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Bonjour,
Cette question a peut-être déjà été traitée mais je n’en n’ai pas trouvé trace de la réponse.
Mon épouse et moi-même avons fait une offre d’achat pour un bien en suivant le canevas du notaire chargé de la vente. Ce canevas stipulait que l’offre que nous faisions était valable 60 jours (donc jusque mi-octobre). Un autre candidat acquéreur a fait une offre supérieure à la nôtre mais en utilisant sa propre offre d’achat et en stipulant que l’offre était valable jusque fin septembre.
Nous avions 5 jours pour faire contre offre sans quoi notre offre initiale stipulait que nous renoncions à acheter le bien.
Ma question : si pour une raison x ou y l’autre acquéreur abandonne l’achat de ce bien, le notaire peut-il nous demander d’honorer notre offre si nous sommes toujours dans les 60 jours de validité de notre offre ? Ou bien là contre-offre de cette personne rend de fait notre offre initiale caduque ?
D’avance merci pour vos retour.
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Bonjour,
Si vous avez reçu confirmation écrite de cette contre-offre, vous pouvez répondre par écrit également que vous en accusez bonne réception, et avez pris note du refus du vendeur, en conséquence.
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J’ai bien reçue copie de l’offre de cette personne. J’ai répondu au notaire en disant que je ne ferai pas de nouvelle offre pour ce bien. Cela me libère-t-il de toute obligation quand à l’achat ? Que la personne qui a surenchéri aille ou non jusqu’à l’acte ? Je fais un peu de parano mais le fait qu’on aimerait faire offre sur une autre maison puisque nous n’avons pas gagné celle-ci. Or je n’ai surtout pas envie de me retrouver avec deux offres d’achat valides pour deux biens différents.
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Nous avions 5 jours pour faire contre offre sans quoi notre offre initiale stipulait que nous renoncions à acheter le bien.
Reproduisez le texte de l'offre initiale reprenant cette stipulation.
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Mon épouse et moi-même avons fait une offre d’achat pour un bien en suivant le canevas du notaire chargé de la vente. Ce canevas stipulait que l’offre que nous faisions était valable 60 jours (donc jusque mi-octobre). Un autre candidat acquéreur a fait une offre supérieure à la nôtre mais en utilisant sa propre offre d’achat et en stipulant que l’offre était valable jusque fin septembre.
60 jours de validité... c'est long... c'est très long !
Comme l'a demandé GT, il faudrait voir comment votre offre est libellée afin de voir si vous êtes toujours engagé unilatéralement ou non en cas d'offre concurrente supérieure.
Je ne peux que vous conseiller à l'avenir de faire des offres à validité plus courte, par exemple 7 jours (c'est la durée que j'utilise généralement, parfois même plus court, du style 24 - 48 h).
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Si votre offre mentionne qu'elle devient caduque si vous n'avez pas surenchéri dans les 5 jours par une contre offre sur toute offre d'un tiers, je ne vois pas pourquoi vous posez la question.
Le texte n'est pas clair?
Vous êtes sûr que c'est quand vous recevez une copie d'une offre supérieure? Pas quand vous recevez une contreoffre de la part du vendeur?
Bref, sans voir le texte, c'est difficile de se faire une idée.
60 jours est effectivement long. Personnellement, je trouve qu'il faut se limiter à une période beaucoup plus courte. Les notaires utilisent les offres pour faire monter les enchères. En limitant la durée de l'offre, vous limitez la possibilité pour le vendeur d'utiliser votre offre pour jouer la concurrence.
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