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Utile ou pas à l'immobilier

Carl14
Pimonaute
Inscription : 05-07-2021
Messages : 1

Utile ou pas à l'immobilier

Bonjour à tous,

Ceux qui sont évaluables en argent sont des droits patrimoniaux, est-ce vraiment ça ?
Ce sujet de droit se pose souvent dans l’immobilier quelqu’un ici pourrait m’informer plus ?
La connaissance en droits est tellement indispensable en terme d’immobilier ...

Merci pour vos réponses,

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PIM
Pimonaute non modérable
Lieu : Uccle, Bruxelles, Belgique
Inscription : 10-03-2004
Messages : 14 596
Site Web

Re : Utile ou pas à l'immobilier

Carl14 a écrit :

Bonjour à tous,

Ceux qui sont évaluables en argent sont des droits patrimoniaux, est-ce vraiment ça ?
Ce sujet de droit se pose souvent dans l’immobilier quelqu’un ici pourrait m’informer plus ?
La connaissance en droits est tellement indispensable en terme d’immobilier ...

Merci pour vos réponses,

Liens utiles:
https://cours-de-droit.net/les-droits-p … 121607354/

https://fr.wikipedia.org/wiki/Patrimoine_(droit)

http://ses-stg-lecomte.over-blog.fr/art … 94634.html

Quelle est la finalité de votre question ?


Erik DECKERS
Pim's webmaster (notamment...)
PIM.be srl

---------------------------------
Bien écouter, c'est presque répondre (Marivaux)

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Auror18
Pimonaute
Inscription : 07-07-2021
Messages : 1

Re : Utile ou pas à l'immobilier

Bonjour @Carl14,

Je ne suis pas expert en droit, mais je pense c'est vrai. Les droits patrimoniaux, comme exemple le droit de propriété sur une voiture ou sur une maison. Par contre, les droits extra-patrimoniaux sont par exemple toute personne à un droit à l'image.
Sinon,  tu peux consulter cet article https://partiels-droit.com/cest-quoi-le … rimoniaux/. Les détails seront énoncés dans l’article.

Ravie de pouvoir donner la moindre information kiss

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grmff
Pimonaute non modérable
Lieu : Sibulaga, Onatawani
Inscription : 25-05-2004
Messages : 20 502
Site Web

Re : Utile ou pas à l'immobilier

Un message difficilement compréhensible et hautement théorique d'un nouvel inscrit.
Une réponse tout aussi théorique d'un autre nouvel inscrit. Mais avec un lien vers un autre site...

J'hésite. Spam, pub, hameçons, arnaque?...

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Aiment ce post :

GT, PIM

GT
Pimonaute non modérable
Inscription : 11-10-2014
Messages : 8 762

Re : Utile ou pas à l'immobilier

PIM a écrit :
Carl14 a écrit :

Bonjour à tous,

Ceux qui sont évaluables en argent sont des droits patrimoniaux, est-ce vraiment ça ?
Ce sujet de droit se pose souvent dans l’immobilier quelqu’un ici pourrait m’informer plus ?
La connaissance en droits est tellement indispensable en terme d’immobilier ...

Merci pour vos réponses,

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