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Hello !
Un locataire (appartement + garage) a donné un clé du garage à un autre occupant de l'immeuble. Il affirme le faire à titre gracieux. Est-ce autorisé sans l'aval du Bailleur ?
Le bail conclut stipule :
Le Preneur ne pourra céder ses droits sans l'accord préalable et écrit du Bailleur.
Le Preneur ne peut sous-louer le bien qu'avec l'accord du bailleur.
Merci pour votre avis/réponse.
D.
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