Héritage

Cha17101 · #1 09-01-2021 19:31:19

Bonjour,
Voila j ai ine question.
Mes grand parents etaient marié sous le regime de l usufruit.
Ensemble ils ont eu 2 enfants mon pere et ma marraine.
Ma parraine n as pas d enfant.
Mon pere a eu 3 enfants avec 3 femmes differentew.
Ma marraine et mon pere sont tout deuw decede.
Mon granf pere est decede il y a 7ans.
Ma grand viens de decede le 07 decembre.
Il reste donc moi mon frere et ma soeur.
As t elle le droit de me desherite?

Himura · #2 09-01-2021 20:14:39

Cha17101 a écrit :

Bonjour,
Voila j ai ine question.
Mes grand parents etaient marié sous le regime de l usufruit.
Ensemble ils ont eu 2 enfants mon pere et ma marraine.
Ma parraine n as pas d enfant.
Mon pere a eu 3 enfants avec 3 femmes differentew.
Ma marraine et mon pere sont tout deuw decede.
Mon granf pere est decede il y a 7ans.
Ma grand viens de decede le 07 decembre.
Il reste donc moi mon frere et ma soeur.
As t elle le droit de me desherite?

Le régime de l'usufruit ? Sûrement en république bananière ça, non ? :-)
-- De la communauté des biens, ou de la séparation plutôt ?

Le notaire instrumentant l'héritage connaitra votre situation, et n'agira jamais contre le cadre légal. Questionnez-le.

rexou, Bim

panchito · #3 09-01-2021 23:57:03

Mes grand parents etaient marié sous le regime de l usufruit.

Cela n'existe pas (et n'a jamais existé) en Belgique.

C'était dans quel pays?

PIM · #4 10-01-2021 09:38:32

Vous devriez consulter un notaire,

A priori, votre sœur héritera au même titre que vous (et votre frère): je ne vois pas où se trouverait sa capacité de vous déshériter puisque ce n’est pas d’elle que vous hériteriez,

grmff · #5 10-01-2021 13:01:14

L'héritage de votre grand-mère, sans testament, sera divisé en deux, moitié pour chacun de ses enfants ou ayant droits.

Si un de ses enfants est décédé, ses héritiers héritent de ses droits. Donc, un tiers de la moitié pour chacun d'entre vous, votre frère et votre soeur.

Votre grand mère peut cependant décider de disposer de son héritage autrement. Elle peut par exemple décider de favoriser l'un ou l'autre de ses descendants, ou un tiers. Il y a cependant une limite à ce "favoritisme". Elle ne peut décider que pour la moitié de sa fortune et de ses biens.

Dès lors, elle peut décider que 50% aille à qui elle veut, mais votre marraine a droit à 25%, et vous avez droit à un tiers de ces 25%.
Si des biens immobiliers ont été donné antérieurement à son décès, cela complique très fort les choses, et je en vais pas me lancer dans des explications hasardeuses qui ne sont pas ma spécialité et qui vous seront expliquées par un notaire. Cela peut avoir une influence énorme sur votre part, et c'est ce qu'il faut retenir pour investiguer.

Il faut voir aussi si votre grand mère ne dispose pas de l'usufruit d'une partie des biens de feu votre grand père. Par exemple le logement qu'elle occupe et donc vous auriez hérité au niveau de la nue propriété de la part de votre grand père. En ce cas, au décès de votre grand mère, vous récupérez la pleine propriété du tiers de la moitié de la moitié de l'appartement. Le tiers parce que vous êtes 3 héritiers de votre papa, de la moitié parce que les héritiers de votre papa sont deux, de la moitié parce que votre grand-mère était (peut-être) propriétaire avec votre grand-père. Sur cette moitié d'appartement, votre grand-mère n'a évidemment aucun pouvoir, puisque c'est l'héritage que vous avez reçu de votre grand-père, même si vous ne vous en êtes pas vraiment rendu compte.

