feu ouvert

Sherpa · #1 04-12-2019 17:14:05

Bonjour,

J'aurais aimé savoir si la copropriété peut forcer un propriétaire à condamner le feu ouvert de son appartement sachant que le feu ouvert ne présente aucun problème de fonctionnement et que celui-ci est ramoné chaque année par un professionnel.

En vous remerciant.

rexou · #2 04-12-2019 19:01:49

Oui, il peut être mentionné dans le ROI que les feux ouverts ne peuvent être utilisés, pour des raisons de sécurité.

Dans le même ordre d'idées, on peut aussi fermer le gaz dans tous les appartements et demander de cuisiner à l'électricité par exemple. Les conduites vieillissantes encastrées dans la maçonnerie ne présentant plus la sécurité voulue.

luc · #3 04-12-2019 19:50:12

Sherpa a écrit :

Bonjour,
J'aurais aimé savoir si la copropriété peut forcer un propriétaire à condamner le feu ouvert de son appartement sachant que le feu ouvert ne présente aucun problème de fonctionnement et que celui-ci est ramoné chaque année par un professionnel.
En vous remerciant.

En principe, si le feu ouvert y était initialement les conditions de construction et/ou modalités d'usage sont mentionnés dans l'acte de base (contrôle, nettoyage périodique de la cheminée, qui paie quoi, ...)
.
Si le ROI a changé les modalités d'usage alors il faudra voir qui a imposé ces changements et comment.

copropriétaire engalère

PIM · #4 04-12-2019 19:51:15

L'ACP a-t-elle motivé cette décision ?
Le ROI prévoit-il cette interdiction ?

luc · #5 04-12-2019 19:52:36

rexou a écrit :

Oui, il peut être mentionné dans le ROI que les feux ouverts ne peuvent être utilisés, pour des raisons de sécurité.
Dans le même ordre d'idées, on peut aussi fermer le gaz dans tous les appartements et demander de cuisiner à l'électricité par exemple. Les conduites vieillissantes encastrées dans la maçonnerie ne présentant plus la sécurité voulue.

Les raisons de sécurité doivent être explicitement motivé, signifié à l'AG et/ou approuvé par l'AG.

PIM, copropriétaire engalère, rexou

Sherpa · #6 04-12-2019 21:03:16

Merci à tous pour vos réponses. Je vais vérifier dans le ROI.
Excellente soirée.

Sherpa

rexou · #7 04-12-2019 23:24:59

luc a écrit :

En principe, si le feu ouvert y était initialement les conditions de construction et/ou modalités d'usage sont mentionnés dans l'acte de base (contrôle, nettoyage périodique de la cheminée, qui paie quoi, ...)
.
Si le ROI a changé les modalités d'usage alors il faudra voir qui a imposé ces changements et comment.

Je connais un cas vécu. Immeuble Etrimo de 12 étages. Feux ouverts condamnés pour raisons de sécurité parce que les conduites de cheminées ne présentent plus la sécurité nécessaire.

On se fout de savoir qui a imposé ces changements et comment. Ce n'est pas important. Il faut se conformer à cette décision pour ne pas mettre en danger la sécurité de l'immeuble. Si vous voulez, vous pouvez toujours mettre ce sujet à l'odj de la prochaine ag.

grmff · #8 05-12-2019 09:36:59

Je suis propriétaire dans un immeuble où les cheminées ont été condamnée dès le début. Raison de sécurité. Les cheminées débouche au dessus du 7e étage de la partie qui en compte 7 et enfume les appartements qui sont dans les étages supérieurs de la partie qui en compte plus que 7.

Interdire est toujours possible si il y a une bonne justification. Mais quelle est cette justification?

rexou · #9 05-12-2019 09:50:20

grmff a écrit :

Interdire est toujours possible si il y a une bonne justification. Mais quelle est cette justification?

Je crois que c'est toujours la même : la sécurité.

Les cheminées vieillissent et il n'est pas toujours possible de tout refaire...

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