Modification ordre des points de l'OJ

Bien entendu!

Quid si le syndic s'y oppose pour raison x ou y?
La Loi, travaux préparatoires, doctrine ou jurisprudence à ce sujet?

MarcoBrux a écrit :

Bonjour,

En vue de l'AGO à venir, le syndic a établi les points de l'OJ dans un ordre illogique et qui ne plaît pas à bcp de copropriétaires.
Ma question, le président de la séance (AG) peut-il modifier cet ordre ou est-il obligé de le respecter.

merci pour vos contributions

Que ces nombreux copropriétaires ne restent pas au balcon pendant l'AG. Qu'ils se manifestent pendant l'AG. Que l'un d'entre eux se porte candidat pour remplir la fonction de président de l'AG. Que ces nombreux copropriétaires interpellent le président choisi lorsque celui-ci appelle à la discussion, à la délibération et au vote un point de l'ordre du jour dans un ordre illogique . Qu'ils exigent que leur intervention soit actée ds le PV de l'AG. Le cas échéant,qu'ils rappellent au  président de l'AG que sa responsabilité pourrait être engagée (responsabilité couverte par un assurance ?)

Mais, les ACP trouvent-elles facilement un candidat à la fonction de président ? Celui-ci est-il conscient du rôle d'un président d'AG ?
Une fois élu, ce rôle est-il vraiment rempli ?

Dans les faits, le syndic ne dirige-t-il pas l'AG ?

Doctrine : Eric Riquier a écrit à propos de la problématique de l'ordre de passage des points d'un ordre du jour.

GT a écrit :

Le président de l'AG devrait réfléchir à deux fois avant de s'en tenir à l'ordre de passage établi par le syndic.
La loi n'impose aucun ordre de passage.
La loi n'empêche pas le président, sous sa responsabilité, de déroger à l'ordre de passage prévu dans la convocation.
S'il craint que sa responsabilité soit engagée, il se fera couvrir par un vote préalable de l'AG relatif à l'ordre de passage des points de l'ordre du jour.
Le rôle du président n'est pas défini dans la loi. Les copropriétaires devraient ne pas l'ignorer.

Ma solution est bien plus simple. Le président suit l'ordre du jour. Et lorsque le point 3 est évoqué, les cp décident de l'examiner plus tard, après avoir abordé le point 13. Le président prend acte. Le secrétaire prend acte. Et le syndic prend acte. Fin de l'histoire.

Au passage, il reste aussi possible de recadrer le syndic en lui faisant remarquer qu'il a commis une erreur dans l'ordre des points à examiner.

rexou a écrit :

GT a écrit :

Le président de l'AG devrait réfléchir à deux fois avant de s'en tenir à l'ordre de passage établi par le syndic.
La loi n'impose aucun ordre de passage.
La loi n'empêche pas le président, sous sa responsabilité, de déroger à l'ordre de passage prévu dans la convocation.
S'il craint que sa responsabilité soit engagée, il se fera couvrir par un vote préalable de l'AG relatif à l'ordre de passage des points de l'ordre du jour.
Le rôle du président n'est pas défini dans la loi. Les copropriétaires devraient ne pas l'ignorer.

Ma solution est bien plus simple. Le président suit l'ordre du jour. Et lorsque le point 3 est évoqué, les cp décident de l'examiner plus tard, après avoir abordé le point 13. Le président prend acte. Le secrétaire prend acte. Et le syndic prend acte. Fin de l'histoire.

Au passage, il reste aussi possible de recadrer le syndic en lui faisant remarquer qu'il a commis une erreur dans l'ordre des points à examiner.

Encore faudrait-il que le président qui dirige l'AG accepte de soumettre au vote cette modification de l'ordre de passage d'un ou de plusieurs points figurant dans l'ordre du jour établi par le syndic. C'est le président et  lui seul qui appelle les points de l'ordre du jour. C'est lui seul qui appelle à voter sur tout point qu'il jugerait indispensable.