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Question mise à jour bail

Cyril
Pimonaute
Lieu : Anderlues
Inscription : 30-08-2021
Messages : 25

Question mise à jour bail

Bonjour le forum,

Comme j'avais déjà indiqué dans un autre sujet mes soucis et craintes avec mes locataires actuels et à forces de recherches et de saines lectures ici, j'ai retraivaillé en profondeur mon bail pour la prochaine location.

Ceci dit, je me trouve face à une question technique que je n'arrive pas à trancher.

Notre bien et le bien en location sont situés sur le même terrain, sur deux parcelles cadastrales distinctes. Si toutes les énergies et services sont bien séparés, il n'en demeure pas moins que le terrain n'offre qu'un accès, utilisé donc pas les locataires et nous mêmes, sans possibilité aucune d'en créer un nouveau.

Nous avons un portail à commande électrique sur cette entrée. Je n'arrive pas à me décider quoi mettre dans le nouveau bail concernant l'entretien et les coûts de ce portail. Ainsi, me conseilleriez-vous plutôt :

- les frais partagés sur présentations de factures ou
- une provision sur charges ou
- autre chose à laquelle je n'ai pas pensé?

Je vois du bon et du moins bon dans mes deux solutions. Solution 1 : si on en vient à devoir réparer ou remplacer quoi que ce soit dans le courant du prochain bail, il ne me semblerait pas étonnant que le prochain locataire ne soit pas ravi (voire pas d'accord) de payer alors qu'il ne sera là que depuis x mois. Solution 2 : que se passe-t-il avec les provisions de charges si je n'ai rien à remplacer durant la validité du bail, en supposant qu'on doive à nouveau changer de locataire?

Pour info, si ça peut aider à un choix, le portail est connecté à notre compteur, ainsi que l'éclairage des chemins d'accès.

Bref, je suis face à un dilemme et vos avis éclairés seront les bienvenus  smile


Comme il n'est jamais trop tard pour découvrir les joies d'être propriétaire loueur, on s'est lancés... Alea Jacta Est comme disait un Romain.

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D1791
Pimonaute intarissable
Inscription : 05-07-2013
Messages : 825

Re : Question mise à jour bail

Si j'étais à votre place, voici ce que je ferais :
1- je partirais du texte intégral du bail PIM
2- j'en supprimerais uniquement ce qui n'a aucun rapport avec mon propre bien, mais en n'en supprimant le moins possible (ex si je fais un bail de 9 ans, tout ce qui concerne le bail de court terme, si ma maison n'a pas de gaz, tout ce qui concernerait les compteurs de gaz).
3- j'ajouterais les quelques particularités non prévues par PIM.

En ce qui concerne le portail, puisque vous en avez vous-même l'usage, je prendrais la totalité des frais à ma charge, de mon point de vue c'est introduire des complications dans la vie future avec le locataire qui ne simplifieront pas les relations.
J'inclurais dans l'état des lieux la description du portail, son fonctionnement, la mise à disposition d'une/deux télécommandes.

S'il y a des télécommandes, et que vous avez prévu un article spécifique pour les clés dans votre bail, je profiterais de cet article pour y inclure également les télécommandes (à charge de qui en cas de perte par ex).

Il m'a toujours semblé que les répartitions de charges, lorsqu'il s'agit de sujets en co-utilisation avec les locataires, étaient source de migraines souvent inutiles.  Mais je ne connais pas la valeur de votre portail ni les coûts annuels d'entretien...


Modeste propriétaire bailleur de maisons unifamiliales en province de Luxembourg

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Cyril
Pimonaute
Lieu : Anderlues
Inscription : 30-08-2021
Messages : 25

Re : Question mise à jour bail

Je me suis déjà basé sur le modèle de bail de PIM en adaptant certains articles à mes besoins en effet. Il me reste juste cette question du l'usage partagé du portail (et en conséquence d'une partie de la route bitumée et de l'éclairage).

J'ai bien ajouté la partie télécommandes et portail à l'état des lieux. Je pense avoir un point dans le bail aussi, je vérifierai.

