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Recalcule frais de copropriété après vente

Vica0508
Pimonaute
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Recalcule frais de copropriété après vente

Bonjour,

Je me permets de vous contacter car j'ai vendu mon appartement au mois de mars, le notaire a interrogé le syndic, pour savoir si j'avais des dettes envers eux, ceux-ci ont répondus par la négative, et j'ai récupéré l'argent de ma vente. Aujourd'hui je reçois un décompte comme quoi, après un recalcul des années précédentes les copropriétaires doivent chacun 500 euros à la copropriété, est-ce que je dois payer quelque chose au syndic ?

bien à vous,

Dernière modification par Vica0508 (25-04-2023 14:46:35)

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GT
Pimonaute non modérable
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Re : Recalcule frais de copropriété après vente

Vica0508 a écrit :

Bonjour,

Je me permets de vous contacter car j'ai vendu mon appartement au mois de mars, le notaire a interrogé le syndic, pour savoir si j'avais des dettes envers eux, ceux-ci ont répondus par la négative, et j'ai récupéré l'argent de ma vente. Aujourd'hui je reçois un décompte comme quoi, après un recalcul des années précédentes les copropriétaires doivent chacun 500 euros à la copropriété, est-ce que je dois payer quelque chose au syndic ?

bien à vous,

Cité pour conserver une trace au cas où l'auteur du texte déciderait de le supprimer

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MarcoBrux
Pimonaute intarissable
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Re : Recalcule frais de copropriété après vente

Vica0508 a écrit :

Bonjour,

Je me permets de vous contacter car j'ai vendu mon appartement au mois de mars, le notaire a interrogé le syndic, pour savoir si j'avais des dettes envers eux, ceux-ci ont répondus par la négative, et j'ai récupéré l'argent de ma vente. Aujourd'hui je reçois un décompte comme quoi, après un recalcul des années précédentes les copropriétaires doivent chacun 500 euros à la copropriété, est-ce que je dois payer quelque chose au syndic ?

bien à vous,

vous parlez de "vous" puis plus loin des "copropriétaires"? quid?
si après décompte (fait probablement après la vente) vous devez la somme de 500€, il est logique de le payer à la copropriété.

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rexou
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Re : Recalcule frais de copropriété après vente

MarcoBrux a écrit :
Vica0508 a écrit :

Bonjour,

Je me permets de vous contacter car j'ai vendu mon appartement au mois de mars, le notaire a interrogé le syndic, pour savoir si j'avais des dettes envers eux, ceux-ci ont répondus par la négative, et j'ai récupéré l'argent de ma vente. Aujourd'hui je reçois un décompte comme quoi, après un recalcul des années précédentes les copropriétaires doivent chacun 500 euros à la copropriété, est-ce que je dois payer quelque chose au syndic ?

bien à vous,

vous parlez de "vous" puis plus loin des "copropriétaires"? quid?
si après décompte (fait probablement après la vente) vous devez la somme de 500€, il est logique de le payer à la copropriété.

Un recalcul "des années précédentes" ??? Cela remonte à quand ?

Chaque CP doit 500 euros à la copro... ceci implique que tous ont des quotités égales... ou qu'il s'agit d'une somme due "par appartement"... il serait bon d'avoir plus de précisions pour répondre correctement à la question de savoir qui est redevable de quoi.

A quoi correspond cette dette soudaine ?

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Vica0508
Pimonaute
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Re : Recalcule frais de copropriété après vente

Depuis mars 2022 nous avons un nouveau syndic, avant nous fonctionnions avec un autre. Nous sommes un immeuble de cinq copropriétaires avec tous les mêmes quotités, ce montant est dû pour je cite : des factures d'eau pour l'année 2022. Et chacun des cinq copropriétaires doit ce même montant,523 euros.

Je trouve ça extrêmement louche, on a tous des compteurs de passage pour l'eau, on n'a pas du tout les mêmes types de consommation (pas le nombre de même personne dans le même foyer, résidence principal pour certains, secondaire pour d'autres) et on devrait le même montant ? De plus notre fond de roulement de 2022 et créditeur de plus de 2200 euros, on leur a exprimé notre volonté qu'après avoir eu une vue sur la preuve de la facture VIVAQUA ,on préférait qu'ils puisent ce montant sur le fond de roulement de 2022, et jusqu'à présent aucune réponse.

Quelles sont les meilleures démarches à effectuer ? Car c'est délicat, je ne suis plus copropriétaire...

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rexou
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Re : Recalcule frais de copropriété après vente

Vica0508 a écrit :

Depuis mars 2022 nous avons un nouveau syndic, avant nous fonctionnions avec un autre. Nous sommes un immeuble de cinq copropriétaires avec tous les mêmes quotités, ce montant est dû pour je cite : des factures d'eau pour l'année 2022. Et chacun des cinq copropriétaires doit ce même montant,523 euros.

