dépassement délai de la condition suspensive d octrois d une prêt

bonjour ,

merci pour vos réponse et je vais essayer de répondre a tous :-)

j ai oublier de preciser que pour le compromis plus ou moins au alentour du 20 janvier nous avons signer une dissolution a l amiable du compromis de vente pour

éviter de dépasser le délais des 4 mois et donc annuler la vente .

maintenant il veulent qu on signe un document de dissolution minière qui dit que nous somme d accord de verser les 10% ( 16000 eur )

et la nous ne somme pas d accord et effectivement nous leur avons expliquer a l agence immobilière et au notaire que nous n avons pas cette somme d argent et que nous allons aller en justice

car oui effectivement nous avons cru que c était acquis comme le conseiller nous la laisser croire après analyse des revenu et ça a été une grosse erreur de notre part

c est pour éviter ce genre de problème que nous avons passer par cette banque car il fond des crédit pour les famille au revenu modeste et on l habitude de ce type de dossier

il doivent ( c est leur job) et on examiner chaque rentrer et chaque sortie d agent on analyser nos contribution nos charge ( loyer , charge d Electricité , eau , le gaz  ect..) nos crédit actuel et donc notre capacite d emprunt nous on donner des conseille et un plafond maximum a respecter

il nous on indiquer l ordre des chose :

1 : offre de prix

2 : rdv chez eux si offre accepter

3 : signature du compromis

4 : rdv de nouveau chez eux avec nouvelle analyse des revenu

5 : proposition d assurance pour le crédit toujours chez eux

6 : passage de l expert de chez eux

7 : devis des travaux

8 : rdv encore chez eux pour confirmer que le coût des travaux rentre toujours dans les condition du crédit et signature des contrat d assurance décès

  et après attendre le rdv pour signer le crédit chez eux

donc nous avons été induit en erreur par cette institution , qui est plus qu habituer a gérer des prêt immobilier

qui avais le compromis et donc qui connaissais parfaitement le Temp a respecter pour le délais de 30 jour de la clause suspensive et qui plus  90 jour après le

dépôt des pièce pour le crédit  se rétracte avec pour seul motif certain de vos revenu son majorer et donc pas prit en compte

et la le vlaamwoning fond nous a fait perdre du Temp et de l argent

de 1 : a l agence

2 : au notaire

3 : au vendeur

et pour finir a nous et en plus pour au finale devoir payer et ne rien avoir ( je parle de la maison ) si ce n est que des soucis

j espéré avoir répondu a tous le monde

et je vous remercie a tous pour vos avis que vous me donner

Douffi,

La touche de votre clavier avec une flèche vers le bas et la gauche, ou avec entrée ou enter, c'est une touche qui vous permet de mettre de l'espace dans votre texte et de le rendre lisible.

De grâce, utilisez la! Merci pour nos yeux, et vous aurez plus de réponses, promis.

(J'ai modifié vos texte en rajoutant ces respirations...)

@panchito: avoir besoin d'un prêt, ce n'est pas infamant...

Ici, le souci, c'est que l'acquéreur a été convaincu de l'accord du banquier alors que finalement il n'a pas obtenu son crédit et a laissé largement dépasser le délai de la condition suspensive.
C'est une erreur qui risque de lui coûter très cher.

@douffi:
avez-vous exposé le problème à votre notaire ?
La seule solution pour vous en sortir à moindre frais, c'est d'expliquer au vendeur (l'idéal, c'est de communiquer via notaires) que vous n'êtes pas solvable (si c'est le cas) et que pour pouvoir obtenir les 10 % réclamés via justice, il devra commencer par débourser lui-même les droits d'enregistrement dus...
Proposez une indemnisation équitable et raisonnable et signez ensemble une convention de résiliation amiable soumise au droit d'enregistrement fixe (± 25 €): cfr - à nouveau - votre notaire.

A partir du moment où il y a accord sur la chose et le prix, la vente est parfaite Plus moyen de faire marche arrière.

SAUF si vous aviez une clause suspensive dans votre compromis: si vous ne trouviez pas d'organisme qui voulait bien vous prêter l'argent nécessaire avant le 20 octobre 2017, vous pouviez cassez le compromis sans frais (au grand malheur des vendeurs qui auront perdu 30 jours pour rien...et qui devaient tous recommencer à zéro)

Evidemment pour pouvoir profiter de cette clause, vous deviez prouver AVANT le 20 octobre qu'au moins 2 banques e voulaient pas vous prêter l'argent.

Vous ne l'avez pas fait, croyant naïvement que le fonds flamand allait vous prêter l'argent nécessaire.

Mais vos explications sont très confuses car dans ce que vous décrivez, je ne vois qu'un accord de PRINCIPE et une simulation de mensualités mais pas d'accord écrit formel où ils vous octroient le prêt demandé.

Donc vous avez laissé passé les 30 jours en faisant croire aux vendeurs que l'affaire allait se faire et qu'ils allaient recevoir la somme.

La date limite était le 20 octobre, et vous l'avez laissé passer, et maintenant nous somme le 19 mars, soit 5 mois plus tard!

Que s'est-il passé? Vous n'aviez que 4 mois entre le compromis et l'acte authentique. Donc l'Acte Authentique devait être signé au plus tard le 20 janvier, pour que l'Etat puisse encaisser les droits d'enregistrement. C'est aussi lors de l'Acte Authentique que vous devez tout payer (soit avec votre argent à vous - soit avec l'argent prêté par la banque).

Si vous n'avez pas cassé le compromis avant le 20 octobre, dans ce cas évidemment vous ne savez pas récupérer l'acompte que vous avez payé lors du compromis (les 10%). C'est la moindre des choses pour dédommager les vendeurs...

Souvent les vendeurs n'acceptent même pas de faire affaire avec des gens qui ont besoin d'un prêt, pour éviter pareille catastrophe pour eux!

Dernière modification par panchito (19-03-2018 23:04:37)

Le candidat locataire acquéreur [corrigé par Pim] a-t-il obtenu en temps utile un document établissant l'accord définitif de l'organisme de crédit sur la base d'un dossier complet présenté ? ou un accord de principe sur base de la situation telle qu'il l'a décrite (et qui devra encore être examinée par le prêteur) ?