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Bonjour, nous venons de louer notre maison et notre locataire voudrait installer une hotte dans la cuisine. Pour cela il faut remonter un meuble et la fixer dans le mur. Elle doit être sans sortir extérieure donc à filtre. Est-ce que lors de son départ il peut reprendre la hotte ? Où est ce qu'il doit la laisser ? Merci
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Il peut la reprendre mais doit tout remettre dans l’état initial !
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Si il installe une hotte, il devra forcément faire des trous dans le meuble ou dans le mur. Cela lui coûtera donc moins cher de la laisser.
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Ci-dessous une clause d'un bail "PIM"
"Tous les travaux visant à embellir, améliorer ou transformer le bien loué ne pourront être exécutés
par le Preneur que moyennant l'autorisation préalable et écrite du Bailleur et, le cas échéant, de
l’autorité concernée. Ceux-ci seront réalisés conformément aux règles de l’art, aux frais et risques
du Preneur, à l’entière décharge du Bailleur, et acquis à celui-ci sans indemnité, sans préjudice du
droit de ce dernier d’exiger en fin de bail la remise des lieux en leur état initial, le tout sauf
convention contraire."
Dernière modification par GT (01-02-2019 09:50:21)
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Ci-dessous une clause d'un bail "PIM"
"Tous les travaux visant à embellir, améliorer ou transformer le bien loué ne pourront être exécutés
par le Preneur que moyennant l'autorisation préalable et écrite du Bailleur et, le cas échéant, de
l’autorité concernée. Ceux-ci seront réalisés conformément aux règles de l’art, aux frais et risques
du Preneur, à l’entière décharge du Bailleur, et acquis à celui-ci sans indemnité, sans préjudice du
droit de ce dernier d’exiger en fin de bail la remise des lieux en leur état initial, le tout sauf
convention contraire."
Dans le cas évoqué ici, il me semble que la hotte soit considérée comme un accessoire facilement amovible qui peut être enlevé lors du départ du locataire, pour autant que ce dernier remette les lieux en l'état. A défaut de quoi, toute trace, comme notamment les trous laissés dans le mur, et la nécessité de repeindre, seront un dégât locatif.
Les "travaux" évoqués ici concerneraient plutôt par exemple l'installation d'une nouvelle cuisine équipée en remplacement de l'ancienne.
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Sauf clause tres particulière au bail, c’est le meme principe, que ce soit pour une hotte ou pour toute une cuisine équipée !
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