A G double quorum

marc1973 · #1 20-11-2022 10:34:18

Bonjour,

Je débute comme syndic bénévole dans une petite copropriété de 3 appartements.

Pour que l' Assemblée générale soit valable il faut si je ne me trompe pas avoir la majorité de la moitié des quotités
et plus du double de présence des copropriétaires.

Copropriété de 3 .
Dans notre cas l' A G est elle valable en ayant deux présences représentant 600 / 1000 de quotités
mais comme il faut plus de la moitié des copropriétaires présents alors peut-on calculer :
la moitié de trois = un et demi, donc avec deux copropriétaires nous sommes en nombre ou en faut il 2 + 1 = 3 ?
Peut être question idiote mais je ne veux pas me tromper .
Merci de vos réponses.
Marc

grmff · #2 20-11-2022 11:00:40

Voici le texte applicable. C'est tout de suite plus clair quand on repart du texte, surtout pour une toute petite Assemblée:

L'assemblée générale ne délibère valablement que si, au début de l'assemblée générale, plus de la moitié des copropriétaires sont présents ou représentés et pour autant qu'ils possèdent au moins la moitié des quotes-parts dans les parties communes.
Néanmoins, l'assemblée générale délibère aussi valablement si les copropriétaires présents ou représentés au début de l'assemblée générale représentent plus de trois quarts des quotes-parts dans les parties communes.
Si aucun des deux quorums n'est atteint, une deuxième assemblée générale sera réunie après un délai de quinze jours au moins et pourra délibérer quels que soient le nombre des membres présents ou représentés et les quotes-parts de copropriété dont ils sont titulaires.

grmff · #3 20-11-2022 11:03:13

Plus de la moitié des copropriétaires, c'est plus que 1.5. 2 copropriétaires, c'est bon.
Au moins la moitié, c'est 500 millièmes. Donc 600, c'est bon.

Donc c'est bon.

(Et pour ma part, ils auraient pu mettre la même règle de "plus de la moitié" plutôt que "au moins" pour une condition, et "plus de" pour l'autre. Ce 'nest donc pas votre question qui est idiote...)

grmff · #4 20-11-2022 11:04:30

Et pour votre référence de nouveau syndic (mais vous êtes fou? Oooh oui. Mais vous êtes fou!), il est bon d'apprendre par coeur le texte dont voici le lien

marc1973 · #5 25-11-2022 19:42:31

Un tout grand merci de votre réponse claire.

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