forum   Vous n'êtes pas identifié(e) : Inscription :: Identification | Recherche Forum



Un copropriétaire peut-il prêter de l'argent à l'ACP ?

l_sportif1
Pimonaute
Inscription : 05-03-2018
Messages : 15

Un copropriétaire peut-il prêter de l'argent à l'ACP ?

Bonjour,
Est-il possible pour certains copropriétaires de faire un prêt à l'ACP ?
Typiquement, l'ACP souhaiterait mettre des panneaux solaires mais ne disposent pas des fonds nécessaires. Certains copropriétaires pourraient faire un prêt à l'ACP et seraient remboursé avec le revenu de production des panneaux (et certificats verts).
Est-ce envisageable ? Y a-t-il un modèle de document type qui existerait ?

Merci

Hors ligne

Aime ce post :
copropriétaire engalère
Pimonaute

Re : Un copropriétaire peut-il prêter de l'argent à l'ACP ?

l_sportif1 a écrit :

Bonjour,
Est-il possible pour certains copropriétaires de faire un prêt à l'ACP ?
Typiquement, l'ACP souhaiterait mettre des panneaux solaires mais ne disposent pas des fonds nécessaires. Certains copropriétaires pourraient faire un prêt à l'ACP et seraient remboursé avec le revenu de production des panneaux (et certificats verts).
Est-ce envisageable ? Y a-t-il un modèle de document type qui existerait ?

Merci

J'avoue que je n'ai pas tout à fait bien compris votre question:
-Vous voulez prêter de l'argent à l'acp? je suppose que vous pouvez avancez via le fond de réserve en ajoutant 10.000€ par exemple, personne ne trouvera à y redire je pense.
-Vous voulez que l'acp vous prête de l'argent? si tout les cp en ag sont d'accord (ça m'étonnerait), je pense que c'est faisable.
-Vous voulez que l'acp fasse un prêt bancaire? dans ce cas ça doit être voté en AG tant le prêt que le remboursement.

ou j'ai rien compris........

rexou
Pimonaute non modérable
Lieu : bruxelles
Inscription : 21-03-2010
Messages : 10 537

Re : Un copropriétaire peut-il prêter de l'argent à l'ACP ?

Je doute qu'il existe un modèle type de document, mais il devrait être possible d'effectuer des travaux avec de l'argent partiellement prêté par certains CP. Ça devrait faire l'objet d'un vote spécifique en AG avec précision des conditions détaillées. Par contre, le remboursement via revenu de production et certificats verts me semble sujet à discussion... Il serait plus cohérent (et plus "neutre") que le remboursement s'effectue via frais privatifs annuels imputés aux bénéficiaires du prêt au bénéfice des prêteurs. Les certificats verts bénéficiant à l'ensemble des CP.

Ce prêt peut se concevoir avec un intérêt raisonnable éventuel. La construction "certificats verts" pourrait amener des complications fiscales en cas de problèmes me semble-t-il. Mais ce n'est qu'un avis perso... Qu'en pense le syndic ?

Hors ligne

Pied de page des forums

Pim.be : votre forum de l'immobilier résidentiel belge depuis 2002.

Les dernières discussions sont ici » Récentes | Sans réponse
Règlement du forum | Liste des membres