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déterminations des quotités

hansv
Pimonaute assidu
Inscription : 05-06-2018
Messages : 97

déterminations des quotités

bonsoir et m

Dernière modification par hansv (21-10-2018 18:25:16)

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panchito
Pimonaute non modérable
Inscription : 19-06-2012
Messages : 9 467

Re : déterminations des quotités

Vous trouverez les réponses dans l'Acte de Base qui stipule exactement le nombre de millième de chaque lot.

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PIM
Pimonaute non modérable
Lieu : Uccle, Bruxelles, Belgique
Inscription : 10-03-2004
Messages : 14 611
Site Web

Re : déterminations des quotités

Bienvenue sur notre forum. N'hésitez pas à en faire bon usage.

Les coefficients utilisés ne sont là que pour justifier les quotités appliquées et rien d'autre.

Seules les quotités mentionnées à l'acte de base et les règles de fonctionnement de la copropriété déterminent le mode contributoire de chacun.


Erik DECKERS
Pim's webmaster (notamment...)
PIM.be srl

---------------------------------
Bien écouter, c'est presque répondre (Marivaux)

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Aime ce post :

GT

Francis
Pimonaute incurable
Lieu : Bruxelles
Inscription : 28-05-2004
Messages : 3 556

Re : déterminations des quotités

Cela veut dire qu'un m2 de terrasse a seulement 20% de valeur par rapport a 1 m2 d'appartement.  C'est normal !


Francis

Il n´y a que deux définitions concernant l´infini:
l´univers et la bêtise humaine...
Albert Einstein...

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