Comme vous le voyez, il y a plein de subtilités et d'hypothèse diverses et variées qui font que le recours à un notaire, en cas de succession compliquée comme la vôtre, est indispensable.

grmff · #6 10-01-2021 13:03:24

PIM a écrit :

Vous devriez consulter un notaire,
A priori, votre sœur héritera au même titre que vous (et votre frère): je ne vois pas où se trouverait sa capacité de vous déshériter puisque ce n’est pas d’elle que vous hériteriez,

J'imagine qu'elle cherche à savoir à quel point sa grand-mère peut la déshériter dans son testament. Effectivement, ni sa soeur, ni sa tante ne pourront la déshériter des biens de sa grand-mère...

grmff · #7 10-01-2021 13:05:23

A noter aussi que si les deux enfants de votre grand-mère sont décédés, et que votre marraine est sans enfant, les seuls héritiers de votre grand-mère sont les 3 petits enfants. Dès lors, vous recevez minimum un tiers de la moitié de la succession.

Girkou · #8 10-01-2021 13:45:10

toutes mes condoléances

il faut vraiment aller voir un notaire qui est capable!! et j'insiste!! sur le capable :-) désolée mais c'est comme pour tout.. il y a malin et malin...
car c'est très compliqué dans le cas présent...
je dirais que lorsque ses enfants sont mort, la maman et le papa (toujours vivant ou non) a "hérité" de la part d'héritage de son enfant qui n'avait pas de descendance...
du coup je serais moins enthousiaste que Mr Grmff surtout quand on parle d'une personne qui veut en déshérité une autre....
et je penserais plus que vous auriez droit a un sixième de la moitié de l'héritage de votre grand mère (partie pour laquelle il serait impossible de vous déshérité) mais qu'est réellement devenue la part de votre grand père? est ce ses enfants qui en ont l'usufruit? ou votre grand mère
au final c'est cette info qui est importante aussi et il y a t'il un testament?
votre papa avait droit à 25% de la succession. votre tante 25 % et 50 % dont votre grand mère fait ce qu'elle veut ca c'est la base (pour la part de votre grand mère) l'usufruit disparait avec le décès

du coup vous avez droit en part réservataire à 1/3 des 25% de votre papa (c'est la base)

après si votre tante est décédée et que votre grand mère à hérité de sa part

du coup on pourrait penser que votre tante est disparue du décompte et donc je rejoint Mr Grmff et vous auriez droit à 1/3 des 50% de la succession

mais encore une fois quand c'est de l"agent celui-ci est vite "dépensé"... ou distribué à qui ont veut... donc ce serait plutôt une certitude sur les biens immobiliers

mais qui veut vous déshérité? au final... votre grand mère? via un testament? qui a été enregistré? qui a été écrit avec témoin quand elle avait toute sa tête... testament qui peut être contesté?
je me dirais que sans testament ce sera simplement divisé en 3

dans les successions il y plusieurs matières qui interviennent et qui ne simplifie pas les choses... :-(

n'hésitez pas a prendre un notaire différent que celui de la personne défunte ...pour vous conseiller et bien vous expliquer!!

et surtout a bien comprendre les termes, et le capital que votre grand mère avait avant de décéder, voir ce qui s'est passé lorsque votre grand père et tante sont décédés ( votre tante avait peut fait un testament..)

sans avoir TOUTES les infos il est impossible de savoir ce qui va se passer ....
mais la loi offre un minimum de protection (mais.. encore une fois il aurait suffit de vendre les biens immobilier et de faire des dépenses... et adieux .... ) ce la devient très compliqué à prouver...

courage

cochise · #9 04-02-2021 10:27:27

L'ordre des décès a évidemment son importance.
Si votre grand-père est décédé le premier. Votre papa et votre marraine ont certainement hérité d'une partie de la nue propriété (ou pas) dont vous avez vous même déjà hérité au décès de celui-ci. Quand votre marraine est décédée, son héritage est je suppose retourné dans l'escarcelle de votre grand-mère à moins qu'elle ait fait elle-même un testament qui impliquerait un tiers (ce qui serait, je vous l'accorde, fort dommageable).
Il n'y a qu'une chose de certaine : ce n'est pas simple et effectivement un notaire vous sera de bon conseil, voire un avocat selon l'importance de ce dont on parle.

Dernière modification par cochise (04-02-2021 10:28:37)

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