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AGE convoquée pour démissionner!

MarcoBrux
Pimonaute intarissable
Inscription : 08-06-2017
Messages : 644

AGE convoquée pour démissionner!

Bonjour,

Un syndic peut-il convoquer une AGE ( 2 mois après l'AGO) avec 1 seul point à l'ORJ: " démission du syndic" ?

Je suis tenté de dire: pourquoi pas!  personne ne peut l'empêcher de démissionner avec ou sans raison. Toutefois, sachant que son contrat court d'une AGO à l'autre, devra-t-il payer les 3 mois de préavis prévus dans son contrat? ( je pense aussi que oui mais j'aimerai avoir vos avis à ce sujet).

Merci d'avance
Bàv

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copropriétaire engalère
Pimonaute

Re : AGE convoquée pour démissionner!

MarcoBrux a écrit :

Bonjour,

Un syndic peut-il convoquer une AGE ( 2 mois après l'AGO) avec 1 seul point à l'ORJ: " démission du syndic" ?

Je suis tenté de dire: pourquoi pas!  personne ne peut l'empêcher de démissionner avec ou sans raison. Toutefois, sachant que son contrat court d'une AGO à l'autre, devra-t-il payer les 3 mois de préavis prévus dans son contrat? ( je pense aussi que oui mais j'aimerai avoir vos avis à ce sujet).

Merci d'avance
Bàv

HOO ben ça alors! c'est les grandes discussions du moment un peu partout, le syndic démissionne , doit t il payer un préavis? la réponse est simple, ben, ça dépend, du RC, de son contrat, de la météo...... et sinon voici ce que le SNPC en dit;;
Dans le chef du syndic qui souhaite en finir soit pour l’échéance contractuelle de son mandat, soit à tout autre moment, en principe, il convoquera une assemblée générale, avec le point clair et précis de la fin de sa mission à la date visée comprenant aussi un appel à offres, l’examen des candidatures introduites, et la nomination du nouveau syndic. La démission du syndic sera actée et le nouveau prendra ses fonctions à la date convenue.
https://www.snpc-nems.be/fr/content/l%E … u%20mandat.

Voilà, désolée mais c'est vraiment la valse des démissions et des mêmes questions........

copropriétaire engalère
Pimonaute

Re : AGE convoquée pour démissionner!

MarcoBrux a écrit :

, devra-t-il payer les 3 mois de préavis prévus dans son contrat?
Bàv

Si il respecte le paiement des 3 mois, merci de venir informer ici,
nous en avons quelques uns qui ont démissionné sur champ pour "raisons de santés"....

GT
Pimonaute non modérable
Inscription : 11-10-2014
Messages : 12 730

Re : AGE convoquée pour démissionner!

copropriétaire engalère a écrit :
MarcoBrux a écrit :

, devra-t-il payer les 3 mois de préavis prévus dans son contrat?
Bàv

Si il respecte le paiement des 3 mois, merci de venir informer ici,
nous en avons quelques uns qui ont démissionné sur champ pour "raisons de santés"....

MarcoBrux n'a pas écrit que son syndic démissionnait pour raison de santé.

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copropriétaire engalère
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Re : AGE convoquée pour démissionner!

GT a écrit :
copropriétaire engalère a écrit :
MarcoBrux a écrit :

, devra-t-il payer les 3 mois de préavis prévus dans son contrat?
Bàv

Si il respecte le paiement des 3 mois, merci de venir informer ici,
nous en avons quelques uns qui ont démissionné sur champ pour "raisons de santés"....

MarcoBrux n'a pas écrit que son syndic démissionnait pour raison de santé.

VOUS savoir lire?

nous=Nos acp, PAS MARCOBRUX, en avons quelques uns qui ont démissionné sur champ pour "raisons de santés".

que quoi vous pas avoir compris?

GT
Pimonaute non modérable
Inscription : 11-10-2014
Messages : 12 730

Re : AGE convoquée pour démissionner!

copropriétaire engalère a écrit :
GT a écrit :
copropriétaire engalère a écrit :
MarcoBrux a écrit :

, devra-t-il payer les 3 mois de préavis prévus dans son contrat?
Bàv

Si il respecte le paiement des 3 mois, merci de venir informer ici,
nous en avons quelques uns qui ont démissionné sur champ pour "raisons de santés"....

MarcoBrux n'a pas écrit que son syndic démissionnait pour raison de santé.

VOUS savoir lire?

nous=Nos acp, PAS MARCOBRUX, en avons quelques uns qui ont démissionné sur champ pour "raisons de santés".

que quoi vous pas avoir compris?