Je trouve ça extrêmement louche, on a tous des compteurs de passage pour l'eau, on n'a pas du tout les mêmes types de consommation (pas le nombre de même personne dans le même foyer, résidence principal pour certains, secondaire pour d'autres) et on devrait le même montant ? De plus notre fond de roulement de 2022 et créditeur de plus de 2200 euros, on leur a exprimé notre volonté qu'après avoir eu une vue sur la preuve de la facture VIVAQUA ,on préférait qu'ils puisent ce montant sur le fond de roulement de 2022, et jusqu'à présent aucune réponse.

Quelles sont les meilleures démarches à effectuer ? Car c'est délicat, je ne suis plus copropriétaire...

La dette est récente et date du dernier exercice. Si cette somme est due, ce serait en principe à vous de payer.

Reste à avoir une justification de ce montant. Si vous avez des compteurs de passage pour l'eau, ça ne peut pas être relatif à la consommation. Reste à savoir ce que c'est... et votre syndic vous doit une explication claire à ce sujet, avant d'exiger un quelconque paiement.

Vous évoquez un "fonds de roulement" (à ne pas confondre au fonds de réserve). Lors d'une vente, le vendeur doit récupérer sa part dans le fonds de roulement. Votre part vous a-t-elle bien été remboursée ? Si non, vérifiez la nature de ce compte. De roulement ou de réserve ?

Des frais ne peuvent jamais être payés par un fonds de roulement. Votre demande n'est pas cohérente... sauf s'il s'agit un fonds de réserve. Si c'est le cas, il est acquis à l'acheteur lors de la vente, sauf convention contraire dans l'acte d'achat. Et si ce fonds de réserve est utilisé pour payer la facture, vous serez redevable de votre part à la copro. Vous ne pouvez pas payer votre part de la facture avec de l'argent qui appartient maintenant à votre acheteur.

Donc deux points à éclaircir :
- à quoi se rapporte exactement cette facture (et accessoirement pourquoi émerge-t-elle si tard)
- fonds de roulement ou de réserve ?

PS: Vous avez vendu. Vous n'avez par conséquent plus aucune volonté à exprimer quant à l'imputation des charges ou tout autre sujet au sein de cette ACP. Par contre, vous pouvez exiger de savoir pourquoi vous devez payer. Avec précision. Et voir la facture. Et il vous revient de vérifier la nature de ce fonds

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PIM

Vica0508
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Re : Recalcule frais de copropriété après vente

Merci pour votre rapidité.

Non, je n'ai pas été remboursé lors de la vente, nous avions eu une réponse par mail en réponse au notaire, du syndic qui nous a dit ne faire la somme de l'exercice comptable qu'une fois par an.
Lorsque j'ai téléphoné à nouveau au syndic (cette après-midi) ceux-ci m'ont répondu, le montant dû correspond à une facture d'eau et d'autres frais annexes. Je leur ai dit qu'avant de payer quoi que ce soit j'attendais les preuves, et que je ferais ensuite le nécessaire.

Merci pour les informations sur le fond de roulement et sur celui de réserve je ne vais pas compter sur eux alors. Je trouve quand même leur pratique très problématique, les informations ne sont pas étayées, les comptes de 2022 n'ont même pas encore été approuvé (l'AG se déroulera mi juin) et je ne pourrais donc pas avoir une vue sur ces documents.

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PIM
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Re : Recalcule frais de copropriété après vente

En avez-vous parlé au nouveau copropriétaire (votre acquéreur) ?

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copropriétaire engalère
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Re : Recalcule frais de copropriété après vente

PIM a écrit :

En avez-vous parlé au nouveau copropriétaire (votre acquéreur) ?

Qu'est ce que le nouvel acquéreur à avoir avec ça? si ça se trouve il n'est pas au courant, et il n'a rien à voir avec une éventuelle dette du vendeur à l'acp.
Personnellement, je laisserais l'acquéreur en dehors de ça et je trouve judicieux de Vica de demander le détail et de contester dans un premier temps.
La suite peut être intérressante: un coup c'est un recalcul, un coup c'est l'eau et "opérations diverses" qui ne veulent strictement rien dire....

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rexou
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Re : Recalcule frais de copropriété après vente

Vica0508 a écrit :

Merci pour votre rapidité.

Non, je n'ai pas été remboursé lors de la vente, nous avions eu une réponse par mail en réponse au notaire, du syndic qui nous a dit ne faire la somme de l'exercice comptable qu'une fois par an.
Lorsque j'ai téléphoné à nouveau au syndic (cette après-midi) ceux-ci m'ont répondu, le montant dû correspond à une facture d'eau et d'autres frais annexes. Je leur ai dit qu'avant de payer quoi que ce soit j'attendais les preuves, et que je ferais ensuite le nécessaire.

Merci pour les informations sur le fond de roulement et sur celui de réserve je ne vais pas compter sur eux alors. Je trouve quand même leur pratique très problématique, les informations ne sont pas étayées, les comptes de 2022 n'ont même pas encore été approuvé (l'AG se déroulera mi juin) et je ne pourrais donc pas avoir une vue sur ces documents.

