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feu ouvert

Sherpa
Pimonaute
Inscription : 04-12-2019
Messages : 2

feu ouvert

Bonjour,

J'aurais aimé savoir si la copropriété peut forcer un propriétaire à condamner le feu ouvert de son appartement sachant que le feu ouvert ne présente aucun problème de fonctionnement et que celui-ci est ramoné chaque année par un professionnel.

En vous remerciant.

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rexou
Pimonaute non modérable
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Messages : 8 301

Re : feu ouvert

Oui, il peut être mentionné dans le ROI que les feux ouverts ne peuvent être utilisés, pour des raisons de sécurité.

Dans le même ordre d'idées, on peut aussi fermer le gaz dans tous les appartements et demander de cuisiner à l'électricité par exemple. Les conduites vieillissantes encastrées dans la maçonnerie ne présentant plus la sécurité voulue.


rexou

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luc
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Lieu : Evere, Bruxelles, Belgique
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Re : feu ouvert

Sherpa a écrit :

Bonjour,

J'aurais aimé savoir si la copropriété peut forcer un propriétaire à condamner le feu ouvert de son appartement sachant que le feu ouvert ne présente aucun problème de fonctionnement et que celui-ci est ramoné chaque année par un professionnel.

En vous remerciant.

En principe, si le feu ouvert y était initialement les conditions de construction et/ou modalités d'usage sont mentionnés dans l'acte de base (contrôle, nettoyage périodique de la cheminée, qui paie quoi, ...)
.
Si le ROI a changé les modalités d'usage alors il faudra voir qui a imposé ces changements et comment.


Cordialement,

Luc

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Aime ce post :
PIM
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Re : feu ouvert

L'ACP a-t-elle motivé cette décision ?
Le ROI prévoit-il cette interdiction ?


Erik DECKERS
Pim's webmaster (notamment...)
Propriétés Immobilières

--------------------
Ce n'est pas parce que l'erreur se propage qu'elle devient vérité. (Ghandi)

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luc
Pimonaute non modérable
Lieu : Evere, Bruxelles, Belgique
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Re : feu ouvert

rexou a écrit :

Oui, il peut être mentionné dans le ROI que les feux ouverts ne peuvent être utilisés, pour des raisons de sécurité.

Dans le même ordre d'idées, on peut aussi fermer le gaz dans tous les appartements et demander de cuisiner à l'électricité par exemple. Les conduites vieillissantes encastrées dans la maçonnerie ne présentant plus la sécurité voulue.

Les raisons de sécurité doivent être explicitement motivé, signifié à l'AG et/ou approuvé par l'AG.


Cordialement,

Luc

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Sherpa
Pimonaute
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Messages : 2

Re : feu ouvert

Merci à tous pour vos réponses. Je vais vérifier dans le ROI.
Excellente soirée.

Sherpa

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rexou
Pimonaute non modérable
Lieu : bruxelles
Inscription : 21-03-2010
Messages : 8 301

Re : feu ouvert

luc a écrit :

En principe, si le feu ouvert y était initialement les conditions de construction et/ou modalités d'usage sont mentionnés dans l'acte de base (contrôle, nettoyage périodique de la cheminée, qui paie quoi, ...)
.
Si le ROI a changé les modalités d'usage alors il faudra voir qui a imposé ces changements et comment.

Je connais un cas vécu. Immeuble Etrimo de 12 étages. Feux ouverts condamnés pour raisons de sécurité parce que les conduites de cheminées ne présentent plus la sécurité nécessaire.

On se fout de savoir qui a imposé ces changements et comment. Ce n'est pas important. Il faut se conformer à cette décision pour ne pas mettre en danger la sécurité de l'immeuble. Si vous voulez, vous pouvez toujours mettre ce sujet à l'odj de la prochaine ag.


rexou

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grmff
Pimonaute non modérable
Lieu : Sibulaga, Onatawani
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Messages : 18 930
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Re : feu ouvert

Je suis propriétaire dans un immeuble où les cheminées ont été condamnée dès le début. Raison de sécurité. Les cheminées débouche au dessus du 7e étage de la partie qui en compte 7 et enfume les appartements qui sont dans les étages supérieurs de la partie qui en compte plus que 7.

Interdire est toujours possible si il y a une bonne justification. Mais quelle est cette justification?

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rexou
Pimonaute non modérable
Lieu : bruxelles
Inscription : 21-03-2010
Messages : 8 301

Re : feu ouvert

grmff a écrit :

Interdire est toujours possible si il y a une bonne justification. Mais quelle est cette justification?

Je crois que c'est toujours la même : la sécurité.

Les cheminées vieillissent et il n'est pas toujours possible de tout refaire...


rexou

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