Si le syndic de MarcoBrux devait ne pas démissionner pour raison de santé, je ne vois pas en quoi il serait utile d'être informé du payement ou non par le syndic sortant d'indemnités de préavis.

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GT
Pimonaute non modérable
Inscription : 11-10-2014
Messages : 12 730

Re : AGE convoquée pour démissionner!

MarcoBrux a écrit :

Bonjour,

Un syndic peut-il convoquer une AGE ( 2 mois après l'AGO) avec 1 seul point à l'ORJ: " démission du syndic" ?

Je suis tenté de dire: pourquoi pas!  personne ne peut l'empêcher de démissionner avec ou sans raison. Toutefois, sachant que son contrat court d'une AGO à l'autre, devra-t-il payer les 3 mois de préavis prévus dans son contrat? ( je pense aussi que oui mais j'aimerai avoir vos avis à ce sujet).

Merci d'avance
Bàv

Quant au payement ou non d'indemnités de préavis, les circonstances de la démission du syndic sont, à mon avis, susceptibles d'être prises en considération.

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copropriétaire engalère
Pimonaute

Re : AGE convoquée pour démissionner!

GT a écrit :

Si le syndic de MarcoBrux devait ne pas démissionner pour raison de santé, je ne vois pas en quoi il serait utile d'être informé du payement ou non par le syndic sortant d'indemnités de préavis.

Parce que ça m'intérresse à MOI et à d'autres personnes...........si ça VOUS interresse pas, continuez à jouer à la REX, ça vous sied à merveille.
en quoi ça vous regarde ou vous ça vous chatouille? je vous obnubile?

Yves Van Ermen
Pimonaute bavard
Lieu : Belgique
Inscription : 11-03-2011
Messages : 439
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Re : AGE convoquée pour démissionner!

MarcoBrux a écrit :

Bonjour,

Un syndic peut-il convoquer une AGE ( 2 mois après l'AGO) avec 1 seul point à l'ORJ: " démission du syndic" ?

Je suis tenté de dire: pourquoi pas!  personne ne peut l'empêcher de démissionner avec ou sans raison. Toutefois, sachant que son contrat court d'une AGO à l'autre, devra-t-il payer les 3 mois de préavis prévus dans son contrat? ( je pense aussi que oui mais j'aimerai avoir vos avis à ce sujet).

Merci d'avance
Bàv

Bonjour,

Est-il en droit de démissionner ? La réponse est oui.

Devra-t-il payer une indemnité de rupture ou un préavis ? Vous seul avez la réponse, il faut lire le contrat.

Ceci dit les accords dans le contrat sont consensuels, il peuvent être modifiés lors de l'AG si les modifications proposées sont à l'ordre du jour et si les parties sont d'accord.

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grmff
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Lieu : Sibulaga, Onatawani
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Messages : 23 983

Re : AGE convoquée pour démissionner!

Les AGE ne doivent-elle pas être convoquées dans l'intérêt de la copropriété? Je me demande, et est-ce le cas en l'espèce?

Le syndic qui convoqué avec pour seul point sa démission, sans prévoir la possibilité de nommer son successeur est un sale con. Et il devrait convoquer immédiatement une AGE pour ce faire. It's the law...

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rexou
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Re : AGE convoquée pour démissionner!

Il serait intéressant de savoir quel est le motif de la démission du syndic !

Et savoir s'il propose une alternative et/ou contribue à gérer le choix d'un nouveau syndic.

Je comprends pourquoi les syndics de la galère démissionnent et je compatis. Il s'agit en effet de préserver leur santé mentale face à un élément dysfonctionnant et perturbant pour le bon équilibre de toute personne normale. Les ploucs grassement payés fuient et j'en ferais autant à leur place.

Mais dans le cas présent, que s'est-il donc passé ? Il ne s'agit pas de curiosité, mais d'un élément essentiel qui s'ajoute au contrat signé (acp/syndic) pour déterminer les obligations du syndic sortant.

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copropriétaire engalère
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Re : AGE convoquée pour démissionner!

grmff a écrit :

Les AGE ne doivent-elle pas être convoquées dans l'intérêt de la copropriété? Je me demande, et est-ce le cas en l'espèce?

Le syndic qui convoqué avec pour seul point sa démission, sans prévoir la possibilité de nommer son successeur est un sale con. Et il devrait convoquer immédiatement une AGE pour ce faire. It's the law...

Sale con?.Je vous trouve bien sévère, ts ts........il n'est indiqué nulle part que le syndic est engagé dans l'intérêt de la copropriété voyons, tout est consensuel, comment voulez vous qu'il justifie des mois d'inerties?

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