AG et nu propriétaire

Bonjour,

Si mes informations sont exactes, ni le nu propriétaire, ni l usifruitier ne peuvent voter en AG si un mandataire n'a pas été désigné. Je voudrais donc savoir comment on comptabilise les votes si l usufruitier est présent ou représenté par une procuration à l'AG mais qu'il n'a pas le droit de vote. (additionne t on toutes les quotités pour déterminer les pourcentages de pour et de contre une proposition ou additionne t on seulement les quotités sans celle du copropriétaire concerné?) Le nu propriétaire a t il le droit d'assister à l'AG d'une copropriété?

Dernière modification par syndicpastures (10-08-2023 16:08:43)