Je n'ai moi-même aucune idée de la valeur ou du coup d'entretien du portail, nous avons acheté en octobre. Mais je me dis juste qu'à un moment il faudra supporter des frais, aussi bien sur le portail que sur le reste, et l'usage étant, à priori, égal sur ceci, je me demande ce qu'il peut-être intéressant (intelligent?) de prévoir.

Mais effectivement, je vois bien que penser de manière "collective" est difficile, même s'il me semble un peu "injuste" d'avoir à supporter moi-même toute la maintenance. Mais il vaut peut-être mieux en effet, plutôt que de se compliquer la vie...


Comme il n'est jamais trop tard pour découvrir les joies d'être propriétaire loueur, on s'est lancés... Alea Jacta Est comme disait un Romain.

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PIM
Pimonaute non modérable
Lieu : Uccle, Bruxelles, Belgique
Inscription : 10-03-2004
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Re : Question mise à jour bail

Cyril a écrit :

je vois bien que penser de manière "collective" est difficile,

Les intérêts d'un propriétaire et d'un locataire sont rarement "collectifs"


Erik DECKERS
Pim's webmaster (notamment...)
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Bien écouter, c'est presque répondre (Marivaux)

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grmff
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Messages : 20 699
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Re : Question mise à jour bail

PIM a écrit :
Cyril a écrit :

je vois bien que penser de manière "collective" est difficile,

Les intérêts d'un propriétaire et d'un locataire sont rarement "collectifs"

Ben si. Si le propriétaire loue une partie de son bien et partage les communs avec son locataire, ils partagent un intérêt collectif à limiter les frais. Que ce soit un portail ou une chambre louée dans votre villa, le principe est le même.

Pour le reste, je partage le principe plein de bon sens de D1791: prenez tout à votre charge. Je ne pense pas qu'il y ait un entretien annuel pour ce genre d'équipement. Si il y a des réparations à faire, ce sera à charge du propriétaire. Si un sagouin enfonce votre portail et disparait, ce sera à charge du propriétaire. Si le locataire ou un de ses visiteurs enfonce le portail, ce sera à charge du locataire. Pas besoin que ce soit noté dans le bail pour que ce soit comme cela...

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rexou
Pimonaute non modérable
Lieu : bruxelles
Inscription : 21-03-2010
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Re : Question mise à jour bail

grmff a écrit :
PIM a écrit :
Cyril a écrit :

je vois bien que penser de manière "collective" est difficile,

Les intérêts d'un propriétaire et d'un locataire sont rarement "collectifs"

Ben si. Si le propriétaire loue une partie de son bien et partage les communs avec son locataire, ils partagent un intérêt collectif à limiter les frais. Que ce soit un portail ou une chambre louée dans votre villa, le principe est le même.

Pour le reste, je partage le principe plein de bon sens de D1791: prenez tout à votre charge. Je ne pense pas qu'il y ait un entretien annuel pour ce genre d'équipement. Si il y a des réparations à faire, ce sera à charge du propriétaire. Si un sagouin enfonce votre portail et disparait, ce sera à charge du propriétaire. Si le locataire ou un de ses visiteurs enfonce le portail, ce sera à charge du locataire. Pas besoin que ce soit noté dans le bail pour que ce soit comme cela...

Perso, je suis partisan soit d'un forfait lié à l'utilisation du portail, soit encore plus simplement, l'intégration de ce "service" dans le loyer de base, en mentionnant que l'entretien sera effectué par et aux frais du propriétaire. Ceci présente deux avantages: le premier est l'effet psychologique positif sur le locataire et le second est l'absence de discussions ultérieures et de présentation de factures...

Les clés/télécommandes sont remise au loc sous son entière responsabilité, comme toute autre clé.

Par contre, si un sagouin défonce le portail, c'est la misère... parce que si c'est défoncé de l'extérieur, à défaut de la reconnaissance de l'auteur, comment engager la responsabilité de qui que ce soit, sauf si video...

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