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Locataire dans le coma

Erico
Pimonaute non modérable
Inscription : 03-10-2006
Messages : 5 476

Re : Locataire dans le coma

un coma peut se prolonger des mois et des mois Rexou

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PIM
Pimonaute non modérable
Lieu : Uccle, Bruxelles, Belgique
Inscription : 10-03-2004
Messages : 17 162
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Re : Locataire dans le coma

Un excès de Nutella ?

Plus sérieusement:
juridiquement, le contrat continue à exister.
S'il y a défaut de paiement du loyer, demander en justice résiliation du bail aux torts du preneur. Et, à ce moment-là, éventuellement renoncer aux indemnités pour cause de circonstances exceptionnelles, mais récupérer légalement votre bien.

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Aiment ce post :
grmff
Pimonaute non modérable
Lieu : Sibulaga, Onatawani
Inscription : 25-05-2004
Messages : 23 449

Re : Locataire dans le coma

Rexou, s'il est en vie, je ne peux pas virer ses affaires et relouer. Parce qu'il est susceptible de revenir à tout moment après un réveil.

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rexou
Pimonaute non modérable
Lieu : bruxelles
Inscription : 21-03-2010
Messages : 10 200

Re : Locataire dans le coma

Quels sont ses revenus ? Pension ? Le loyer est versé par ordre permanent ?
Si votre loyer est versé, pas de problème, le bail peut continuer à courir.
Demander un administrateur est pour moi une chose à éviter absolument si c'est possible.
Normalement, un coma ne se prolonge pas des mois... cela évolue, dans un sens ou un autre. Soit votre locataire revient et la vie continue, soit il ne revient pas et s'il n'a pas de famille, vous libérez et vous relouez direct... sauf si vous avez fait appel à un administrateur qui vous explique que la loi vous impose notamment de passer par le juge, d'attendre 6 mois qu'un notaire recherche une famille éventuelle, etc...

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Himura
Pimonaute incurable
Lieu : Liège
Inscription : 05-06-2013
Messages : 4 087

Re : Locataire dans le coma

Ha tiens, une nouveauté.

Demander qu'un administrateur soit désigné ?

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grmff
Pimonaute non modérable
Lieu : Sibulaga, Onatawani
Inscription : 25-05-2004
Messages : 23 449

Locataire dans le coma

Mon locataire a été embarqué par les pompiers à l'hopital. Dans le coma, entre la vie et la mort.

Au delà du drame humain de la personne, elle est à ma connaissance sans famille.

Et si le coma se prolonge des mois, que devient le contrat?
( vénal, moi?...)

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