question sur actions douteuses du syndic

Jusqu’à ce moment simple lecteur de ce forum que je trouve fort utile, je me permets maintenant de vous poser quelques questions sur l’activité de notre syndic.

Nous sommes copropriétaires dans un immeuble d'environ 80 appartements. Le grand hall d’entrée montre quelques signes de desuetude (la peinture est un peu défraichie mais en général l'aspect est bon) et en 2016 l'AG décide:

"a. Création d'un groupe de travail en vue de la rénovation du hall d’entrée.
Il est propose de composer un groupe de travail pour réfléchir a la façon dont le hall devra être rénové. Le résultat sera présenté a une prochaine Assemblée Générale. Le syndic propose de former un groupe de 5 personnes et fait appel aux candidats. Le groupe sera forme de A, B, C, D [noms des 4 personnes].
b. Financement. Il est propose de ne pas anticiper sur le mode de financement de ces travaux avant que la décision soit prise".

Le tout parait assez innocent, mais en 2017, sur le décompte 2eme trimestre 2017, on voit "Honoraires architecte - Provisions rénovation du hall d’entrée - 2420 euros" et sur le décompte 3eme trimestre 2017: "Honoraire architecte - provision rénovation du hall d’entrée - 3630 euros". Quand on questionne le syndic sur ces sommes qui n'avaient été mentionnées ou approuvées nulle part dans la création du "groupe de travail", on nous répond: "Concernant le hall d’entrée, il a été voté lors de l’assemblée générale 2016 la formation d’un groupe de travail, composé de A, B, C et d’un architecte, afin de présenter le projet lors de  l’AG qui s’est tenue en novembre 2017. L’intervention de l’architecte implique très logiquement rémunération pour réalisation de l’avant-projet." Il s’avère maintenant que Mr. D, copropriétaire dans l'immeuble, est l'architecte en question, qui s'est donc servi une bonne somme de 6000 euros du budget collectif.

Comment peut-on contester ces sommes qui nous paraissent abusives?

Mais l'histoire continue. Lors de l'AG de novembre 2017, on constate (extrait du PV):

"Rénovation du hall d'entree
Conformément a la décision de l’assemblée générale 2016, le groupe de travail constitue de A, B C et D, Architecte, ont réfléchi a la façon dont le hall devra être rénové.

Selon les offres budgétaires transmises par Mr D qui a étudié l'ensemble de ce dossier, le montant arrondi des travaux s'eléverait a 325.000 EUR TVAC dans une optique maximaliste. Le remplacement des éléments suivants est prévu:
- remplacement du revêtement du sol
-remplacement des châssis et/ou vitrages et des portes
-rénovation des faux plafonds
-remplacement de éléments de boites aux lettres
-remplacement des décors

L'option maintenant les châssis actuels représente un budget inférieur de 69.000 EUR.

Au vu les réactions des copropriétaires présents par rapport au projet et a l'aspect financier, un budget de 200.000 htva pourrait être a considérer, a majorer des honoraires de l'architecte qui sont annonces a 10%. Cela nous mene a un budget global de 236.000 EUR.
Une provision de 5.000 EUR htva a déjà été engagée au niveau des frais d'architecte.

Le vote porte ici sur un accord global budgétaire sur le projet pour un montant maximum de 236.000 EUR honoraire d'architecte compris au prorata des quotités.
En cas de vote positif, le groupe de travail assiste de l'architecte finalisera un projet qui sera présenté lors d'une Assemblée Générale extraordinaire. Le mode de financement y sera également aborde.
La majorité de 75% requise étant atteinte, l’Assemblée Générale marque son accord pour l’exécution de ces travaux dans un budget maximum tout compris de 236.000 EUR maximum aux conditions précitées."

Ici il nous parait qu'on rentre dans la science fiction. Une simple rénovation du hall d’entrée (d'aspect tout a fait en ordre, je répète) s'est transforme dans un projet gargantuesque avec un budget de 236.000 EUR, sans aucun devis ni aucun contrôle externe, le tout géré par un copropriétaire architecte qui s'est déjà attribue 10% de la valeur du projet. Est-ce légal? Comment peut-on arrêter cette folie? Est-ce même possible sachant qu'on est une minorité (75% des copropriétaires ont vote pour)?

Merci beaucoup pour tout éclaircissement ou suggestion.

Dernière modification par Roland (23-02-2018 21:09:26)