forum   Vous n'êtes pas identifié(e) : Inscription :: Identification | Recherche Forum



Fenêtre ouverte dans les escaliers => accident => qui est responsable ?

YellowSubmarine
Pimonaute assidu
Lieu : Brabant Wallon
Inscription : 02-02-2012
Messages : 148

Fenêtre ouverte dans les escaliers => accident => qui est responsable ?

Bonjour,

Dans les escaliers, nous avons une fenêtre à chaque demi-étage. Ces fenêtres peuvent s'ouvrir à bascule ou totalement. Un résident ouvre systématiquement l'ouvrant de quelques fenêtres.

Une personne s'est cognée, légèrement et ne désire pas de suite à ce regrettable incident.

Ma question est assez simple, qui est responsable en cas d'accident, la personne qui s'est cognée ou l'ACP ou éventuellement la personne qui a ouvert la fenêtre, encore faut-il le prouver.

Si c'est l'ACP, quel type d'assurance couvre ce genre d'accident ?

Merci et bon week-end.


__________________________________________________________
Syndic bénévole d'une copropriété de 20 appartements.

Hors ligne

grmff
Pimonaute non modérable
Lieu : Sibulaga, Onatawani
Inscription : 25-05-2004
Messages : 16 567
Site Web

Re : Fenêtre ouverte dans les escaliers => accident => qui est responsable ?

On est responsable de l'endroit où on met ses pieds. La personne qui s'est cognée ne peut s'en prendre qu'à elle-même de ne pas avoir ouvert les yeux.


Grmf!
----------------
On monte un escalier en commençant par la première marche.

Hors ligne

Aime ce post :
luc
Pimonaute non modérable
Lieu : Evere, Bruxelles, Belgique
Inscription : 09-08-2004
Messages : 5 108
Site Web

Re : Fenêtre ouverte dans les escaliers => accident => qui est responsable ?

grmff a écrit :

On est responsable de l'endroit où on met ses pieds. La personne qui s'est cognée ne peut s'en prendre qu'à elle-même de ne pas avoir ouvert les yeux.

Je ne crois pas que c’est toujours le cas, ayant moi-même une fois fracturé ma jambe dans un cas analogue.
Tout dépend des circonstances concrètes. Dans mon cas l'escalier de trois marches n’était pas éclairé.
Mais puisque le responsable final de l'escalier était ma sœur, je n'ai pas poursuivi, mais son assureur admettait une responsabilité de presque 100% de ma sœur.
Je suggère que l'ACP, comme gardien des choses, demande conseil à son courtier d'assurance et prenne une assurance RC qui assure les risques existants et requis selon l'AG.


Cordialement,

Luc

Hors ligne

YellowSubmarine
Pimonaute assidu
Lieu : Brabant Wallon
Inscription : 02-02-2012
Messages : 148

Re : Fenêtre ouverte dans les escaliers => accident => qui est responsable ?

Merci pour vos réponses.

C'est vrai que le plus simple est de contacter mon courtier et lui poser la question.

Dès que j'aurai une réponse, je reviendrai vers vous.

Bon week-end.


__________________________________________________________
Syndic bénévole d'une copropriété de 20 appartements.

Hors ligne

Aime ce post :

PIM

GT
Pimonaute incurable
Inscription : 11-10-2014
Messages : 4 065

Re : Fenêtre ouverte dans les escaliers => accident => qui est responsable ?

En matière de responsabilité en cas d'accident dans une copropriété tout dépend , comme l'a écrit Luc, d'un ensemble de faits (que nous ne connaissons pas) et qui sont laissé à l'appréciation souveraine du juge.

Il est déjà arrivé qu'un juge condamne tant l'association que le syndic.

Bien malin serait celui qui pourrait déterminer avec certitude sur base d'un message posté sur  un forum la personne a qui sera imputée la responsabilité d'un accident.

En ligne

Pied de page des forums

Pim.be : votre forum de l'immobilier résidentiel belge depuis 2002.

Les dernières discussions sont ici » Récentes | Sans réponse
Règlement du forum | Liste des membres



Au hasard de nos offres
  • Maison 800 000 € WOLUWE-SAINT-PIERRE
  • Maison Sorry : trop tard ! UCCLE
  • Appartement 390 000 € ST-GILLES
  • Villa 3 200 000 € UCCLE
  • Maison Sous option UCCLE
  • Appartement Sorry : trop tard ! BRUXELLES 5
  • Appartement 420 000 € UCCLE
  • Loft 850 000 € RHODE ST GENESE
  • Villa Sorry : trop tard ! WATERLOO
  • Villa 1 990 000 € RHODE ST GENESE
  • Voir toutes les offres »

    Pim's newsetter

    Informations régulières gratuites : abonnez-vous !
    INSCRIPTION
    close-link
    ut tristique id Praesent at porta. id