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Utile ou pas à l'immobilier

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#1 05-07-2021 12:47:39
Carl14
Pimonaute
Inscription : 05-07-2021
Messages : 1

Utile ou pas à l'immobilier

Bonjour à tous,

Ceux qui sont évaluables en argent sont des droits patrimoniaux, est-ce vraiment ça ?
Ce sujet de droit se pose souvent dans l’immobilier quelqu’un ici pourrait m’informer plus ?
La connaissance en droits est tellement indispensable en terme d’immobilier ...

Merci pour vos réponses,

Hors ligne

#2 05-07-2021 14:12:46
PIM
Pimonaute non modérable
Lieu : Uccle, Bruxelles, Belgique
Inscription : 10-03-2004
Messages : 18 129
Site Web

Re : Utile ou pas à l'immobilier

Carl14 a écrit :

Bonjour à tous,

Ceux qui sont évaluables en argent sont des droits patrimoniaux, est-ce vraiment ça ?
Ce sujet de droit se pose souvent dans l’immobilier quelqu’un ici pourrait m’informer plus ?
La connaissance en droits est tellement indispensable en terme d’immobilier ...

Merci pour vos réponses,

Liens utiles:
https://cours-de-droit.net/les-droits-p … 121607354/

https://fr.wikipedia.org/wiki/Patrimoine_(droit)

http://ses-stg-lecomte.over-blog.fr/art … 94634.html

Quelle est la finalité de votre question ?

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Aiment ce post :

Himura, rexou, GT

#3 07-07-2021 06:57:19
Auror18
Pimonaute
Inscription : 07-07-2021
Messages : 1

Re : Utile ou pas à l'immobilier

Bonjour @Carl14,

Je ne suis pas expert en droit, mais je pense c'est vrai. Les droits patrimoniaux, comme exemple le droit de propriété sur une voiture ou sur une maison. Par contre, les droits extra-patrimoniaux sont par exemple toute personne à un droit à l'image.
Sinon,  tu peux consulter cet article https://partiels-droit.com/cest-quoi-le … rimoniaux/. Les détails seront énoncés dans l’article.

Ravie de pouvoir donner la moindre information kiss

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#4 07-07-2021 10:35:25
grmff
Pimonaute non modérable
Lieu : Sibulaga, Onatawani
Inscription : 25-05-2004
Messages : 24 839
Site Web

Re : Utile ou pas à l'immobilier

Un message difficilement compréhensible et hautement théorique d'un nouvel inscrit.
Une réponse tout aussi théorique d'un autre nouvel inscrit. Mais avec un lien vers un autre site...

J'hésite. Spam, pub, hameçons, arnaque?...

En ligne

Aiment ce post :

GT, PIM

#5 07-07-2021 11:25:52
GT
Pimonaute non modérable
Inscription : 11-10-2014
Messages : 13 813

Re : Utile ou pas à l'immobilier

PIM a écrit :
Carl14 a écrit :

Bonjour à tous,

Ceux qui sont évaluables en argent sont des droits patrimoniaux, est-ce vraiment ça ?
Ce sujet de droit se pose souvent dans l’immobilier quelqu’un ici pourrait m’informer plus ?
La connaissance en droits est tellement indispensable en terme d’immobilier ...

Merci pour vos réponses,

Quelle est la finalité de votre question ?

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