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Bonjour à tous.
Après un contrôle il y a plusieurs années de ma maisonj’ai reçu un certificat de conformité électrique pour 25 ans. Cependant je ne retrouve plus le dit document et l’organisme m’oblige à re effectué un contrôle.
Est-ce logique ?
Existe-t-il une solution pour récupérer le certificat?
D’avance merci à tous pour vos réponses
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Bonjour à tous.
Après un contrôle il y a plusieurs années de ma maisonj’ai reçu un certificat de conformité électrique pour 25 ans. Cependant je ne retrouve plus le dit document et l’organisme m’oblige à re effectué un contrôle.
Est-ce logique ?
Existe-t-il une solution pour récupérer le certificat?D’avance merci à tous pour vos réponses
Bienvenue.
Je ne pense pas qu'il existe une banque de données centralisant tous les certificats et donc, moralité, c'est laissé à l'appréciation du certificateur...
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Sauf erreur, les certificateurs sont tenus de garder les archives 5 ans.
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Bonjour à tous.
Après un contrôle il y a plusieurs années de ma maisonj’ai reçu un certificat de conformité électrique pour 25 ans. Cependant je ne retrouve plus le dit document et l’organisme m’oblige à re effectué un contrôle.
Est-ce logique ?
Existe-t-il une solution pour récupérer le certificat?D’avance merci à tous pour vos réponses
L'organisme ?
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Vincotte
Pensez-vous que mon notaire a pu recevoir une copie lors de la mise en conformité?
Merci?
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Vincotte
Pensez-vous que mon notaire a pu recevoir une copie lors de la mise en conformité?
Merci?
Vous pourriez le demander à votre notaire...
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