue sur sa terrasse. Barbecue au charbon de bois, donc le voisin du dessus se plaint des odeurs et fumées entrants chez lui, même fenêtres fermées. Jusqu'ici, les seuls barbecues utilisés étaient au gaz ou électrique.

•    En regardant le ROI, il n'y a rien de prévu pour les barbecues.
•    Dans le règlement de police de la commune, il n'y a que ceci :
Les fumées émanant des barbecues et d’appareils utilisant de l’huile, de la graisse, des braises ou du charbon de bois ne peuvent incommoder le voisinage.
•    Et rien non plus dans le contrat d'assurance.

Que puis-je faire ? Mettre ce point à l'ordre du jour de la prochaine AG pour interdire les barbecues sur les terrasses. Interdire tous les types de barbecue ou autoriser ceux à gaz ou à l'électricité. Et convaincre 75% des présents ne sera facile.

En attendant la prochaine AG, que puis-je faire pour empêcher ces nuisances.

Merci pour vos conseils.


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Syndic bénévole d'une copropriété de 20 appartements.

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dach
Pimonaute intarissable
Lieu : Hainaut
Inscription : 08-12-2010
Messages : 540

Re : Barbecues sur terrasse

YellowSubmarine a écrit :

Le bon temps revenant, un locataire a décidé de faire un barbecue sur sa terrasse. Barbecue au charbon de bois, donc le voisin du dessus se plaint des odeurs et fumées entrants chez lui, même fenêtres fermées.
...
Que puis-je faire ? Mettre ce point à l'ordre du jour de la prochaine AG pour interdire les barbecues sur les terrasses. Interdire tous les types de barbecue ou autoriser ceux à gaz ou à l'électricité. Et convaincre 75% des présents ne sera facile.
...

Je pense que cela est un problème de voisinage et non un problème de copropriété. Les décisions d'AG à ce sujet de régleront pas grand chose. Donc la personne qui subit les nuisances doit dans un premier temps dialoguer avec le responsable des nuisances, si aucune de solution n'est trouvé (preuve à l’appui), il ne reste que le passage en justice de paix...

Outre la gène pour les voisins, l'argumentaire pourrait être les risques d’incendies et de responsabilité civile du locataire...

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bada
Pimonaute intarissable
Lieu : Foufnille-lez-berdouille
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Messages : 871

Re : Barbecues sur terrasse

Vous rien, puisque vous n'êtes pas concernée par le problème.


bada

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PIM
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Re : Barbecues sur terrasse

Ce sujet printanier a fait l'objet d'une question/réponse spécifique sur Immovlan.be : voir ici. Elle ne résout pas la question, mais c'est pour faire avancer le Schmilblick  cool


Erik DECKERS
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grmff
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Re : Barbecues sur terrasse

Une petite visite entre voisin devrait régler le problème.

Sinon, simple constat: la fumée monte, et l'eau descend...


Grmf!
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luc
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Re : Barbecues sur terrasse

Le règlement de police de ma commune (et les autres communes de la même zone de police) prévoit ce qui suit:

Section 6.
Feu, poussières et objets divers
Art. 22.
Il est interdit d’incommoder de manière intempestive le voisinage par des fumées, odeurs ou émanations
quelconques, ainsi que par des poussières ou projectiles de toute nature
.
Sauf autorisation de l’autorité compétente, il est également interdit de faire du feu en-dehors des
immeubles bâtis et de détruire par combustion en plein air tous déchets, en ce compris les déchets verts
tels que visés à l’article 19 du présent règlement.
Sans préjudice de l’alinéa 1er, les barbecues sont autorisés dans les jardins privés, et uniquement s’il est
fait usage de fourneaux fixes ou mobiles.

Il s'en suit que les barbecues sur les terasses sont interdits à Schaerbeek, Evere et Saint-Josse. Cherchez donc le règlement de police de votre commune.

Dernière modification par luc (26-05-2015 09:45:55)


Cordialement,

Luc

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YellowSubmarine
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Messages : 146

Re : Barbecues sur terrasse

Merci pour vos réponses. C'est vrai que c'est un problème de voisinage. J'essaie juste d'éviter que cela s'enflamme.

grmff a écrit :

Une petite visite entre voisin devrait régler le problème.
Sinon, simple constat: la fumée monte, et l'eau descend...

L'enfumé a été voir l'enfumeur mais il a été vertement éconduit (je n'étais pas là et je n'ai qu'un son de cloche). C'est vrai que nettoyer sa terrasse à grande eau et être assez maladroit pour en faire couler sur la terrasse du dessous mais après ...

luc a écrit :

Le règlement de police de ma commune (et les autres communes de la même zone de police) prévoit ce qui suit:
Il s'en suit que les barbecues sur les terrasses sont interdits à Schaerbeek, Evere et Saint-Josse. Cherchez donc le règlement de police de votre commune.

Dans le règlement de police de la ville, il n'y a que "Les fumées émanant des barbecues et d’appareils utilisant de l’huile, de la graisse, des braises ou du charbon de bois ne peuvent incommoder le voisinage.".  C'est clair mais comment faire respecter cela, faire faire un constat par la police encore faudrait-il que la police se déplace le week-end pour un simple conflit de voisinage.


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