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copropriété box

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#1 17-05-2019 15:17:07
nonox
Pimonaute assidu
Lieu : bruxelles
Inscription : 08-09-2009
Messages : 118

copropriété box

neutral  bonjour   il y a beaucoup de contraintes a etre en co propriété  pour des box de garages ? a quoi dois je faire attention  ? merci

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#2 17-05-2019 18:09:41
PIM
Pimonaute non modérable
Lieu : Uccle, Bruxelles, Belgique
Inscription : 10-03-2004
Messages : 17 560
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Re : copropriété box

Vous êtes probablement déjà en copropriété (si je me souviens bien de vos questions déjà posées précédemment), dans le sens où ce complexe de garages fait déjà partie d'une copropriété.

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#3 17-05-2019 18:29:42
luc
Pimonaute non modérable
Lieu : Evere, Bruxelles, Belgique
Inscription : 09-08-2004
Messages : 5 629
Site Web

Re : copropriété box

Lire l'acte de base ... vous êtes un CP, même avec 1 ou 2 quotités pour votre box.

Si plus que 10 box en souterrain, il faut aussi tenir compte avec un permis d''environnement je crois.

En fait cet acte de base, règlement de copropriété, ROI et/ou permis diront par exemple explicitement ce qu'on ne peut pas stocker dans ce box (si souterrain).

Dernière modification par luc (18-05-2019 08:15:12)

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