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Inventaire d'amiante

luc
Pimonaute non modérable
Lieu : Evere, Bruxelles, Belgique
Inscription : 09-08-2004
Messages : 5 188
Site Web

Inventaire d'amiante

Comme le sujet de l'amiante apparaît tant sur ce forum, que dans ma copropriété non seulement dans le contexte des terrasses, j'informe de l'existence d'une brochure officielle "Inventaire d’amiante et programme de gestion" qui a été édité en 2008 par la Direction générale Humanisation du travail du SPF Emploi,Travail et Concertation sociale.
Données techniques :  Brochure: 2008, 15 x 21 cm, 40 pages (D/2008/1205/78)
Lien (avec plus d'info et PDF) : http://www.emploi.belgique.be/publicati … px?id=5096

J'y reviens plus tard, dès que j'ai absorbé le texte de cette brochure, puisque j'ai probablement des questions à poser.

C'est selon moi un problème copropriété forcée, puisqu'il s’agit de l'interaction entre les parties communes et les parties privatives.


Cordialement,

Luc

Hors ligne

QRieuse
Pimonaute assidu
Lieu : Bruxelles
Inscription : 18-02-2009
Messages : 122

Re : Inventaire d'amiante

En complément de ces informations, voici le nouvel arrêté royal qui abroge les précédents, paru au MB le 27/06/2017:

Arrêté royal établissant le livre VI - Agents chimiques, cancérigènes et mutagènes du code du bien-être au travail

http://www.etaamb.be/fr/arrete-royal-du … 11571.html

Cordialement,


QRieuse

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luc

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