Au hasard de nos offres
  • Villa 1 495 000 € UCCLE
  • Maison 1 290 000 € ST-GILLES
  • Penthouse 890 000 € UCCLE
  • Maison 800 000 € WOLUWE-SAINT-PIERRE
  • Appartement 775 000 € FOREST
  • Loft 850 000 € RHODE ST GENESE
  • Appartement 595 000 € BRUXELLES 5
  • Maison Sous option UCCLE
  • Villa 1 990 000 € RHODE ST GENESE
  • Appartement 390 000 € ST-GILLES
  • Voir toutes les offres »

    Pim's newsetter

    Informations régulières gratuites : abonnez-vous !
    INSCRIPTION
    close-link
    mattis massa Praesent fringilla pulvinar suscipit Lorem elit. vulputate, accumsan

    forum   Vous n'êtes pas identifié(e) : Inscription :: Identification | Recherche Forum



    plus-value taxée lors de la revente

    onclepicsou
    Pimonaute
    Lieu : Brabant
    Inscription : 18-11-2010
    Messages : 5

    plus-value taxée lors de la revente

    Bonjour à tous,

    je suis actuellement en train de faire construire un petit immeuble à appartements sur un terrain que je viens d'acheter et je compte les revendre à l'unité une fois les travaux terminés.
    A priori, lors de l'opération je devrais faire une plus-value intéressante dont le montant dépendra bien évidemment du prix de vente.
    Dès lors, se posera à moi la question de la taxation sur la plus-value. Je serai soit dans la tranche des 16,5%, soit le double si le fisc estime qu'il y a eu spéculation (emprunt hypothécaire et revente rapide donc c'est fort probable). J'ai lu que la plus-value se calculait "prix de vente - (prix d'achat+25% frais forfaitaires)".
    J'ai également lu qu'on pouvait récupérer la TVA (assujettissement occasionnel) sur un bien neuf (revendu endéans les 2années civiles de la 1ère utilisation) et 60% des droits d'enregistrement du terrain endéans les 2ans d'acte à acte.
    Ma question est la suivante : puis-je calculer ma plus-value avec ces 25% de frais sachant que je compte récupérer la TVA ? La logique voudrait que non puisqu'il s'agit des frais d'achat et qu'en récupérant ma TVA, je supprime une bonne partie de ces frais. Mais néanmoins, comme c'est un forfait, on y a peut-être d'office droit, quoiqu'il arrive.
    J'avais trouvé un tableau d'optimisation fiscale dans lequel on pouvait ET récupérer la TVA ET utiliser les 25% de frais pour calculer la plus-value. Mais le site n'existe plus, et je n'ai trouvé ça nulle part ailleurs.
    Auriez-vous la réponse ?
    Merci d'avance.

    Onclepicsou

    Hors ligne

    PIM
    Pimonaute non modérable
    Lieu : Uccle, Bruxelles, Belgique
    Inscription : 10-03-2004
    Messages : 11 899
    Site Web

    Re : plus-value taxée lors de la revente

    Il est effectivement très très probable que le fisc considère que cette opération a un caractère spéculatif et sort du cadre de la bonne gestion de son patrimoine.
    La plus-value sera calculée à 33 %  (+ centimes additionnels communaux).

    La revente se fait, a priori, sous le régime tva (avec assujettissement occasionnel) sur la totalité (terrain et constructions): il faudrait examiner avec un comptable spécialisé le mode de calcul de la plus-value réalisée (le cas échéant)


    Erik DECKERS
    Pim's webmaster (notamment...)
    Propriétés Immobilières

    --------------------
    L'expérience est une lanterne attachée dans notre dos, qui n'éclaire que le chemin parcouru - (Confucius)

    En ligne

    Pied de page des forums

    Pim.be : votre forum de l'immobilier résidentiel belge depuis 2002.

    Les dernières discussions sont ici » Récentes | Sans réponse
    Règlement du forum | Liste des membres