Je crois qu'il est inutile de téléphoner au syndic. Un mail (un écrit) avec demande de justification claire et précise de la facture. Vous pouvez demander l'envoi de la copie de cette facture avant de décider de son éventuel paiement.

Le fonds, vous devriez en connaitre la nature : fonds de réserve ou fonds de roulement?? Vérifiez les documents que vous avez en votre possession. Demandez au syndic. Demandez à un membre du conseil de gérance. Et ne vous contentez pas d'une réponse verbale.

Si fonds de roulement, demandez le remboursement de votre part. Si fonds de réserve, c'est transféré à l'acheteur.

Même si vous n'êtes actuellement lus propriétaire, vous avez bien sur le droit de recevoir les décomptes qui concernent l'entierté de la période durant laquelle vous étiez propriétaire. Avec la clôture finale des comptes lors de la vente.

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Vica0508
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Re : Recalcule frais de copropriété après vente

Merci pour toutes vos informations.

Je compte envoyer un recommandé aujourd'hui en demandant les preuves et en me réservant le droit de payer ces factures ou non.
Après avoir écrit au notaire de l'acquéreur, ils ont déjà envoyés un mail au syndic pour qu'il libère ma partie du fond de roulement de 2022 qui était créditeur.

Je reviendrai vers vous, si j'ai le moindre retour de leur part.

belle journée

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Vica0508
Pimonaute
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Re : Recalcule frais de copropriété après vente

Comme promis, je reviens vers vous, après avoir envoyé un recommandé demandant le détails des factures en question, ainsi que ma partie du fond de roulement de l'année 2022. J'ai eu une réponse par mail où l'on m'expliquait que les documents étaient égarés et donc introuvables pour le moment mais que d'un compte débiteur, je passais à créditeur de 400 euros, en soustrayant ce que je leur devais. J'ai écrit à plusieurs reprises pour les sommer de me rendre cet argent sur mon compte (par mail cette fois) et je n'ai aucune nouvelle.
Quelles démarches puis-je encore réaliser ?

Merci d'avance

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grmff
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Re : Recalcule frais de copropriété après vente

A quelle date précise avez vous vendu?
A quelle date précise se termine l'exercice comptable?

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rexou
Pimonaute non modérable
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Re : Recalcule frais de copropriété après vente

Vica0508 a écrit :

Comme promis, je reviens vers vous, après avoir envoyé un recommandé demandant le détails des factures en question, ainsi que ma partie du fond de roulement de l'année 2022. J'ai eu une réponse par mail où l'on m'expliquait que les documents étaient égarés et donc introuvables pour le moment mais que d'un compte débiteur, je passais à créditeur de 400 euros, en soustrayant ce que je leur devais. J'ai écrit à plusieurs reprises pour les sommer de me rendre cet argent sur mon compte (par mail cette fois) et je n'ai aucune nouvelle.
Quelles démarches puis-je encore réaliser ?

Merci d'avance

Votre part dans le fonds de roulement doit vous être restituée dans sa totalité. Il peut en être déduit les dettes dues de manière incontestable.

Si je comprends bien le syndic vous demande de payer des factures (concernant l'eau) qui sont "égarées" ?? Et il vous informe de cette perte par mail ? C'est n'importe quoi ! Accordez-lui un délai pour demander une copie de ces factures chez le fournisseur de services. Et vérifiez-en le bienfondé.

Chaque CP doit payer une part identique qui s'explique difficilement. Les comptes n'ont sans doute pas encore été approuvés pour la période qui couvre cette facture.

Y a -t-il un CAC dans cette copro ? Sans facture, vous ne devez rien payer. L'explication de votre syndic est vaseuse !

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Vica0508
Pimonaute
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Re : Recalcule frais de copropriété après vente

J'ai vendu l'appartement le 4 avril 2023, suite à un retard de la part du syndic ils ont clôturés l'exercice 2022  à la mi-avril.
Nous avons une plate forme en ligne où nous pouvons nous connecter et voir l'ensemble des entrées et sorties (le chiffre) mais il n'y a aucune preuve attachée aux différents montants.

Nous n'avons pas de commissaire aux comptes, dans notre petite copropriété. J'ai répondu par mails que je voulais les preuves de l'ensemble des factures en leur demandant de retourner vers VIVAQUA, mais ma demande est restée lettre morte, j'ai eu pour toutes réponses :
("Chère Madame,
Tout vous sera remboursé une fois que les comptes seront approuvés en assemblée générale.
Nous restons à votre entière disposition pour toute information complémentaire. 
Sincères salutations).

Je ne sais plus quoi faire, officiellement je ne suis plus copropriétaire, je n'aurais pas le droit d'être présente à l'AG qui se déroulera fin juin (s'ils ne changent pas encore la date).

Je vais renvoyer un recommandé leur sommant de me fournir les copies demandées à VIVAQUA et si, non de me rembourser l'intégralité de la somme due (fond de roulement 2022) mais s'ils continuent à ne pas me répondre que puis-je faire ?

Merci d'avance

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