Désolidarisation

bc791 a écrit :

Bonjour,

C'est une copropriété de 4 propriétaires.  Lors de l'AG, une propriétaire a prévenu qu'elle allait faire installer une chaudière individuelle au gaz.  Actuellement c'est un système commun au mazout pour l'eau chaude et le chauffage.  Je lui ai fait remarquer qu'elle ne pouvait pas se désolidariser de la copropriété parce qu'elle l'avait décidé et selon elle, elle a le droit de faire ce qu'elle veut dans son appartement et qu'il n'est pas écrit dans les statuts qu'elle n'a pas le droit d'installer une chaudière.
Ensuite, les deux autres propriétaires se sont montrés intéressés par ces installations individuelles et ont ensuite menacé que je me retrouve la seule à assumer les frais et charges de la chaudière collective au mazout.
De plus, les trois autres propriétaires ont décidé de ne plus payer de provision pour l'alimentation du fond de réserve.  C'est pourtant dans les statuts mais ils disent que la copropriété peut décider d'arrêter et de laisser tel quel le fond constitué.
Ma première question est est-ce que 1 ou plusieurs propriétaires peuvent décider de quitter un système collectif ?
Ma deuxième question est a-t-on le droit d'arrêter les versements du fond de réserve?

Merci pour vos réponses.

D'abord, il faut examiner ce que disent vos statuts à ce sujet. Ensuite, vous êtes 4 copros et les trois autres veulent adopter le chauffage individuel. Il suffit qu'ils votent ce changement en AG (aux 3/4 des voix) et vous serez contraint de faire comme eux.

Deux remarques :
- Il est plus économique et plus intéressant d'adopter un chauffage individuel. Le mazout n'est pas la meilleure des solutions, surtout si votre chaudière est ancienne. Cela renforcera en outre l'indépendance de chacun et la totale liberté de chaque occupant que sera seul responsable de son installation et de sa consommation.
- Trois sur quatre veulent ce changement... si vos quotités ne dépassent pas 25%, leur décision vous sera opposable et vous devrez vous incliner.

Pour répondre à votre question concernant le fonds de réserve, si trois sur quatre décident qu'il en sera ainsi, il en sera ainsi. Ils peuvent aussi décider de s'équiper de chaudières individuelles et vous laisser la charge totale de la chaudière collective. Sauf si vous décidez un jour de vous aligner et d'installer vous aussi un chauffage individuel. Je crois que ce serait de votre intérêt, financièrement parlant, si la chose est réalisable.

Merci pour votre réponse.
J'ai 380 millièmes et je sais qu'il est intéressant de passer au gaz mais ceci demande de refaire toute l'installation de chauffage de l'immeuble
Le coût est exorbitant et les travaux conséquents

bc791 a écrit :

Merci pour votre réponse.
J'ai 380 millièmes et je sais qu'il est intéressant de passer au gaz mais ceci demande de refaire toute l'installation de chauffage de l'immeuble
Le coût est exorbitant et les travaux conséquents

Il est vrai que ces travaux ont un prix, mais vous gagnerez en indépendance et en économie de frais de fonctionnement. Je ne sais pas comment sont ventilés les frais relatifs au chauffage. Avec une part fixe ? Et dans ce cas, quelle proportion ? Ou uniquement sur base des répartiteurs ? Si seulement par répartiteurs, les autres peuvent se désolidariser du chauffage commun et vous laisser l'usage et la charge de l'installation actuelle. Si des frais fixes sont prévus, ils devront voter une modification de ces frais.

Dans l'hypothèse où vos trois autres cp se désolidarisent, vous "hériterez" donc de l'usage et des charges de l'installation commune. Aucun frais pour vous de nouvelle installation (au contraire, les relevés de consommation ne seront plus nécessaires) mais les frais de fonctionnement seront nettement plus élevés que pour vos voisins qui auront opté pour le chauffage individuel. Une ancienne installation au mazout ne dois pas être ce qu'il existe de plus économique... Et à terme, vous pouvez vous aussi opter pour une installation individuelle, qui sera sans doute amortie rapidement. Le cout est élevé, mais pas exorbitant si vous tenez compte de vos économies de fonctionnement.

La chaudière est très ancienne mais l'installation d'eau et de chauffage est commune à l'immeuble.  Il n'y a pas d'installation par appartement et par étage.  Ce qui veut dire qu'il faut tout refaire et percer partout.  Je suis mandataire de mes grands-parents qui habitent l'appartement.  Ils ont 95 et 96 ans.  Je ne me vois pas leur faire vivre de tels travaux même si je comprends que c'est plus écologique et économique.

XTof.vl a écrit :

Et petite remarque en passant, si les travaux sont faits en commun pour les différents copropriétaires, cela devrait être moins cher que 4 réalisations séparées.
De quand date la chaudière au mazout?